l'assurance bateau est elle obligatoire ?

Si mes souvenirs sont bons, non ce n'est pas obligatoire légalement...
Mais en fait tu ne pourras aller mettre à l'eau ton bateau nulle part et encore moins stationner dans une infrastructure quelconque.

(même sur ton corps-mort on te demande la rc au minimum pour te donner l'autorisation.)
donc en gros non ce n'est pas obligatoire mais dans les faits, sans, tu ne pourras rien faire de ton bateau..
vive la liberté. vive la france. ;P

Esprit très étroit!
réfléchis un peu si cela t'est possible à ceci:
LA LIBERTE DES UNS COMMENCE OU S'ARRETE LA LIBERTE DES AUTRES.
JJ

planche a voile: activite de loisir avec un engin de plage couverte par la rc de la maison.
bateau : engin autonome comme la voiture qui en cas d'accident voit sa responsabilite engagee en cas de non assurance, retournement vers le proprietaire considere alors comme son propre assureur.
apres chacun fais comme il veut sur ce coup la mais moi, le risque je peux pas l'assumer seul alors je m'assure, ne serait-ce que pour que mon eventuelle victime ne se retrouve pas avec un bateau detruit et ses yeux pour pleurer....

cordialement
jpierre

débutdela_digression
on me l'avait jamais faite celle-là! ^^
j'suis content ça me manquait qu'on estime ma limite intellectuelle à l'aulne d'un proverbe populaire...
t'es tombé sur le bon client pour ça en plus, chapeau! ça doit être ton jour de chance je crois ;D
Bon sinon pour faire classe normalement on cite l'auteur de la citation c'est mieux et il y avait plus clinquant, je sais pas au hasard:
'l'enfer c'est les autres" Sartre.
ou plus dans le sujet, mais là je déforme et je taquine:
"liberté, l'un de ces détestables mots qui ont plus de valeur que de sens" Valéry
;D
findela_digression

Paradoxe :

On évoque un esprit très étroit et c'est pourtant l'Esprit au sens large qui est représenté au plafond de la chapelle Sixtine
:heu:

[size=3]13 et 3 font 16, sixteen...[/size]

Dsl, mais je ne crois pas que la DDE requiert une attestation d' assurance sur un corps mort "sauvage" simplement le paiement de la taxe . Sur les mouillages communaux je suis d'accord, encore que certaines communes soient + laxistes que d' autres .

tout d'abord si l'on passe par la DDE pour avoir un mouillage et que l'on paie la taxe ce CM n'est plus "sauvage" mais legal .

et lorsque la DDE attribue une AOT il donne un Cahier des Charges à respecté dans ce cahier on a l'article 9 qui stipule entre autre

"le beneficiaire de la presente autorisation devra ,pour le navire mentionné sur cell-ci avoir souscrit aupres d'une société d'assurances notoirement solvable un contrat d'assurance couvrant les consequences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en raison des dommages causés à autrui avec le navire assuré. Cette garantie devra également couvrir les frais incombant à l'assuré pour retirer le navire en cas de naufrage ou d'échouage ou le detriue lorsque l'Etat ou toute autorité compétente localement le requiert.

josé

Ce n'est pas obligatoire au sens large.
Pratiquement les ports l'exigent, ce qui ne l'imposent qu'aux usager des ports.
Mais concrètement n'oubliez pas qu'un grand nombres de bateaux ne sont pas au port et totalement libre d'être assuré ou non - bateaux sur remorque, mis à l'eau de manière autonome a chaque sortie.

NON,

"Vu autrement, imaginez qu'un mec fracasse votre bateau avec le sien. Ce mec n'a pas d'assurance... et il dira un truc du style : "Ouais, font chier, il faut tout le temps payer, alors moi, je prends pas d'assurance !!!!". Eh bien... dans ce cas, les milliers d'euros (ou la destruction complète) de votre bateau sera pour votre pomme ! "

si un tiers (assuré ou pas) crée des dommages a autrui - il est responsable et doit le dédommager.
La suite n'est qu'un problème de solvabilité.
le fait de ne pas être assuré ne dédouane pas de sa responsabilité civile. (cf code civil)

il n'y a pas de vétusté en matière de responsabilité quasi délictuelle

Ce n'est pas ton souci , c'est le probleme de ton assureur qui ne peut se retourner contre ....

Un peu de mal à suivre ton raisonnement ce matin...

