pavillon français

Ou est le probléme ?
A moins que vous ne vouliez le faire naviguer en Suisse dont je ne connais pas le droit ( mais que faire d'un bateau de voyage sur les lacs ...) , je ne vois pas le probléme de le laisser sous pavillon français . Des lors que vous payez le droit de navigation , aucun probléme avec nos gabelous ... :-) :-) :-)

ben quoi ?
la suisse, c'est pas en europe alors ? ;-) ;-) ;-)

pavillon de complaisance
Vu les difficultés de pouvoir avoir un Pavillon français, ou Belge étant "hors de l'Europe"
Il me reste qu'a prendre un Pavillon de complaisance....

pour le Luxembourg
Le proprio doit présenter un justificatif de domicile dans le pays. Et pour ça, il faut une copie certifiée conforme de la carte d'identité. A moins d'avoir un société domiciliée à Luxembourg, Faudra trouver autre chose.

pas facile
Bonjour,

si vous lisez encore les réponses.. j'ai été confronté au même problème, et en gros, il faut avoir une adresse de résidence en France pour porter le pavillon tricolore. Donc, solutions :

1. Résidence "fictive" chez un ami (facile à trouver en zone frontalière)
2. Mettre le bateau au nom de cet ami français à titre fiduciaire (avec un bon contrat ou des relations saines c'est jouable, mais il faut prévoir préciséement qui payera les taxes-impôts)
3. créer une société de droit français qui détiendra le bateau (pas si compliqué mais génère certains frais)

Et sinon :

• naviguer sous pavillon suisse (en payant la TVA EURO si nécessaire)
• naviguer sous pavillon de courtoisie (à nouveau, via société par exemple à Jersey/Guernsey)

Ce problème résolu, il restera le principal : la place de port!

Bien du plaisir..