pavillon belge et radiation pavillon hors EU

site
il y a un site specialise la dessus mais desole je n ai plus l adresse sous la main .. voir sans doute sur google
vincent

oui..
la TVA sera a payé mais bon il y a toujours moyen si le bateau est assez ancien de mettre un petit prix d'achat, par contre le bateau doit être visiter pour recevoir le certificat de naviguabilté avant la lettre de pavillon, et pour cela il faut faire venir l'agent du gouv belge, et si le bateau est loin ça veut dire billet d'avion... et en plus il faut prendre rendez vous bien à l'avance car il ne sont que deux.

helas tva, taxe douaniere et certificat Ce
Helas il y a un droit de douane et une tva a payer si acheter hors europe
voir le texte officiel qui suit:
"L’attestation DL2B. Cette attestation est délivrée par les Douanes et Accises belges lorsque le bateau est acheté neuf ou d’occasion hors de l’Union européenne et est importé en Belgique ou lorsque le bateau est acheté neuf dans un état membre de l’Union européenne et a une longueur supérieure à 7,50m
de meme que une Déclaration de conformité CE pour le bateau de plaisance mis sur le marché pour la première fois ou importé dans l’Union européenne après le 16 juin 1998, si exigé.

attention il faut aller lire dans la partie Lettre de pavillon du site www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

et non dans Immatriculation des embarcations de plaisance qui n'est valable que pour naviguer sur les fleuves et rivieres belge

Procedure
Ce que j'ai fait:
- Obtenir la radiation du pavillon (cerfif)c'etait Tortola pour moi.

• Obtenir une auto certif CE si le bateau n'est pas d' origine chantier europeen, ou si c'est une unité amateur ou un one off. Si c'est un tupperware, la certification CE doit exister - demander au chantier.

• Voir les douanes. Payer la TvA pour l'europe.Aie :-(

• trouver un mandataire pour les formalites belges. Une tres bonne adresse:
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:-p