"dans le cas ou l'on est victime d'un accident dont le responsable n'est pas assure, on ne peut etre indemnisé que dans trois cas:
- le responsable est assuré en rc et c'est celle-ci qui prend les frais en charge. "
:tesur:

Je ne te taxe absolument pas de réac... je ne me permettrai jamais cela !
.
Je me place sur la question de l'efficacité de la snaction :
- Payer une amende : c'est inutile, tu as déjà face à toi un insolvable rien que par les dommages à payer (et en plus en cas de concours, l'Etat passe avant toi !)
- l'envoyer en taule : Pourquoi pas si ça soulage... mais on apprend dans toutes les écoles de crimino que la sanction ne dissuade que ceux qui y sont sensibles (bref, les honnêtes gens). Pour les autres, c'est peine perdue (sans jeu de mots) ; l'effet dissuasif du droit pénal (et des sanctions qui s'y attachent) ne convainc plus grand monde. Dans le cas qui t'occupe, crois-tu un instant que le seul fait d'encourir une peine (même sévère) aurait pu convaincre ton blaireau de réfléchir et de sosucrire une RC. Non, il se croyait de toute manière invincible.

JE suis d'accord avec cette précision mais la vétusté est pour ta pomme et c'est basé sur quoi?? le prix du marché ??? Quid d'un vieux bateau qui n'a pas de valeur marchande mais une grande valeur d'usage/sentimentale....

Donc dans un sens je suis aussi ok avec Baboujoli

Tout à fait, alors amplifions juste un tout petit peu le problème...

Un individu rentre dans un NGV qui va en Corse (ah, non faut pas prendre la Corse ;-)...). Il l'a fait car son gouvernail casse juste au moment où il croise le NGV, dans le brouillard, et en plus il a un bateau à moteur, désolé les motoristes du site... Bref responsabilité totale. C'est dans la nuit, il est pas éclairé, et son espèce de cigarette est à ras de l'eau, pas vu au radar du NGV... Au moment de la collision, il se faisait des frites (huiles bouillantes) et il transportait du C4 (ben oui, il est entre la Corse et le continent...). Bref, tout le monde à bord du NGV grille, explosé aux 4 coins de la Med, façon puzzle (il connait pas Raoul !)...

Lui, il en réchappe. Ah oui il a sauté à l'eau bien avant !

Maintenant va falloir qu'il bosse un million d'années au Smic pour "indemniser" les familles... Comment ça c'est pas possible ?

Ce qui nous ramène au débat : "faut-il prendre une assurance, même si on ne pense qu'à soi ?" :goodbye:

ben voyons....

et si le type responsable ne possede quasi rien en dehors de son bateau tu te retrouve le bec dans l'eau avec tes yeux pour pleurer car tu peux etre sur que le responsable ne pourra jamais rien te rembourser....

pour ce genre d'olibrius qui font fi des autres (car c'est bien d'egoisme dont il s'agit) je pense qu'une sanction proportionnelle aux dommages occasionnes devrait etre miseen place.
apres libre a eux de l'assumer si ils veulent etre libres de ne pas s'assurer en rc.

je vais me faire traiter de facho mais tant pis j'ai eu ce genre de desagrement a subir et je pourrrai encore etre a jouer avec les huissier sans avoir autre chose que le plaisir de leur payer leurs actes.

la liberte ne signifie pas avoir le droit de foutre les autres dans la merde ou de les priver de leurs biens sans parler du deuil ou du handicape...

jpierre

bon j'explique pour les nuls :

dans le cas ou l'on est victime d'un accident dont le responsable n'est pas assure, on ne peut etre indemnisé que dans trois cas:
- le responsable est assuré en rc et c'est celle-ci qui prend les frais en charge.
- le responsable n'est pas assuré mais est suffisament solvable pour vous indemniser lui-meme (cas tres rare....)
- vous etes vous meme assuré tout risque et c'est votre assurance qui vous indemnisera et tentera de se retourner contre le responsable.

dans tous les autres cas vous l'avez dans l'os!

et pour blacker, que j'aime particulierement contredire, relis les posts au dessus de celui que tu cite et peut etre ton mononeurone parviendra-t'il a comprendre....

quand a mon assurance ne t'inquiete pas, je suis en tout risque justement a cause des imbeciles qui ne s'assurent pas et n'assument rien que tu semble defendre. victime de l'un d'eux, j'en ai paye les pots cassés.

jpierre

et voila, me voila taxe de reac...

bon apres tout j'assume, j'ai encore en travers de la gorge le baireau qui a emplafonne mon borde et qui s'est fait la malle en me filant une assurance bidon....

alors oui, si une forte amende pouvant etre acquittee en jours amende peut en faire reflechir quelques uns j'y suis favorable mais le mieux serait tout simplement l'assurance responsabilite civile obligatoire.

jpierre reac de service

Bonjour Mic, perso je suis assuré pour +- 200 € par an, c'est un genre d'omnium qui couvre, recherche en mer, renflouage, tout !, y compris le blocage du chenal au trafic maritime.

Le problème de la RC ce n'est pas seulement le risque matériel qui peut être limité, c'est le risque d'accident corporel qui peut dépasser quelques centaines de milliers d'euros.

