moteur et certificat d'immatriculation

voila il y a quelque temps j ai acheté un voilier de 1989 apres quelque temps j'ai remarquer que le N* de moteur n'etait pas le meme que celui sur le certificat comment faire rectifier ? je n'ai aucun papier ?

L'équipage
02 avr. 2024
02 avr. 2024

Il te faut monter un dossier à la ddtm, mais il te faut la facture du moteur...
J ai aussi ce problème en pire, mon bateau était en hors bord à l origine et c'est un proto, en clair on peut me demander tout un tas de calculs à la con pour homologuer le passage en in bord.
Bon ça ne m empêche pas de dormir et pour les papiers je me suis arrangé tout seul...


kisskool64:ba c'est ecris yanmar ysm12 sur le certifica d'immatriculation et j'ai un yanmar 3gm30 dans le bateau comment regulariser sachant que j'ai aucun papier des moteurs comment t'es tu arranger ?·le 02 avr. 17:18
bil56:ça va être difficile !passer de 12 à 28cv, pas sûr du tout qu'ils vont accepter, faut voir la fiche d'homologation du bateau ...·le 02 avr. 17:31
kisskool64:C est un Evasion 25·le 02 avr. 17:32
02 avr. 2024

Bonjour.
Et l'acte de vente il est écrit quoi sur ce moteur ?
Sans doute qu'une déclaration sur l'honneur du vendeur avec le bon numéro doit suffire pour faire le changement.
Par principe toujours vérifier à l'achat ou avoir une copie de la facture d'achat pour éviter de récupérer un moteur tombé du camion.


02 avr. 2024

ba c'est ecris yanmar ysm12 sur le certifica d'immatriculation et j'ai un yanmar 3gm30 dans le bateau comment regulariser sachant que j'ai aucun papier des moteurs


mocitoo:Pour la puissance il faut la plaque d homologation, et il te faut la facture du moteur de l ancien proprio. Message privé pour le reste sinon ça va être volée de bois vert des gazelles hisseennes...·le 02 avr. 17:46
bil56:passer de 12 à 28cv, ils vont pas apprécier !! tu risques d'avoir de gros pb ...·le 02 avr. 17:49
kisskool64:Il est marqué 12 /25 sur la plaque constructeur ·le 02 avr. 17:58
02 avr. 2024

Je commencerais pas demander à la DDTM ce qu'il est possible de mettre comme puissance sur ton bateau. Fais abstraction de ce qu'il y avait, de ce que tu as et des infos de la plaque.

Tu demandes une info, la DDTM te la donne en fonction de leurs critères (qui prévalent sur tous les autres).

Exemple : mon aquila de 1979 était équipé d'un 8CV, Jeanneau me confirmait qu'on ne pouvait pas mettre plus de 8CV. En fin de compte, la DDTM m'a donné une puissance en KW correspondant à presque 18 CV.


02 avr. 202402 avr. 2024

Je suis intervenu sur un voilier dont le certificat d'immatriculation avait les cases relatives au moteur vides 😯.
Je suis passé au service en charge.
Le certificat a été immédiatement complété avec les informations que j'ai données oralement.
Et je suis ressorti avec une copie couleur agrémentée d'un cachet officiel (cachet qui ne sera pas sur le certificat que vous auriez imprimé vous même 😥)


04 avr. 202404 avr. 2024

J'ai eu un peu le même problème : le moteur indiqué sur l'acte de francisation n'était plus le bon, il avait tét remplacé deux fois dont la dernière fois sans avoir été signalé (débarquement/rembarquement avec facture) donc pas de facture du nouveau moteur qui figurait sur l'acte de vente final... La DDTM m'a fait me remettre en contact avec le vendeur, demandée la facture du dit moteur adressée à l'ancien propriétaire et pour finir a demandée à ce que l'ancien propriétaire fasse une déclaration sur l'honneur qu'il avait bien remplacé son ancien moteur par celui indiqué sur l'acte de vente...

Pffff... La prochaine fois je ne m'y laisserait pas prendre!!!! Surtout que la DDTM m'a donc flanqué d'un 6 CV hors bord alors que c'est techniquement un 8 CV... Je me suis dit : C'est tellement chiant que je laisse comme ça!!!!

