longueur de coque

bonjour à tous,
étant en train d'acheter un samourai, je vérifie auprès de la douane qu'il n'y a pas de problèmes sur ce navire.
il n'ya pas d'hypothèque et me dis que pour un navire de cette taille, il n'ya pas de droit de francisation...
sauf que la taille qu'il me donne est de 6.85m alors que le samourai est donné pour 7m40...

que se passe t il?
ai'je raté un truc, y a t il un problème sur l'acte de francisation, et dois je le signaler?
et si je prend le bateau, vais je devoir la francisation des 40 dernières années????

merci

L'équipage
05 nov. 2009
05 nov. 2009

tu as raison
d'après ce tableau
www.ffvoile.org[...]me2.asp

05 nov. 2009

et sur une autre doc
MK2 longueur à la flotaison 5,80m

05 nov. 2009

douanes
je viens d'avoir la douane, à priori il ya une erreur, mais cela ne me concerne pas, et comme le bateau ne paye plus de droit vu son âge...je suis soulagé.

merci
à vous

05 nov. 2009

la longueur de signalement
sur les carnets de francisation correspond , je crois, à la longueur du pont. C'est pourquoi il y aurait une différence avec les L totales et autres puisqu'il faut rajouter les balcons etc...

05 nov. 2009

Longueur de signalement
De mémoire la longueur de signalement utilisée par les douanes correspond à la division par 2 de la longueur hors tout additionnée à la longueur à la flottaison.

pourquoi faire simple alors que l'on peut faire compliquer ;o)

05 nov. 2009

Périmé
La définition actuelle est très simple et reprend la norme NF EN ISO 8666-2002:

"La longueur de coque est la distance, mesurée parallèlement à la ligne de flottaison et au plan axial du navire, qui sépare les extrémités avant et arrière de la structure permanente du navire.

Cette longueur inclut toutes les parties moulées ou soudées à la coque du navire proprement dite et qui ne peuvent à ce titre être détachées de manière non destructive telles que :

  • les delphinières ;
  • les plateformes de plongée ;
  • les jupes arrières...

Elle comprend en outre les parties, même détachables de la coque, qui agissent comme support hydrostatique ou hydrodynamique du navire.

En revanche, la longueur de coque exclut les parties amovibles qui peuvent être détachées de manière non destructive sans affecter l'intégrité structurelle du navire telles que :

  • les bouts-dehors, les balcons ;
  • les ferrures d'étrave, les gouvernails, les chaises de moteur hors-bord ;
  • les delphinières, les plateformes et les jupes boulonnées ;
  • les listons, les défenses (pare-battage)...

Pour les navires multicoques, la longueur à retenir est celle de la coque la plus longue. "

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