Exactement . Notez le nom de mon petit bateau aussi . :mdr:

ici la RC est obligatoire dés que tu accoste ou rentre dans un port ou sur un mouillage .

par contre on peut tres bien avoir un bateau transportable le mettre a l'eau faire le tour du globe et revenir sans assurance ... sauf qu'une foie attelé derriere la voiture il faudra là une assurance obligatoire

Au minimum, une assurance responsabilité civile incluant les frais de retirement est indispensable. Elle couvre les dommages que son titulaire peut causer, matériels (ce qui peut éventuellement monter assez haut) ou corporels à un tiers qui peuvent, quant à eux monter très très haut. Prenons l'exemple que l'on cause à un tiers des blessures lui causant une invalidité grave avec des années de soins en perspective, cela sera donc couvert par l'assurance. Si on a en plus la garantie recours, l'assurance se chargera des démarches pour être indemnisé en cas de dommages causés par un tiers.

On peut ajouter une garantie dommages au bateau (ce sera plus cher), qui couvrira plus ou moins (selon contrat) les dommages que l'on cause à son propre bateau, voire sa perte totale.

L'assurance RC est exigée dans tous les ports. Pour le reste, c'est un choix du risque de se retrouver sur la paille!!!

Il faut être fou pour croire que pour ce qui est couvert par la RC (dommages corporels)
on a pas déjà payé plusieurs fois cette assurance... ^^
la plupart du temps c'est inclus dans celle de la maison, dans celle de la voiture, dans la licence pour le sport.. etc.
mais oui c'est mieux d'en avoir une ou c'est marqué "bateau", tellement plus "standing" exotique et complémentaire! ;D

bref faudrait l'avis d'un assureur honnête (hahaha... ahem...) mais ça doit être pas mal redondant toutes ces assurances de toute façon...

desolé mais l'assurance maison ,voiture et licence sport ne couvre nullement le bateau .

il faut donc du standing et avoir un bateau n'est-il pas avoir un standing ? mdr

Désolé, mais en plus inculte sur le sujet.
A moins que tu le fasses exprès . Là je suis tombé dans le piège tu m'as eu bien fait pour moi.
JJ

pas trop d'accord :

la RC n'est pas obligatoire sauf .... lorsque tu rentre dans un port , sauf lorsque tu as une bouée de mouillage , sauf lorsque tu as un ponton ...

donc effectivement l'assurance n'est pas obligatoire à condition d'etre toujours en mer ...pas facile

Ah, que c'est beau ces "jamais"... Je pense que tu navigues un peu, et par exemple en Espagne, on me l'a Toujours demandé... Ah, mince, un toujours, c'est comme un jamais ??? :jelaferme:

je confirme pour l'Espagne.

Si on ne la demande pas dans les ports français c'est sans doute parce que l'on est obligatoirement assuré si on a un port d'attache en France (à La Rochelle on m'a déjà réclamé une attestation que j'avais oublié de transmettre)

Que je sache, il n'y a que les RC plaisance qui couvrent les frais de retirement.

Tout ça pour un truc à 50 balles ......pfffff . :mdr:

A Babouch, Complètement nul de ne pas être assuré. Je ne parle pas de solvabilité mais as-tu pensé à celui que tu pourrais handicaper à vie ou aux ayants droits en cas de décès. Tu pourrais, en face, leur dire Haha!?

… ou pour être rassuré ! … vivre, naviguer rassuré !

Le faible coût de la RC n'est pas le fruit du hasard mais d'un calcul de l'assurance … le risque est improbable … auquel s'ajoutent quelques artifices de contrat (franchise, vétusté, clauses d'exclusion, …) permettant de maintenir prime faible et assiette large .

"Le costa Diadema (580 M€) se fout sur les cailloux à cause de moi (je passe dessous et mon épave bloque la barre par exemple)."

Tu remercies Dieu de t'en sortir vivant et règles le solde à crédit en sifflant 'le pti navire'.

Jacques

pour sarkis : à vrai dire, je ne savais pas que la RC coûtait aussi peu cher, si c'est vraiment 50€, je réfléchirai à en prendre une.
mais est-ce vraiment 50€, pouru n bateau de 10m ? sachant que je vis dessus à l'année, j'ai pas une moyenne de 15j de sortie par an...

mon père est assureur, je les connais un peu : ils sont très forts pour jouer sur la peur et les angoisses pour te persuader qu'il faut être assuré pour ci et ça... (pas te convaincre, c'est souvent pas du domaine du rationnel, il y a pas de stat ou de proba là-dedans, juste des " et si... ")

or quand tu es assuré juste en RC, dès qu'il y a un soucis d'indemnisation pour une grosse somme, ça finit au tribunal. et là, oh merde, tu avais pas pris la garantie défense et recours. tu te retrouves seul dans un labyrinthe judiciaire face à une compagnie d'assurance richissime qui paie une armée d'avocats d'affaire.
you loose !

