Les papiers....

Bonjour a vous !

Je dois m'occupper de mettre les papiers du bateau en régle (acte de francisation et navigation....)
Seulement quelqu'un peux me dire si c'est possible de tout envoyer par la poste (acte de vente et francisation) pour mettre le bateau a notre nom?

Si non, peut-on envoyer mes beaux parents le faire a notre place?

Si j'ai bien compris, il faut donner 2 photos d'identités (mais comme on est 2, mon conjoint et moi, il faut donc 4 photos?)
une photocopie de la carte d'identité, un rib et un justificatif de domicile.

Le tout au receveur des douanes du port d'attache du navire, avec l'acte de vente visé par les affaires maritimes (donc il faut d'abord envoyer l'acte de vente? et ensuite le tout aux douanes?)

Moi pas tout comprendre, et le port d'attache (bandol-toulon) ne répond pas au telephone....

Qui veux m'aider?

L'équipage
#Toulon
EtoiledesmersEtoiledesmers
17 juin 2009
fredcb71fredcb71
17 juin 2009

tu envoie tout
a l'adresse qui doit être dans l'acte de francisation, probablement un coup de tampon sur les premières pages.
Le port d'attache du bateau que j'ai acheté est Fort de France, pour être certain que la lettre ne se perde pas en route je l'ai envoyé avec un A/R (tu envoie quand même l'original de l'acte !!)

Le reçu de l'A/R est arrivé 2 jours avant l'acte de francisation avec ma belle photos dedans. J'été même étonné de la rapidité. J'ai donné l'adresse d'envoi à l'ancien proprio pour qu'il fasse ces démarches au même endroit.

J'avais fait plein de photocopies avant au cas ou, mais j'en ai pas eut besoin ;-)

pour les photos, je ne sais pas comment cela se passe quand il y a 2 propriétaires, mais je pense pas qu'il y ai la place pour 2 photos dans le carnet?

bon courage!
fred

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HorusHorus
17 juin 2009

Oui,
tu envoies le paquet cadeau aux AFMAR de ton port d'attache avec copie de l'acte de vente et ils font suivre aux Douanes.

A noter que certains quartiers sont hyper-réactifs comme Cherbourg, Saint Malo, FdF, d'autres comme Marseille ne répondent JAMAIS au téléphone, mais l'expérience montre qu'ils font finalement le boulot (chez eux, compter qd même 4 semaines environ).

Si achat dans un DOM, s'assurer avant d'envoyer le dossier que l'octroi de mer a été réglé par le vendeur.

Dans tous les cas, s'assurer que le DAN a bien été réglé. Sinon, ton dossier risque de dormir un petit moment.

RV

Répondre
HorusHorus
17 juin 2009

Réponses
1) tu tapes Affaires Maritimes Toulon dans google et tu as ttes les réponses

2) DAN = Droit Annuel de Navigation

RV

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EtoiledesmersEtoiledesmers
17 juin 2009

c'est quoi
la DAN ?

Si quelqu'un a l'adresse des douanes ou aff maritimes de Toulon je veux bien, car c'est pas la meme adresse sur le carnet que sur les pages jaunes, et en telephonant au numero sur le carnet la bonne femme me donne encore une autre adresse....qui n'existe pas :(

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EtoiledesmersEtoiledesmers
17 juin 2009

merci
c'est encore une nouvelle adresse, je suppose que c'est la bonne ;-)

Répondre
sonatasonata
17 juin 2009

Juste un truc, si je me rapelle bien
ce que m'avaient dis les aff-mar

Tu ne peux pas naviguer avant d'avoir récupéré les papiers... En cas de contrôle, saisie du bateau

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nevermindnevermind
18 juin 2009

papiers
Bonsoir,
IL existe une tolérance pour naviguer uniquement en France avec des photocopies des papiers et recommandé de la poste ou papier de dépôt.
Pour les photos,pas de problème s'il y a deux copropriétaires (avec un rib pour chacun), il faut préciser le premier et le pourcentage des parts.
Surtout insister pour téléphoner pour savoir si le dossier n'est pas bloqué à cause d'un document.
J'ai procédé de la sorte.
Bon courage!
Jean Paul

Répondre
EtoiledesmersEtoiledesmers
18 juin 2009

ok
merci des conseils !
j'ai tout envoyé ce matin par la poste en recommandé contre signature, le rib est a nos deux noms (compte joint)et j'ai fait des photocopie de tout (acte de vente, livret de francisation etc) au cas ou.
bon maintenant il reste a attendre ...je telephonerai dans quelques jours :)

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