passage eaux territoriales

Bonjour à tous, voilà la sardaigne se situe à 9MN de la corse. On traverse les eaux territoriales donc le permis hauturier est de rigueur. Par contre du fait que la régle de l'abri des 6MN ne se pose pas puisque 9mN - 6Mn on se retrouve à 3MN d'un abri, faut il tout de même avoir l'armement hauturier sur le navire. Merci de votre aide

L'équipage
17 déc. 2013
17 déc. 2013

Voilà une question qu'elle est bonne!
Je ne me la suis jamais posée lorsque moultes fois j'ai fait cette traversée aussi bien dans un sens que dans l'autre!
Vu ton pseudo, tu dois être Corse. Si oui, c'est le règlement ton pavillon qui s'applique, à mon avis.
Donc règle des 6 milles d'un abri.

18 déc. 2013

Oui je suis corse, j'ai fait la traversée cet été sans trop me poser de question ayant le permis hauturier mais en passant les eaux territoriales moins de 6 milles la question se pose pour le matériel.

17 déc. 2013

Règle des 6 mn

17 déc. 2013

Je ne suis pas certain d'avoir bien compris la question, voici cependant quelques éléments de réflexion.
Si la distance Corse-Sardaigne est d'environ 9 M, on peut dire que la limite de la mer territoriale est à environ 4,5 M des côtes de chacune de ces îles.

En mer territoriale française, à l'intérieur de ces 4,5 M, l'armement côtier resterait donc suffisant, tout au moins s'il existe un abri à moins de 6 M d'un côté ou de l'autre.

Au delà de ces 4,5 M, dans la mer territoriale italienne, les administrations françaises ne peuvent plus exercer leur pouvoir de contrôle de l'armement embarqué.

18 déc. 2013

Merci de ces précisions et pardon de ma question peut être un peu confuse mais tu as répondu à mes attentes. Par contre en italie l'armement reste identique à la france?

18 déc. 2013

Si ton canot est francisé, ton armement doit être celui de ton pavillon et tu n'as pas besoin de connaître ni de respecter celui en vigueur côté italien.
Je pense que tu fais une confusion en utilisant le terme "mer territoriale" qui désigne en fait ce que l'on appelle, plus communément, "eaux territoriales" et dont la limite est de 12 M des côtes, sauf dans les détroits internationaux.
La limite des 6 M permet de déterminer s'il faut embarquer l'armement de sécurité côtier (6M) prévus par la Division 240.
Le permis mer côtier autorise, quant à lui, la conduite d'un canot à moteur jusqu'à 6 M d'un abri.

17 déc. 2013

Perso je me préoccuperais surtout de l'équipement du bateau nécessaire pour faire face dans le cas où la mer serait ce qu'elle est capable d'ètre à cet endroit quand la météo se dégrade et qu'éventuellement il peut ètre alors risqué de serrer la côte.

18 déc. 2013

aussi en effet et tu as tout à fait raison

Ibiza, un phare englouti...par l'urbanisation !

Phare du monde

  • 4.5 (137)

Ibiza, un phare englouti...par l'urbanisation !

2022