ou bien en fait tu avais un forfait 2 mois d'assurance par an de bateau, et un expert arrive à prouver qu'en fait, tu utilises ton bateau plus que ça. et PAF, défaut d'assurance pour non conformité du contrat, tout ce que tu as payé à la comapgnie ne vaut rien, démerde-toi avec ton indeminsation !

je vais pas faire la liste des trucs et astuce d'assureur pour ne pas payer et des galères dans lesquelles on se fout, si on veut être bien couvert et inattaquable, même au tiers, d'expérience, c'est pas si bon marché.

par ailleurs,
1) je pense savoir manoeuvrer mon bateau correctement (je suis moniteur de voile), jusqu'à présent c'est arrivé qu'on me fonce dedans, moi je suis jamais rentré dans personne ni jamais eu de blessé sur mon bord
2) mon bateau est ma seule richesse et c'est aussi ma maison, j'en prends soin et je n'ai aucune raison de le laisser couler ou de l'abîmer contre le bateau de qqn d'autre
3) c'est un risque que je prends mais je crois qu'il est un peu calculé, autant j'ai une assurance voiture (là c'est obligatoire de toute façon) car je conçois qu'on tue/blesse quelqu'un quand on conduit 3 tonnes d'acier à 100km/h sur une route blindée de monde, autant je vois pas vraiment comment je ferais pour faire ça avec mon bateau (sachant que je suis prudent voire frileux !)

bref
je dis pas qu'il faut résilier son assurance parce que ça sert à rien
je dis juste que j'ai pas de thunes, donc je prends ce risque après l'avoir évalué à tête reposée !

Encore plus retord :

Au port trois bateaux brûlent.

Le tien fait partie des trois mais n'est pas couvert par une assurance RC.

Les deux autres le sont.

A ton avis, lequel sera celui qui a mis le feu aux deux autres (la Vérité est le mensonge admis par le plus rand nombre)?

Comment vas-tu mettre en place et financer le processus de ta défense : rechercher les causes de l'incendie pour démontrer que tu n'es pas le responsable (pour ton info, une expertise incendie c'est plusieurs millliers de roros et c'est un secteur technique spécifique sur lequel la contradiction est toujours de mise ce qui augmente le coût au fur et à mesure que la précision de la conclusion diminue) ?

Comme les parties adverses vont refuser l'analyse (c'est le principe de fonctionnement : en amiable dire "non", ne coûte rien mais donne une chance que l'"autre" n'aille pas en judiciaire et jette l'éponge) comment feras-tu pour installer la démarche judiciaire, payer ton avocat et provisionner le coût de l'expert judiciaire (c'est toi le demandeur, c'est toi qui avance le pognon un expert judiciaire, c'est encore plusieurs milliers de roros. Si les parties adverses sentent que tu manques de pognon, il est facile de faire rallonger la sauce avec des analyses de laboratoire), payer ta représentation lors des accedits, assumer le temps volontairement perdu par ceux qui, chez les autres parties, son payés pour faire durer dans l'espoir que tu te lasses?

C'est pas cher une RC, tu sais...

Tu peux même minorer fortement son coût en conservant à ta charge une franchise importante. :litjournal:

oui sur les objets matériels c'est pas super clair je trouve dans ce que j'ai lu (liens plus haut), apparemment oui mais ça semble très sujet à l'interprétation de l'assureur, pareil pour les dommages immatériels d'ailleurs... alors que les personnes au moins c'est clair... ;D

Tu as raison ... et plus, cette saine lecture évite parfois d'écrire des conn..ies sur les forums.
Pour de nombreux Héossiens, je suggérerai aussi la lecture du Code des Assurances. :acheval:

Non, une assurance RC couvre les dommages physiques sur les personnes et matériels que l'on peut causer.

Tu devrais essayer, c'est beaucoup plus intéressant que tu as l'air de la croire et, surtout, ça te donne une chance de pouvoir avoir des idées de base pour les sujets touchant au Droit Civil. :litjournal:

Ce n'est pas grave que tu prennes des risques pour toi même, mais un empannage dans la tête d'un équipier, c'est à lui que tu fais prendre des risques. Les moniteurs ont aussi des accidents, malheureusement.

