Langue de rédaction du livre de bord

Bonjour à tous,

J'ai beau chercher un peu partout, je n'arrive pas à savoir si le livre de bord doit être rédigé nécessairement en français pour un bateau immatriculé en France et naviguant dans les eaux territoriales françaises. Concrètement, des amis russes doivent louer un bateau en France : doivent-ils impérativement rédiger le livre de bord en français, ou en anglais peut-être, ou peuvent-ils le rédiger dans leur langue ?

Merci d'avance pour vos lumières !

L'équipage
05 juin 2018
05 juin 2018

Bonsoir Silvarius,
Puisque le bateau de location est immatriculé en France, le mieux est de le faire en français si ils le maitrisent suffisamment, sinon en anglais s'ils maitrisent cette langue et en dernier recours en russe.
J'ai déjà chercher moi même des infos sur la tenue du livre de bord mais il y en a très peu à ce sujet

05 juin 2018

Bonsoir,

le livre de bord peut être rédigé dans n' importe quelle langue.

En cas de problème, un traducteur officiel sera mandaté.

Gorlann

05 juin 2018

ha zoken e Brezhoneg !

05 juin 2018

Tout évolue, même en France hélas, et jusqu'à l'absurde.
Il y a peu on m'a demandé de signer un document me concernant d'une Administration française, avec beau drapeau français en entête, concernant un titre uniquement utilisable en France où tout était écrit en Anglais. J'ai fait remarqué l'absurdité du document mais cela n'a pas particulièrement gêné le représentant officiel de cette glorieuse administration française! Porté en Justice en France ce document pourrait sans doute être frappé de nullité.
Qui se souvient encore de la Loi Toubon???

06 juin 2018

L’histoire ne nous dit pas si tu as signé le document et déposé un recours en justice
Ton info étant de première importance il serait plus intéressant de préciser quelle administration et quel document sont concernés

06 juin 2018

C'était un exemple et c'est dans le domaine aviation. Au niveau européen certains voudraient que l'obligation des échanges radio en Anglais au niveau international soit étendu aux vols locaux pour les locaux.
Depuis longtemps dans des rencontres scientifiques en France où en pratique il n'y a que des Français le programme précise parfois qu'on doit échanger en Anglais. Le résultât est d'habitude lamentable et totalement ridicule des les premiers mots, mais en France au moins le ridicule ne tue pas..

06 juin 2018

Oui, mais si ru traverse les frontières c'est l'anglais qui est la langue internationale. Après, avec un peu d'efforts l'anglais aéronautique n'est pas si compliqué que cela....

06 juin 2018

Effectivement. Mais il faut parfois se méfier de ce qui semble facile.
L'accident tragique de Tenerife de 1977 (collision au sol de deux Boings, avec 583 morts) c'est joué sur très peu de mots avec entre autre confusion sur "third" et "first".

06 juin 2018

Un livre de bord s'écrit en Arabe

(chiffres arabes) :heu:

06 juin 2018

sujet intéressant, et le nom du bateau ? on peut l'écrire en Grec ? Après tout c'est ça aussi l'Europe ! Ca découragerait peut-être certains rôdeurs en bateau gris ? Ou alors le contraire ! Mais ça serait marrant.

06 juin 2018

Merci à tous pour vos réponses. Cela confirme mes premières impressions : rien ne semblant être imposé au niveau des textes, on fait au mieux :-)

J'en profite pour poser une autre question liée : un journal de bord tenu via ces nouvelles applications sur tablette/smartphone (sailboat logbook, sailor's log book etc.) est il légal ? j'en doute dans la mesure où les logs sont éditables, mais si quelqu'un a une réponse ferme à cette question, je suis intéressé :-)

Je pense que tu te trompes quand tu affirmes qu'il n'y a aucun texte définissant la langue du livre de bord pour un français.

L'article 2 de la Constitution française précise clairement que "la langue de la république est le français".
www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

Le livre de bord d'un navire français étant le document de référence officielle, il me semble évident qu'il ne peut qu'être rédigé en français.

06 juin 2018

@Némo;
cela semble évident, mais dans le cas d'un bateau de location, il n'est nullement exigé de la part du locataire de savoir écrire en français...

Et lorsque tu loues à l'étranger, je ne suis pas certain que tu saches écrire le grec, croate ou néerlandais...

L'obligation d'avoir un livre de bord écrit en français n'est valable que pour un navire sous pavillon français.

Cette obligation est valable ou que se situe le navire puisqu'il est "un p'tit bout" de France.

Lorsqu'on loue à l'étranger l'obligation éventuelle est indépendante de la réglementation française.

Pour ce qui est de la location par un étranger d'un navire sous pavillon français, il serait peut être nécessaire d'imposer que le locataire puisse rédiger en français si il souhaite naviguer au-delà du côtier.

Ce n'est pas parce que ça ne se fait pas que ça ne devrait pas être fait.

06 juin 2018

Il y a fondamentalement le droit Oral et le droit écrit, ce dernier primant en France. A priori une trace écrite laissée sur un Livre de bord, même non écrite en Français mais traduisible et compréhensible, gardera sans doute sa valeur juridique, au pire une des parties dans un litige pouvant chercher à la faire sortir du débat pour vice de forme?

06 juin 2018

Non, dans le litige, c'est nemo le grisé qui vient pour calmer tout le monde et expliquer le droit selon Nemo.
La blancheur après le gris!

Aucune chance que je vienne calmer qui que ce soit.

Au contraire : tout est tellement plus drôle lorsque tout le monde se chamaille. :mdr:

06 juin 2018

La première utilité d'un livre de bord est quand même pour le "capitaine" il me semble, avec des infos comme le cap, le vent, l'état de la mer, la pression et la position pour avoir un suivi de nav. et cela reste plus ou moins des chiffres quand les équipiers sont de quart. Le reste (la page de droite pour moi) ils peuvent écrire dans n'importe quelle langue et faire de jolis dessins libre à eux.

06 juin 2018

il faudrait arrêter de pinailler sur le forum, ça pourrait donner de mauvaises idées à des gens qui ne cherchent qu'à nous faire des misères et qui n'avaient pas encore pensé à ça.

06 juin 2018

C'est pourtant simple, dans la division 240 il est clairement indiqué :
.
« Art. 240-2.07.-Matériel d'armement et de sécurité semi-hauturier
Le matériel d'armement et de sécurité semi-hauturier comprend au minimum les éléments suivants :
"6. Un journal de bord contenant les éléments pertinents pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire. "
.
Il n'y a aucune notion de langue et quand "aux éléments pertinents" c'est quand même très ouvert, chacun pouvant faire sa propre interprétation.

Phare du monde

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2022