Donc dans la pratique je pense que l'on a très peu de chance de se faire emmerder sur l'eau pour un moteur qui ne correspond pas à celui décrit sur le certificat d'immatriculation du bateau.

Si tu ne projettes pas d'aller à l'étranger avec ton bateau je pense que tu es tranquile, ne fait rien!

Benoît.


04 avr. 2024

bonjour,
sur ta plaque c'est marqué "12/25" ?
je ne sais pas ce qu'ils veulent dire, mais le 3gm30 a une puissance de 24cv en refroidissement direct (sur ma plaque c'est 24cv à 3400 rpm).


04 avr. 2024

Bonjour,

que risque t'on réellement si on change de moteur (en restant dans la puissance maximale indiquée sur la plaque signalétique du bateau) sans le signaler à l' administration?

Gorlann


bisounours:controle douane, expertise assurance apres sinistre, etc.·le 04 avr. 15:29
Quizas:si tu ne navigues pas en eaux du pavillon à mon avis zero mais si tu coules l'assureur va plonger pour voir la plaque moteur hi hi hi bref le monde est partagé en 2, les inquiets et les insouciants, et c'est toujours les inquiets qui cassent les cacahuètes aux insouciants bien que les inquiets pensent le contraire, tu vas avoir une démo in vivo ici hi hi hi·le 04 avr. 15:36
bisounours:quizas , ce que tu dis c'est un peu vrai, mais quand meme caricatural. la question etait "que risque t'on", j'ai répondu en ce sens. repondre "rien du tout" est carrément faux. on risque de ne pas pouvoir revendre le bateau également car l'acheteur le verra peut etre . et les sinistres ne sont pas tous des bateaux par 3000m de fond. il y a des collisions, des echouages, etc, et les assurances font tout pour trouver des clauses d'exoneration de prise en charge.·le 04 avr. 15:29
gorlann29:OK bisounours, imaginons que les gabelous fassent un contrôle.Ils ouvrent la calle moteur et constatent que le moteur est un 15cv (la plaque constructeur indique maxi 16cv) mais la marque de la "risée" ne correspond pas à l' acte de francisation.Le bateau ayant 51 ans... pas de taxe à payer!Explique-moi donc ce que risque le skipper/propriétaire si un tel contrôle arrive!çà ne change strictement rien, ni au niveau sécurité de la nav, ni au niveau taxe, puisque le bateau en est exonéré depuis des décennies.·le 04 avr. 18:27
04 avr. 2024

En France je ne sais pas mais en Belgique avec mes deux bateaux successifs je n'ai jamais eu sur mon certificat d'immatriculation exactement les données que je leur ai fournis. Toujours un truc qui cloche. Un copain ayant eu le même problème a jugé bon de vouloir faire rectifier, il n'a pas réussi à obtenir le document corrigé mais a par contre apparement très bien réussi à bien les aggacer et à perdre son temps. Chaque administration son tempérament, avec celle la en particulier le mieux était de faire comme moi, rien.


04 avr. 2024

Je confirme qu'on n'est pas sûr d'avoir les bonnes infos. J'ai un truc qui diffère sur mon dernier acte de francisation mais c'est peanut alors j'ai rien dit.

Pour être peut-être plus serein, je confirme mes propos précédent sur la demande à faire à la DDTM, par exemple en prétextant un futur changement de moteur.

Qu'en penses-tu, kisscool64 ?


04 avr. 2024

Aucune idée je suis en pour parler avec l’ancien proprio qui n’as pas la facture


Boatallo:il faut qu'il te fasse une déclaration sur l'honneur comme quoi il avait réellement acheté ce moteur et qu'il avait oublié involontairement de le déclarer à la ddtm (ou la douane à l'époque) et qu'il a égaré sa facture... c'est ce que m'avait demandé la ddtm.·le 04 avr. 18:50
05 avr. 2024

J espère qu’un simple déclaration sur l’honneur fonctionnera…


Boatallo:Normalement OUI, c'est ce qui m'avait été demandé.·le 05 avr. 07:22
Eglise de Talmont  en Charente France

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