tu est moniteur de voile....
donc pas mécano....ton inverseur se bloque alors que tu manœuvres
tu fonce involontairement sur un quai sur lequel deux enfant pèche les jambe pendante
tu leur sectionne les jambes.....hémorragie décès...
tes responsable, tu na aucune excuse étant pro en plus c'est toit qui fait l'entretient donc double responsabilité.
deux solution
1) tu est assure a un tarif pro (comme moi) tu est désoler ton assurance nome un avocat fait une enquête te sauve la mise il te trouve un responsable la colonie de vacance qui a mal surveiller les deux mômes. Il te permette de répare le bateaux....tous s'arrange malgré la garde a vue et ton mal etre
2) tu est donc responsable et complètement inconscient tu te retrouve en prison après la garde a vue....obliger de vendre ton bateau pour payer l'avocat....de toute façon tu en prend pour 20 ans.
sans oublier les indemnité a verser.....
tu va t'amuser aux douche en tant qu'enfanticide!!!!pendant 20 ans

Une histoire intéressante qui m'arrive en ce moment suite à un abordage :
Un ancien catamaran de course amarré sur corps-mort rompt ses amarres et aborde de nuit mon voilier. Personne à bord du cata. Je sécurise le cata durant 11h et nous remettons tout en place avec le proprio arrivé sur le lieu de l'accident.
Ok?
Non pas Ok du tout, le paiement 5000€ de dégâts sur mon voilier impliquent une procédure longue et difficile donc dans les faits on oublie !
L'accident se passe au Portugal, le cata est sous pavillon allemand avec un propriétaire allemand résidant au Portugal et mon voilier sous pavillon suisse.
Allianz Deutschland, l'assurance RC du catamaran ne répond même plus aux relances de mon avocat...
Renseignement pris, l'attitude de Allianz Deutschland semble être la règle en ce moment. Elle joue à "viens nous chercher, ça va te coûter un max".
.
Donc que le proprio du cata soit assuré ou non en RC ne changerait rien à la situation, dans mon cas précis...

Une histoire intéressante dont doivent se rappeler les assurés à la MAIF à l'époque :
Un monsieur (instituteur) rentre chez lui, accompagné d'un de ces camarades. Il est au volant de sa vénérable Traction noire. Un petit virage à droite pour traverser le passage à niveau. Bien qu'il roule très modérément, il ne braque pas assez, quitte la route pour aller "se planter" sur la voie! Immobilisé par les rails, plus possible d'avancer ni même de reculer!
Un train arrive : la voiture est projetée en l'air tandis que la BB 15011 en tête du 58 008 en direction de la capitale déraille, passe le passage à niveau, détruit le petit pont métallique pour dégringoler avec ce dernier dans le canal… une bonne partie du convoi marchandise la mimant pour s'affaler à la suite dans l'eau!
Il est 2h30 le jeudi 18 mars 1976.

De mémoire d'assurance automobile française, ce sera l'accident le plus coûteux de l'histoire! Quelques trois milliards d'anciens francs de l'époque (25 M€ d'aujourd'hui, en ajusté!), soit le plus gros sinistre de l'histoire des assurances automobiles françaises, bien qu'il n'y ait aucun blessé sérieux.
Il était assuré juste en dommages au tiers...
Trop chère l'assurance ?
Le carnage de la petite traction :

Oui et le conducteur du train légèrement blessé.

je ne te souhaite pas un accroc avec un tiers, son assurance te fera rendre tripes et boyaux.
:non: :policier:

oui mais avec une RC si tu abime ton bateau lors d'une manoeuvre c'est pour ta pomme

et alors ?
ça fait 25 ans que je navigue sur mes propres bateaux.
cela fait 23 ans que j'ai toujours eu au minimum 2 bateaux et jusqu'a 5 en simultané.
Je NE suis couvert QU'EN RC.
J'ai eu 3 sinistres en régates - NON responsable a chaque fois - donc mes dommages couvert par assurance du responsable.
Je n'ai JAMAIS eu de sinistre responsable -
J'estime avoir économisé entre 30 et 40 K€ de prime d'assurance par rapport à si je couvrais mes bateaux en tout risque.
ça te pose un problème Calypso ?

et on peut aussi resté libre de se couvrir si on le desir non ?

ça te pose probleme ???

Couvre ce que tu veux, et fait ce que tu veux ça ne pose aucun problème, ça m'indiffère même !

En revanche quand on essaye péniblement de convaincre un gars (babouch) de prendre une RC ne viens avec tes gros sabot nous casser les b...... avec ta tout risque !

