Paiement tva et octroi de mer

Qui connait comment fonctionne le paiement de la tva et de l'octroi de mer sur un bateau d'occasion : le taux a acquitter et sur quel montant (neuf ou occasion) et peux t'on l'eviter sur le long terme
merci pour vos reponses

Thierry

L'équipage
motopassmotopass
05 mars 2012
motusmotus
05 mars 2012

Sur un bateau d'occasion acheté dans la cee et dont la tva a déja été acquitée il n'y a plus lieu de la repayer du moment que l'on puisse prouver que cela a été fait, autrement les vieux bateaux ont des droits dégressifs, voir qui s'annulent avec le temps comme pour le mien (27ans), mais le plus simple pour avoir un montant exact est d'aller le demander aux douanes qui se feront un plaisir de te répondre en fonction du type de bateau et de la puissance moteur.

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lebigorlebigor
05 mars 2012

bonjour
ca depend, tu vis ou ? et ou achetes tu le bateau?

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motopassmotopass
05 mars 2012

je pensais surtout dans le cas d'un achat dans les dom tom d'un bateau d'occasion HT .Comment se calcule le paiement de la tva quelques annees apres ?.

Thierry

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Aquilon3Aquilon3
06 mars 2012

Si le bateau est HT et si tu l'introduis dans les DOM-TOM tu dois payer la TVA locale (9,8%) + l'octroi de mer (environ la même chose) sur le prix d'achat.
Ensuite si tu reviens dans un pays de l'UE (notamment en France métropole) tu auras à régler le complément de TVA au taux en vigueur du pays où tu atterris en premier, sur la valeur du bateau au moment où tu l'importes en UE ; à toi de déterminer cette valeur de façon réaliste...
Le livret de francisation précise cela, soit par un tampon "TVA non payée", soit par rien si la TVA est payée, le lieu d'immatriculation entraîne la règle applicable.

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2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

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