papiers (achat voilier)

Je suis sur le point d'acheter mon premier bateau (transportable).
Pouvez-vous me renseigner sur tout ce qui concerne l'administration:
-carte grise de la remorque
-papiers du voilier
-etc...

(ce qu'il faut faire, demander à l'ancien proprio...)

L'équipage
26 fév. 2005
26 fév. 2005

papiers
pour le bateau, il te faut le titre de navigation avec acte de francisation qui se présente sous la forme d'un carnet orange, ou figurent tous les renseignements relatifs au bateau (y compris les anciens propriétaires)

et pour la remorque, si elle est immatriculée à part, bien évidement sa carte grise !

n'oublie pas d'établir les actes de vente pour chacun !!! et surtout d'avertir ton assurance pour partir sur la route avec la remorque et sur l'eau avec le bateau (c'est plus prudent !)

bonne transaction

ps: quand l'affaire sera faite, mets nous des photos de ton "bébé" (ça fera plaisir à mon copain ;-))

26 fév. 2005

acte de vente

il te faut egalement un acte de vente d'un navire de plaisance (cf. la circulaire n°84 NM2 du15.02.80)que tu trouveras auprés des affaires maritime ou peut etre sur internet .Cet acte de vente est à joindre à l'acte de francisation pour changement de proprietaire du bateau aux affaires maritime.
En faite comme une voiture
josé

26 fév. 2005

acte de vente (bis)
il n'existe pas de formulaire pré-établi, tu peux trouver un modèle dans le bloc marine et le recopier à la main, autrement si ça peut t'arranger je te fais un scan de celui que j'avais fait pour la vente de mon ancien et qui m'a aussi servi pour l'achat de son successeur !

Phare du monde

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2022