Tout à fait d'accord, le principal c'est de couvrir les autres par sa RC. Les dommages à son bateau, c'est un choix. Juste peut être l'assurance renflouement car ca peut dépasser largement ses capacités financières, c'est d'ailleurs souvent couplé avec la RC.

c'est deja ça mais probleme je pense que la rc de la ffv te couvre toi pas ton bateau....
a verifier.
jpierre

Non, puisque c'est une rc (qui couvre les autres). En revanche, le carton toujours possible (même pour les moniteurs et autres supermen de la voile) ne laissera pas le marin victime sans assurance.

eh bien moi, j'ai aucune assurance, j'ai demandé une RC au tiers, problèmes, personnes n'assurent les constructions amateurs, alors du coup...pas d'assurance. J'ai demandé à une assurance du Marin en Martinique. Bon j'avoue j'ai pas cherché ailleurs, du coup je mouille beaucoup de chaîne et mouille en arrière de tous les bateaux.
Les ports je n'y vais pas il y a de la place aux mouillages. Si quelqu'un connais une assurances qui assurent les constructions amateurs je suis preneur

;)
pour moi soit tu te fais arnaquer,
soit il y a possibilité que la RC pure couvre des choses variables selon les assureurs et là... ha non ce serait une arnaque aussi en fait!
:mdr:

Sérieusement, sans connaissance réelle et documentée je ne peux pas te répondre,
la définition de la RC n'est pas censée être du fait de l'assureur, il doit donc avoir une raison de distinguer tes deux jouets mais là elle m'échappe totalement...
au mieux interroge l'assureur du pourquoi de la différence entre le skiff et le cata... et voit si il à l'air de savoir de quoi il parle ou si c'est juste un vendeur de c...lles. heu, de truc qu'on a déjà.. :heu:
mais d'emblée, logiquement, c'est totalement incohérent que la RC couvre l'un et pas l'autre non? :reflechi:

je pensais au contraire que la RC était définie pour tous là:

www.ffsa.fr[...]surance

ce qui semble logique puisque c'est censé être l'assurance de base et qu''il faut quand même un minima de cohérence pour que les assureurs s'entendent entre eux... une norme de base quoi...

Mais si tu confirmes que ce n'est pas le cas alors je comprends mieux pourquoi ça part dans tous les sens et que personne ne peut rien y comprendre... il n'y a que des cas individuels précis.
il ne reste plus qu'à prier puisque , même en lisant son propre contrat, impossible de supputer que les autres aient l'équivalent...
c'est possible une telle incohérence?

Je ne comprends pas "si non: la RC -peu importe laquelle- nous couvre. et donc tout RC "simple" intitulée voile serait un doublon inutile", car pour moi, c'est faux. Pour exemple, le Maif me couvre sur ma RC std mon skiff aviron, mais pas mon cata Tornado quand j'en avais un.

C'est bien de RC que je parle.
une "couverture RC" en tant que telle ne veut pas dire grand chose. Personne n'est jamais assuré "pour tout".
Le contrat doit définir QUI, QUOI, POURQUOI et Pour quels montants la couverture est accordée.

Pour te donner une illustration précise, quand tu souscrits du RC pour ta Peugeot immatriculée XXX89076 n° de châssis VFLJYUIHIIOHJHI8912. c'est ce véhicule là et pas un autre qui est couvert (sous réserve des règles spécifiques de transfert en cas de panne et remplacement). Si tu as un second véhicule (disons une Porsche pour rester simple !), l'assurance de ta Peugeot ne couvre pas ce second véhicule même si c'est toi qui le conduis aussi exclusivement.
Le risque est ainsi défini dans les conditions particulière du contrat.
.
De même un assureur pourrait n'a accepter de conclure un contrat qu'avec les conducteurs de + de 5 ans d'expérience par exemple. Personne n'a à lui demander de se justifier sur ses choix commerciaux et stratégiques.
Si c'est son choix, un assureur pourrait très bien estimer que les conducteurs de voitures rouges lui paraissent plus dangereux que les autres et refuser d'assurer les voitures rouges (ou à des conditions différentes).
En dehors d'un cas précis, il n'y a pas de "droit à l'assurance".

Enfin, petit élément de réflexion, une part importante des compagnies sont soit à l'équilibre soit font des pertes dans les assurances RC. La raison réside essentiellement dans une concurrence effrénée pour un produit de "masse". Pour elles, c'est avant tout un produit d'appel pour attirer d'autres contrats nettement plus juteux.

J'ai aussi des voiliers en construction amateur.

D'une part si tu prends une licence FFV tu as une RC valable, d'autre part des assurances assurent même des constructions amateurs et même des vieux voiliers, mais tu dois passer par un expert et faire visiter pour avoir un montant à assurer.
Expert à ta charge bien sur.

Pour précision

Les polices d'assurance sont des contrats multirisques comportant au moins :

- une garantie dommages, généralement tous risques
- une garantie responsabilité civile
- une assurance des personnes transportées

L'assurance plaisance permet d'assurer aussi bien les bateaux à voile que les bateaux à moteur. Elle a pour objectif d'assurer les dégâts que le bateau pourrait subir et de couvrir la responsabilité du capitaine.

