Place au port - Paiement mensuel ou annuel?

Bonjour à tous,
Arrivé depuis plus d'un an dans un petit port de plaisance géré par la municipalité, je réglait la place mensuellement. depuis quelques semaines, la municipalité à désigné un gestionnaire de port qui impose/exige le paiement en une seule fois de la place au port.
Sachant que certains continue de régler leur place mensuellement, le gestionnaire à t-il le droit de m'exiger le paiement en 1 seule fois?
De plus, sur le contrat, il n'est pas précisé un remboursement au prorata en cas de départ anticipé.
Je ne trouve pas sur le net, une réponse à mes questions.
Merci à ceux qui ont la connaissance sur le sujet.
Bon vent à tous!

L'équipage
22 avr. 2023
22 avr. 2023

Tu a une place annuel ou en visiteurs ?


Marley:Comme c'est une petite commune, il n'y avait pas de contrats du tout.·le 22 avr. 2023 16:12
22 avr. 202322 avr. 2023

Bonjour,
là, c'est compliqué...
Nous étions à l'époque dans un port géré par la région et nous payions nos emplacements par trimestre au Trésor Public.
Tout le monde était content.
Quelques années après, la mairie ayant récupéré la gestion du port, ça a été exactement ce que tu décris, paiement en une seule fois et d'avance.
L'assoc des plaisanciers a essayé de négocier, en vain.
En revanche, tout le monde a été mis sur le même régime, pas d'exceptions.
Et comme nous n'avions pas le choix, et qu'il fallait garder nos places de port, ben, on a tout accepté.
Le pot de terre contre le pot de fer déjà à l'époque de La Fontaine, ça n'a pas beaucoup changé.
Bon courage...
VdB


Marley:Merci pour la réponse. ·le 22 avr. 2023 16:14
22 avr. 2023

Hello, même problème avant 'je payé au mois depuis que le département à repris la main il faut réglé en une seul fois quand la facture arrive dans la boite aux lettres. Moi je reçois des lettres de relance et le règlement passe par le trésor public.


Marley:Merci pour la réponse·le 22 avr. 2023 16:15
Marley:Merci pour le commentaire ;-)·le 22 avr. 2023 16:16
22 avr. 2023

Si ca vous convient pas laisser votre place a ceux qui attendent une place annuelle depuis des annees
Vous avez une place pour pas cher vous plaigniez pas soyez heureux


Van de Boot:On est pas cons, non plus...VdB·le 22 avr. 2023 15:43
Marley:Ha je sent que toi et moi on partira en vacances cette année, mais pas ensemble! ·le 22 avr. 2023 16:15
Sadox:@tatihou : Tu fais trop de vent💨 ami marin, avec toi une transat doit durer 1 semaine 😁.On a tjrs dit aux ports : Si tu veux une place, tu accélères! Attendre des années pour avoir une place c'est encore quel chapitre des Fables de la ⛲ ?... Prends pas mal ma reponse 😁·le 22 avr. 2023 16:42
tatihou:Je prends pas mal suis sur liste d attente depuis 7 ans et pour tester sur la liste c est 15 euros par an tu vois c est pas une fable malheureusement je suis pas assrz combinard pour comme tu dis accelerer -9 je vois que certains connaisse pas leur bonheur d avoir une place annuelle ·le 23 avr. 2023 11:36
coucou17:On se plein pas ,on dis juste que payé en une seule fois c'est compliqué ·le 23 avr. 2023 12:29
22 avr. 2023

Seulement il faut savoir que le trésor public fonctionne sur un schéma du siècle dernier, donc pour eux impossible de mettre en place un paiement mensuel, et le maire n'y peu rien


Marley:Le soucis dans mon cas, c'est que c'est un gestionnaire qui gère le camping et le port. Aucun paiement se fait au Trésor Public.·le 23 avr. 2023 06:56
alser:BonjourJe suis dans un port à gestion publique donc géré par la mairie et je paie tous les mois ·le 23 avr. 2023 08:46
Calypso2:Donc ça doit être une régis municipale et non une gestion direct mairie ·le 23 avr. 2023 09:54
alser:oui je pense·le 23 avr. 2023 10:15
23 avr. 2023

Le trésor public sait très bien gérer des paiements échelonnés. La régie de mon port d’attache prélève en 4 fois le paiement de ma place.


Marley:Le soucis dans mon cas, c'est que c'est un gestionnaire qui gère le camping et le port. Aucun paiement se fait au Trésor Public.·le 23 avr. 2023 06:57
23 avr. 2023

Il faut voir ce que dit ton contrat. Une partie ne peut pas unilatéralement changer les termes d’un contrat sans que l’autre partie ne soit d’accord. Sinon ce n’est pas un contrat.
Si le contrat ne précise rien, il faut s’en référer aux usages et/ou au passé dudit contrat.
S’il y a une difficulté, c’est le tribunal qui tranche entre les parties. Là, tu risques de galérer (une procédure, des frais, des délais, et un aléa judiciaire dont par principe tu ne connais pas l’issu). Au pire, tu risques de perdre et….de devoir payer d’avance.
La mode actuelle est de « taper » sur les plaisanciers tous azimuts pour récolter un maximum de pognon et le plus vite possible pour remplir les caisses. Faire payer les nantis que nous sommes (ou serions) en quelque sorte, partout et le plus possible et le plus vite possible. Une sorte de guerre ouverte déclenchée volontairement. Et ce n’est pas que dans la plaisance. Il faut maintenant payer la faillite collective d’un système laxiste dans ses dépenses tous azimut aussi.


Marley:Bien d'accord avec toi! Merci pour ton explication. Je sent que j'ai pas le cum sorti des ronces!·le 23 avr. 2023 06:59
Calypso2:Et la dépense tout azimut pour la plaisance en est une tout particulièrement ·le 23 avr. 2023 09:56
alser:Au cap d'Agde, lorsque la gestion est devenue privée, le droit de payer en plusieurs fois a été supprimé et les associations de plaisanciers n'ont rien pu faire·le 23 avr. 2023 10:19
Sadox:alser : Au Cap d'Agde & de sources très sûres, tous contrat entrant dans sa 2ème année ou plus a la possibilité de payer en 4 fois ou alors nos amis ont un fameux passe droit ce que je ne pense pas.·le 23 avr. 2023 10:50
alser:c'est pas ce qui est écrit dans le compte rendu de l'association des plaisanciers infocap·le 23 avr. 2023 11:06
Sadox:peut-être dans un futur proche mais là pour cette année appelez la capitainerie vous verrez 😊·le 23 avr. 2023 11:52
23 avr. 2023

Merci à tous pour toutes vos réponses qui montre toute fois une chose, le règlement national n'est pas le même pour tous, et cela entraîne des conflits... P'tite question, comment terminer le sujet. J'ai assez de réponse pour me faire une idée de ce que je dois faire.


Matsyl:Notre petit port était géré par le camping municipal, pas de contrat, simplement une facture pour les payement il à été ensuite repris par la saur, donc modification des payements..etc, ils ne proposent pas grand choses, même rien à part de payer. Ou alors partir et laisser la place.·le 23 avr. 2023 12:04

Phare du monde

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