La douane

J’ai quelques questions relatives à l’importation d’un voilier d’occasion des Etats-Unis.
J’ai fait l’acquisition d’un voilier de 40 pieds construit en 1954, le « Falcon of Boston », et je désire le ramener à Camaret où j’ai une place à la marina.
J’ai renoncé à la lettre de pavillon américaine, mais je désire inscrire le Falcon à Chypre. Voici donc ma première question : cela pose-t-il un problème juridique étant donné que j’ai créé une société dans ce pays ?
Le bateau est d’occasion, mais j’ai aussi acquis du matériel neuf, entre autre du matériel de navigation (GPS, compas de route, BLU,…) ainsi qu’un jeu de voiles et une survie neuves. Devrais-je payer des droits sur ces biens ?
Enfin, je ne possède pas de CRR, ni d’indicatif pour la BLU. Je compte bien remédier à cela au plus tôt, mais cela pose-t-il problème si je me rends à Camaret sans avoir effectué ces démarches administratives ?
Et dernière question : ma survie doit-elle être homologuée suivant la législation française ?
Merci de vos réponses, cordialement,

L'équipage
05 juil. 2004
05 juil. 2004

Mal de crâne !
Heuuuuuu, franchement moi j'chais pas !

Seulement ce que je me dis, c'est que t'as intéret à tomber sur un douanier qui lui, sait.

Parceque dans le doute, ils ne se posent pas trop de question !

05 juil. 2004

CHYPRIOTE
Si le Falcon passe sous pavilon Chypriote c'est eux qui doivent te renseigner car en tout et pour tout tu dépends de leurs règlementations , pavillon oblige, y compris pour l'annexe ton bateau ne dépendant pas des regles et lois Francaise.
Bonne Mer.. ;-)

05 juil. 2004

vas voir sur:
vgdis.com

06 juil. 2004

douanier ? qui sait...
Y a pire : un douanier qui sait pas !

Phare des Sanguinaires - 6 juillet 2023

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