Paiement tierce taxe unique pavillon Belge

Bonjour j’aimerais savoir si ces possible de payer la taxe unique pour le pavillon Belge qui est de environ 2500 € via un virement d’un compte bancaire tierce. Quand je parle de paiement tierce, dans mon cas il s’agit d’un membre de ma famille. Sachant que je suis le propriétaire du bateau, que le pavillon doit être a mon nom et que financièrement cela m’arrangerai. 2500 € à sortir comme ça ce n’est pas rien. Je me renseignerai également directement au prés des affaire maritime Belge. Je demande également ici dans le but d’avoir une réponse plus rapide, ainsi que des retours d’expérience concernent cette possibilité si ça ces déjà fait.

Merci et a bientôt.

eenzaam

01 juin 2016

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wouah 2500eu de taxes je ne t'envie pas :lav... babouch01 juin 2016

Bonjour, la taxe est unique tu ne la paye que u... eenzaam01 juin 2016

aucun problemes mais bien marquer le no de refe... Geo01 juin 2016

C'est la communication structurée du virement q... brufan01 juin 2016

Re bonjour a tous, c’est confirmé. Le SPF finan... eenzaam02 juin 2016

Euh non, je ne travaille pas au SPF Finances...... brufan02 juin 2016

babouch

01 juin 2016

wouah
2500eu de taxes
je ne t'envie pas :lavache:

par curiosité, ça correspond à quoi comme canot ?

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eenzaam

01 juin 2016

Bonjour, la taxe est unique tu ne la paye que une foie et elle ne dépend pas de la longueur de ton bateau. Du moment que la taille dépasse 7 mètre 50, tu es assujetti a cette taxe et ceux qu’importe ta nationalité et ta résidence fiscale. Ces le même forfais que ça soit un 8 mètres comme un 14 mètre. Le tarif varie selon la date de vieillesse du bateau, dans mon cas ces un bateau neuf donc je me colle le prix fort.

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Geo

01 juin 201601 juin 2016

aucun problemes mais bien marquer le no de reference sur ton virement.

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brufan

01 juin 2016

C'est la communication structurée du virement qui est importante et qui relie le paiement à la taxe enrôlée.
De quel compte cela vient, le Trésor s'en fout éperdument.

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eenzaam

02 juin 2016

Re bonjour a tous, c’est confirmé. Le SPF finance Belge m’a confirmé que le paiement de la taxe par un compte bancaire d’une tierce personne ne poser pas de problème, ceux qui est importent c’est bien de communiquer l’information. Pour la petite histoire j’avais contacté le service qui s’occupe de l’attribution du pavillon Belge qui m’a redirigé vers le bon service qui n’est autre que le SPF finance de Belgique.

D’ailleurs Bruffan la personne du SPF Belge qui m’a répondu s’est adressé avec presque le même vocabulaire que toi. ;) Ca ne serait pas toi par hasard ? ;)

Enfin bref l’importent ces que la communauté soit désormais au courent que ces possible.

Bon vent a tous. -> Sujet résolut. ;)

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brufan

02 juin 2016

Euh non, je ne travaille pas au SPF Finances... mais, de par ma profession, je suis amené à bien les connaître et à parler le même langage !

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