PAVILLON BELGE

interets ou pas???

jlv69

01 jan. 2009

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ben ça dépends :-D Epicetou01 jan. 2009

Comme ceci ---16 juin 2020

ça dépend de ce que tu cherches comme avanntag... jp01 jan. 2009

de la taille du bateau , de son age mais surt... ---01 jan. 2009

cynisme administratif alors, là....c'est bien ... ---01 jan. 2009

Marxisme tendance Groucho Comment un apatride ... ---01 jan. 2009

il n'est pas utile de résider en Belgique pour ... jp01 jan. 2009

Nicolas... ...ton document Suisse n'est pas la... ---01 jan. 2009

En effet, Nicolas... ...dans le contexte régle... ---01 jan. 2009

En lisant ce fil je me posais une question, ex... AICA01 jan. 2009

Si si Les suisses savent faire ça: http://w... ---01 jan. 2009

Non, non J'ai jamais voulu dire que c'était po... ---01 jan. 2009

Un couple en Warram ... Pendant la guerre en e... Chicochica02 jan. 2009

Epicetou

01 jan. 2009

ben
ça dépends :-D

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01 jan. 200916 juin 2020

Comme
ceci

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01 jan. 2009

ça dépend de ce que tu cherches comme avanntage
cordialement

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01 jan. 2009

de la taille du bateau , de son age
mais surtout si c'est une construction "amateur" et la il n'y a pas a hesiter, tant que le reglement français ne change pas surtout si ton bateau fait plus de 10 metres

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01 jan. 2009

cynisme administratif
alors, là....c'est bien vrai, et ce n'est pas prêt de changer coté administration (pour notre sécurité bien sur). Une brassée d'étoiles et bonne année à tous

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01 jan. 2009

Marxisme tendance Groucho
Comment un apatride pourrait-il avoir comme patrie la patrie de ceux qui n'en ont pas.

Par définition, être apatride ne ressort pas d'un choix personnel, malheureusement, mais d'une situation consécutive à la carence d'un état.

Il n'est pas possible, a ma connaissance, de se séparer d'une nationalité, tout au plus est-il possible, dans certains cas, de la partager entre deux pays ou éventuellement de la substituer à une nouvelle nationalité

C'est ballot.

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01 jan. 2009

il n'est pas utile de résider en Belgique pour l'obtenir, mais il faut
un certificat de nationalité pour démontrer l'appartenance à l'UE, et aucun apatride n'a, par définition, de certificat de nationalité

cordialement

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01 jan. 2009

Nicolas...
...ton document Suisse n'est pas la solution puisqu'il faut être soit sans papier (et donc ne pas être déjà un ressortissant d'un pays) soit "apatride reconnu selon la Convention du 28 septembre 1954 relative au statut des apatrides".
Et qu'est-ce qu'elle dit la Convention du 28 septembre 1954 relative au statut des apatrides...?

Elle dit :
"Art. 1 Définition du terme «apatride»

Aux fins de la présente Convention, le terme «apatride» désigne une personne qu’aucun Etat ne considère comme son ressortissant par application de sa législation.

Être apatride, en Suisse, ne semble donc donc pas être possible de ta propre initiative.
;-)

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01 jan. 2009

En effet, Nicolas...
...dans le contexte réglementaire qui est le notre, seules des personnes en difficulté grave peuvent être apatrides contre leur volonté.?

Il peut, cependant, être envisageable qu'on puisse souhaiter n'"appartenir" (cette idée n'est elle pas à elle seule choquante) à aucun pays et désirer devenir apatride.

Et ça, pas fous, les pays ne le permettent pas.

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AICA

01 jan. 2009

En lisant ce fil
je me posais une question, exisyte t-il un pavillon pour les apatrides ou les bateaux peuvent -il être apatrides ?

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01 jan. 2009

Si si
Les suisses savent faire ça:

www.admin.ch[...]a4.html

Tu as un passeport suisse sur lequel est mentionné que tu es apatride.

Mais pour le pavillon du bateau, il n'existe pas à ma connaissance de pavillon "pas de pays". A la limite le pavillon belge est aussi une bonne solution pour l'apatride puisqu'il n'est point besoin de résider en Belgique pour l'obtenir.

Je sens que ça va encore plaire au rampant, tout ça ......
:-D

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01 jan. 2009

Non, non
J'ai jamais voulu dire que c'était possible de sa propre initiative, et d'ailleurs celui à qui ça arrive est loin d'attraper un fou rire de sa situation ....

Bien vu JP pour l'appartenance à l'UE, donc il semble que l'apatride doive se limiter à la planche à voile ou à la limite au laser ..... ou bien prendre un pavillon de complaisance. Cela dit, il doit avoir bien d'autres préoccupations !

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Chicochica

02 jan. 2009

Un couple en Warram ...
Pendant la guerre en ex-Yougoslavie, un jeune couple et leur enfant n'ont pas trouvé d'autre solution que de partir sur le Warram qu'ils venaient de construire ... 25 pieds je crois ... L'un était Serbe, l'autre Croate ... Ils ont passé au moins deux ans en Grèce, pendant lesquels la police maritime à fermé les yeux sur la couleur de leur pavillon, et où des plaisanciers, des pêcheurs et des Grecs les ont aidés à survivre. Il fait froid en Grèce du nord, l'hiver et un petit Warram, c'est pas grand ! Comme quoi, on peut se retrouver très vite sans savoir à quel pavillon on appartient !
Elle à écrit une très belle bande dessinée sur leur histoire, qui avait reçu un prix à Angoulême.
Comme quoi, il faut toujours avoir sous la main un bateau prêt à appareiller, et ne pas oublier que nous sommes tous des apatrides en puissance !
Bonne Année à toutes et tous

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