Permis bateau fluvial Français reconnu en Belgique et au Pays-bas pour naviguer sur l’Escaut ?

Permis bateau fluvial Français reconnu en Belgique et au Pays bas pour naviguer sur L’Escaut ?

Bonjour j’aimerais savoir si le permis bateau fluvial est reconnu aux pays bas et en Belgique. Le bateau est sous pavillon Belge et je suis de nationalité Française.

Je lis sur ce site concernant le permis bateau fluvial pour les Belges en cas de navigation sur les eaux intérieures des autres pays une résolution numéro 40.

www.fluvialnet.com[...]luviaux

On peu y lire dessus :


Reconnaissance des certificats de capacité fluviaux à l'étranger :

1/ Pays appliquant la résolution n°40 de la commission économique pour l'Europe des Nations Unies, relative au certificat international pour la capacité des conducteurs de bateaux de plaisance :
la Belgique, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Suisse, l'Autriche, la Bulgarie, la Finlande, la Hongrie, l'Italie, la Pologne, la Slovaquie, la République tchèque.

2 / Autres pays n'appliquant pas la résolution n°40 mais reconnaissant les certificats de capacité fluviaux français :

l'Allemagne, la Roumanie, la Russie, la Suède, le Royaume-Uni.

Question quelle est cette fameuse résolution numéro 40 et en quoi consiste telles plus exactement sur le plan juridique ?

Amicalement,

L'équipage
03 oct. 2018
03 oct. 2018

Bonjour,

Tu trouveras la liste des certificats étrangers directement reconnus en Belgique sur le site du Ministère de la Mobilité belge : mobilit.belgium.be[...]evetten

Et les infos génériques ici : mobilit.belgium.be[...]rieures

Attention en prime que l'Escaut Maritime Inférieur est régi par des règlementations différentes des eaux intérieures. En clair, à un moment donné, l'Escaut n'est plus considéré comme des eaux intérieures.

04 oct. 2018

Merci de ta réponse je lis par exemple :

Permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur "option eaux intérieures" = brevet de conduite général.

brevet de conduite général qui permet de navigué sur toute les eaux intérieur de la Belgique y compris l’Escaut. Donc avec le permis bateau fluviale je devrai donc être en règle contrairement au brevet de conduite restreint Belge qui luis ne permet pas de naviguer sur l’Escaut.

Et quand est-il des Pays-b..as ? Vus que si je prend l’Escaut je passerai peut être pas là.

En faite je parts de Nieuwpoort en Belgique et la destination final serra Liège en Belgique. Je ne sais pas encore pas où je vais passai ça serra la question d'un autre sujet. Pour l'instant je suis au début du projet.

Amicalement,

Phare d'otrante - IT - 16 juillet 2023

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