Nombre de personnes à bord

Bonjour à tous
Je vais acheter ce WE un bateau de 6m80 par 2m10. La seule information qu'à le propriétaire actuel est qu'il s'agit d'un ANFLOR. Il me dit pouvoir accueillir 6 personnes. Il est de 1962 donc pas de plaques et rien d'écrit sur la carte de navigation. Comment savoir exactement le nombre de passager autorisé ?
Par avance merci.

L'équipage
31 mai 2017
31 mai 2017

Un petit coup de fil aux Affaires Maritimes ?

31 mai 2017

donnée importante à connaitre
dépassement de capacité =délit taxé de 1520 € d'amende et 1 an de prison !
A+JM

31 mai 2017

Merci pour vos réponses. Je vais passer un coup de fil aux affaires maritimes

01 juin 2017

La réponse des affaires maritimes est étonnante. Ils ne savent pas quoi faire. I même qui peut me donner une réponse.
Quelqu'un a une idée ?

01 juin 2017

Il n'y a aucune plaque sur le bateau mais il y a une carte de navigation. Est-ce grave?

01 juin 2017

A propos des aff mar: j'ai acheté une petite vedette a moteur il y a 2 ans. Il était marqué sur l'ancienne carte de navigation largeur 0 metres.
C'est une série connue (shetland 4+2). Au moment du changement de carte, j'y suis allé avec le document constructeur indiquant une largeur de 2,30m.
Mais l'employée a été intransigeante "c'est marqué 0 métre je recopie 0 métre".
Donc j'ai un bateau de 0 métre de large (ceci dit si je dois payer le port à la surface c'est pratique).

Moralité: ce ne sont les aff mar qui pourront te rensigner

01 juin 2017

Merci de ta réponse.
Qui est en mesure de me renseigner ?
Pour un bateau de 1962 la plaque est-elle obligatoire ?

03 juin 2017

Bonjour,
Personne ne sait comment faire?

03 juin 201716 juin 2020

Bonjour, si je me réfère à la réglementation pour la construction amateur c'est le constructeur qui fixe le nombre de passagers notamment en fonction de la charge admissible. Si tu as le poids à vide et en charge tu peux en déduire le nombre de personnes sur la base de 75 kg par passagers + effets personnels.
Autrement la réglementation DIV 245 prévoit 0,37 m² par personne (750*500) dans le cockpit article 245-4-8
Si pas possible voir avec l'assureur et bien faire noter sur le contrat le nombre de personnes embarquées.
Jac


03 juin 2017

Faire appel à un expert et fixer une bonne fois ce nombre sur document officiel, possible ?

03 juin 201703 juin 2017

Les enfants peuvent compter moins, mais voir la réglementation de près

04 juin 2017

désolé les enfants de + d'un an comptent pour 1 personne
A+ JM

04 juin 201704 juin 2017

Effectivement, en fouillant, j'ai vu que la div 240 a été modifiée en 2014 et que la régle des enfants 37,5 kg a été supprimée.

04 juin 2017

Quel texte ?

03 juin 2017

Merci beaucoup pour vos infos très précise!!
Je vais étudier tout ça.
Le problème c'est que je n'ai pas le poids à vide et en charge....

Phare d'otrante - IT - 16 juillet 2023

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