Les assurances principales

- Assurance corps du navire de plaisance : l'assurance corps a pour but de rembourser les frais de réparation du bateau assuré après une avarie, ou encore la perte totale du bateau survenue à la suite de tempête, naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, heurt ou collision avec un corps fixe, mobile ou flottant, et tous accidents et fortunes de mer. Sont également garantis les dommages et pertes résultant d'un vice caché, à l'exception de la réparation ou du remplacement de la pièce qui a été à l'origine des dommages.

- Assurance contre le vol : l'assurance vol couvre le bateau lui-même, celui, par effraction, des objets qui y sont enfermés, ainsi que les dégâts causés au bateau au cours d'un vol ou d'une simple tentative de vol. Les moteurs de hors-bord peuvent être assurés, à condition qu'ils soient munis d'un dispositif de protection. En cas de vol, il revient à l'assuré de prouver qu'il y a eu effraction de ce dispositif.

- Garantie responsabilité civile du plaisancier : la garantie de responsabilité prend en charge tous les dommages corporels et matériels causés à des tiers par le bateau (collision avec un autre bateau, blessures causées aux membres de l'équipage, à un nageur, à un plongeur…). L'assureur se substitue alors à l'assuré pour indemniser les victimes.
La garantie responsabilité civile intervient également en cas de prêt du bateau. En revanche, comme elle ne couvre pas toujours la responsabilité civile des coéquipiers, il est utile de veiller à ce que ces derniers soient considérés comme des tiers entre eux. L'assurance de responsabilité civile prend en charge uniquement les dommages matériels ou corporels causés aux tiers. La plupart des contrats assimilent les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) à des tiers, qui se trouvent ainsi assurés, mais uniquement pour les dommages corporels.

Les assurances secondaires

- Garantie défense/recours : cette garantie couvre la défense de l'assuré devant les tribunaux répressifs, ainsi que les recours pour la réparation des dommages corporels et/ou matériels que l'assuré ou les personnes se trouvant à bord du bateau assuré ont subis à la suite d'un accident imputable à un tiers, survenu en cours de navigation du bateau ou pendant son séjour à flot.

- Frais de retirement : cette garantie est généralement accordée, soit avec l'assurance responsabilité civile, soit avec l'assurance corps. Elle couvre, jusqu'à un certain plafond, les frais mis à la charge de l'assuré pour l'enlèvement de l'épave lorsque celle-ci constitue une gêne pour la navigation.

- Déplacement terrestre du bateau : cette garantie prend en charge les dommages survenus au bateau au cours de ses déplacements terrestres. Si le bateau est déplacé par les soins de l'assuré, avec sa voiture, l'assureur automobile doit en être informé.

- Garantie catastrophe naturelle : Ces risques sont par nature couverts par les contrats d'assurance transports du marché français garantissant notamment les corps de navires ou de bateaux de plaisance (ou les marchandises transportées) et ce, que ces biens soient ou non situés en France. C'est notamment pour cette raison que le Code des assurances a écarté les risques transports du régime des catastrophes naturelles mis en place par la loi du 13 juillet 1982 pour les assurances terrestres et qui, par ailleurs, ne concerne que les dommages à des biens situés en France.

Pour conclure, suivant votre type d’embarcation de plaisance, un contrat d’assurance navigation de plaisance peut vous couvrir dans des circonstances difficiles. Il faut surtout que ce contrat d’assurance soit adapté au type de votre embarcation pour être efficace et à un prix raisonnable. Attention aussi aux franchises et aux éventuels plafonds de garantie qui jouent une grande importance aussi en navigation de plaisance.

Par ailleurs, notez que la preuve de la valeur assurée du navire diffère selon le mode d'assurance du navire de plaisance :

- Navire assuré en valeur déclarée : il appartient à l'assuré de rapporter la preuve de la valeur assurée au moment du sinistre.
- Navire assuré en valeur agréée : il appartient à l'assureur de prouver que la valeur vénale est inférieure à la valeur agréée
- Navire assurée en valeur à neuf : l'assuré doit rapporter seulement les preuves selon les conditions prévues par la police d'assurance souscrite

Bref "naviguez couvert"...

Bonjour,

Il y a certainement des cas comme vous le précisez où un contrat multirisques ne couvrira pas chaque garantie exposée mais le principe reste pour ces contrats qu'ils sont prévus pour couvrir les dommages aux biens et la RC du plaisancier avec souvent aussi des garanties complémentaires comme l'assistance juridique etc...

Bien noté pour la valeur conventionnelle. Merci.

Je me demande quel serait le comportement d'un voisin de ponton non assuré qui viendrait défoncer mon balcon arrière en mon absence , déjà que je doute qu'un assuré me laisse un mot s'il n'y pas de témoins alors une personne qui ne l'est pas ....

