Jauge

mais
sur le formulaire de demande de francisation, elle apparait encore. Tu confirmes qu'on ne remplit rien?

Pour la
taxe c'est maintenant la longueur qui est prise en compte et les douanes qui auparavent jaugaient les bateaux avant immatriculation ne le font plus.
Pour Oaristys qui a repris le pavillon Francais il y a 3 mois la case jauge a bien ete remplie ,mais simplement parce que nous avions une jauge d'origine. cela n'intervenant plus pour le DAN si tu veux absolument ecrire quelque chose ,du moment que cela est coherent...

.....J'ai été jaugé...
... le 22 Avril dernier à 14 h, par 2 Douaniers ils ont tout simplement mesuré la coque de mon Attracteur Etrange. J'avais convenu de les appeler lors de mon carénage, ils ont à cette occasion relevé les caractéristiques du moteur ( photos à l'appui) .
La norme ISO invoquée prend en compte "les rebords de jupe arrière".

Le procès verbal de l'opération doit être adressé par leur soins au port d'attache.

Dans mon cas je suis passé de 10 m à 10,05 !

J'avais lu quelque part
que souvent, les données constructeur ne correspondent pas aux mesures effectuées ultérieurement par d'autres " entitées"

Suffit que le gus (des douanes, du port ou tout autre) ne sache pas lire un mêtre, c'est ce qu'il lira qui fera office...

souvent, un centimêtre fait la différence :-(

en principe oui ....
ce modèle est diffusé en France, même si ce n'est pas à beaucoup d'exemplaire,
ils doivent donc l'avoir dans leur base de données ...

La réponse pour la Libellule....
Long 9,17 m
Larg 6,76 m
Creux 1,13 m
Jauge en Douane 6,29 Tx

Origine : Liste des embarcations de plaisance rigides

www.douane.gouv.fr[...]776.pdf

:topla:

Ah!
j'aurais dû chercher un peu plus....Merci

Le mien est l'extrême effectivement, mais ça ne doit pas changer grand chose.

J'ai bien sûr évoqué...
Le document que l'on trouve sur le site de la Douane, mais il me fût rétorqué que ce document était réalisé sur d'anciennes normes et que c'était maintenant l'ISO en cours qui faisait Loi.
Voir plus haut la nouveauté (rebord de jupe).

Relance du sujet car je recherche la jauge brute du Corsair 37(RS). Un proprio l'aurait-il? L'importateur ne l'a pas, et là où j'habite, les douanes fonctionnent "à l'ancienne". Cdlt