Pavillon Belge à St Martin

Bonjour,

Je sais qu'il faut payer le droit de navigation dans les dom et en metropole si l'on est sous pavillon Belge, mais pour St Martin qu'en est il vu que cette ile à un régime un peu spécial ( et que dépendant de la Goudeloupe ) ?

Merci, Séb

L'équipage
tamatatamata
19 mars 2006
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19 mars 2006

St Martin ou St Maarten
est à la fois Français et Néerlandais, selon la partie...

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tamatatamata
23 mars 2006

Personne
étant Français et donc le boat est sous pavillon belge n'est allé à St Martin :-( :-( :-(

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gipsie84gipsie84
23 mars 2006

Salut
Seb,

Je te joins ici un lien ( peut être utile )sur le sujet.
Vas voir à la page 13.
On y parle aussi d'une annexe 4 au niveau de renseignements complémentaires pour les Dom et d'éventuelles dérogations pour les droits à payer en plaisance.
D'après ce que j'ai pu comprendre, c'est une impression de départ :
Saint-martin est soumis au même régime que les autres départements ou du département auquel il est rattaché.

(selon le principe bien connu en droit : l'accessoire suit le principal )

www.douane.gouv.fr[...]e06.pdf

Cordialement
LC

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23 mars 2006

relaxe
vu le passage dans la baie de marigot
et les bateaux qui passent la mauvaise saison à terre ( de tous pavillons)
a ma connaissance et pour y vaoir passé 4 ans
il n'y a pas de controles variments actifs.

par contre hors saison , il est plus facile de se faire repérer.

les douanes sont quand meme plus occupé à traquer les clandestins haitiens , et les trafiquants que les voiliers
meme si c'est moins risqué.

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tamatatamata
23 mars 2006

Oui
nous y étions en 2004 avec Tamata (pavillon Français) et n'avons pas fait d'entrée, pas eu de problèmes, mais comme en France il sont moyennement cool avec les pavillons Belges je me demandais si à St Martin c'était pareil.

Séb

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