C'est le principe de toute demande civile.
Le demandeur doit prouver le fondement de sa demande. Ainsi, dans notre droit, le demandeur doit prouver la faute, le dommage et le lien causal.
Pour ce qui est de devoir actionner le propriétaire, (pour faire simple et très résumé) les directives UE ont imposé un droit d'action directe de la victime contre l'assureur RC et, de toute manière, si tu agis contre l'assuré lui-même, c'est l'assureur qui aura la direction du procès au nom de l'assuré.
Pour ce qui est du droit applicable, le principe en matière de responsabilité est simple : lex fori delicti soit la Loi du lieu où se produit l'accident.

Dans ce cas on peut admettre que les dégâts "mineurs" causés par un tiers ne sont jamais jamais payés, l'assurance RC niant toute faute par principe et elle se met en attente d'une procédure éventuelle. Que se passe-t-il si le client de la RC reconnaît lui-même avoir fait une faute ?

Coupez tout!
problème résolu: il suffit de cliquer sur les bannières de pub de HEO!
:mdr:
ça c'est du média à l'écoute et de la publicité ciblée... wow. :heu:

bonjour
je veux assurer mon bateau en rc pour les accidents qui pourraient arriver à mes invités à bord. et j'en trouve pas!!
Mon bateau est construction "amateur" (c'est l aboutissement de 30 ans de construction de nombreux voiliers ds différents pays, tous uniques). Suite à ces années d’expériences, je n'ai pas suivi ttes les recommandations des AM et DEPAM(tahiti) qui st contradictoires.De ce fait mon bateau (57', 6tonnes) est donc maintenant du Delaware.
avez vs une idée d'assurance.
on m'a parlé d'ass à la personne. Ds mon coin de paradis paumé, je suis amené à transporter des gens d'une ile à l'autre pour aider les locaux sans moyen.
Autrement, est ce qu'une décharge peut suffire?
merci pour vos idées
Rv
Avez vous une idée?

l'assurance n'est absolument pas obligatoire ...pour certains: les chaluts de pécheurs!
2013 un chalut retour de pêche loupe sa manœuvre au quai à carburant, et éperonne trois voiliers bien amarrés sur leur panne. Le chalut n'est pas assuré.(défaut de paiement) Les voiliers flottent encore mais sont bien amochés. Le port géré par une chambre de commerce affirme quelle n'a pas à réclamer d'attestation d'assurance des pécheurs. Pour nous autres plaisanciers oui!
Pour info, deux des voiliers assurés " tout risque" un troisième en RC. Les tout risque ont eu un abattement maxi pour vétusté environ 60%( même sur l'inox!) Le RC pour l'instant ....rien touché. Pour info également, un des tout risque avec une petite compagnie d'assurance à eu plus de remboursement que l'autre tout risque d'une grande compagnie ( il y a un X et deux A)et qui a chargé sur la vétusté.
Le bateau de pêche , défendu par son ancienne compagnie, repasse tranquillement tous les jours devant ses victimes. Il est surement insolvable, et il fait travailler du monde, et la chambre de commerce....
Le procès et en cours en 2016 il y a un échange d'écris tous les six mois environs. Aux dernières nouvelles les plaisanciers seront condamnés pour avoir mis en cause l'ancienne compagnie d'assurance du pêcheur: frais de défense puisque pour eux il n'ont rien à voir dans cette affaire, contrat résilié pour défaut de paiement.

Etonnant non?

Un chalut est un filet avec une poche tiré par un chalutier qui est donc le navire tracteur. Je suppose que c'est le navire et non le filet qui a "raté sa manœuvre".
Quelque chose m'échappe dans la suite. Il semble que les victimes assurées en "tous risques" ont été réglées donc affaire closes en ce qui les concerne. Seul celui qui est en RC serait encore en cours. Il est étrange que son assurance ne comprenne pas une garantie défense et recours, à moins qu'il n'ait pas fait de déclaration en pensant qu'il n'était pas couvert.
Si le navire abordeur n'était pas assuré, c'était certainement une erreur d'avoir attaqué son "ancienne" assurance. C'est son armateur qu'il fallait assigner. Comme il semble insolvable (étrange qu'il soit défendu par son ancienne assurance qui aurait résilié pour défaut de paiement!), après condamnation par le tribunal, il reste encore le chalutier à saisir!
J'ai l'impression qu'il manque des éléments dans cette affaire.

Ds mon cas, c'est les assurances qui ne veulent pas m'assurer.
quel st mes possibilités (je ne suis pas irresponsable comme certains le sous entendent un peu facilement)
j'avais déja eu ce pb avec mon 1er bateau en ferro (même pour une rc). j'avais qd m pu en trouver une à Monaco! mais elle existe plus.

Bonjour
j'ai un bateau de 5m95 , mon assurance RC maison englobe le bateau. attestation axa faite pour le bateau avec le N° RC de la maison .
valable chez axa jusqu'à 6m.
JF