Importation bateau pavillon américain

Bonjour à tous, en pleine préparation de mon tdm,j'ai enfin trouver le bateau !
Un catamaran leopard 43 construction sud africaine et actuellement pavillon américain taxes payé.
Jamais immatriculé en Europe.
Mais maintenant je me confronte à l'administration française !!!

Je pense vivre à bord en France encore 2 ans avant le départ et peu être revenir (qui sait !)

Je cherche des avis, des témoignages, expériences dans le même cas de figure.
Je précise que le but n'est pas de payer le moins possible ou s'affranchir de certaine contrainte. Mais surtout ne pas me retrouver avec de mauvaise surprise apres achat, type connaître les surcoûts de l'achat, type: tva certificat normes CE
voir pire: le refus des autorités de l'examen CE

Si je peux éviter un pavillon exotique type langkawi ou même Delaware je préfère, mais je ne suis pas non plus fermé si il s'agit du parcours du combattants pour être sous pavillons français !
Merci de vos retour

L'équipage
#douanes#immatriculation#pavillon#Voyages
LesexploreursLesexploreurs
22 août 2023
TIRTIR
23 août 2023

J'ai été confronté à ce pb il y a quelque années. Il ne s'agit pas du parcours du combattant, il faut juste suivre la procédure, et surtout en avoir les moyens......Une lueur d'espoir, si un de ces navires à déjà été immatriculé en France.

Pat45Pat45
23 août 2023

Hello,
A priori le Leopard devrait être dans les tablettes au niveau certification CE, il circule déjà souvent sous pavillon français.
Si tu as une preuve de paiement de la TVA en plus, ça ne devrait pas être compliqué de l'immatriculer.
Sinon, il reste la solution du pavillon Polonais, qui ne requiert pas de certification CE.

LesexploreursLesexploreurs
23 août 2023

Effectivement, le léopard a bien la certification CE.
Mais ( j'ai peut-être mal compris) sachant qu'il n'a jamais été immatriculé en France ni même au sein de l'Union européenne je pensais que je devais repasser.
Mais si le certificat de conformité actuel suffit, il ne reste plus qu'à s'affranchir de la tres salée TVA pour le passer français...

Pierre3:Lorsque que je m'étais renseigné d'une manière trés approfondie sur le sujet il en est ressorti que la TVA doit être payée en Europe et pas nécessairement dans le pays d'immatriculation final. A cette fin souvent la TVA sur les voiliers importés des USA est payées aux açores (portugal) ou même à Malte, du moment que le taux de TVA est plus bas.·le 23 août 2023 16:06
juliusse:C'est en effet ce qui se fait habituellement, Açores ou malte ·le 23 août 2023 16:09
hippo0:Pour payer la TVA, il te faudra être dans les eaux territoriales européennes. Du coup afin de pouvoir naviguer sous pavillon français, tu devra demander aux Aff Mar un certificat provisoire d'enregistrement. Ensuite, payer la TVA dans n'importe quel pays de la CEE, puis retourner aux Aff Mar avec le justificatif de paiement pour avoir le certificat définitif.·le 24 août 2023 14:50
Pat45:Ah?J'avais payé la TVA en Hollande, par internet...Mon bateau était à StMartin, et moi en métropole....Il suffit de trouver un transitaire efficace!🙂·le 25 août 2023 07:40
hippo0:St Martin est un territoire français.·le 26 août 2023 09:32
Pat45:je n'aurais eu aucun souci à la payer, même si j'avais été à Grenade ou à a Dominique, le lieu de stationnement du bateau n'a jamais été évoqué...mais j'étais déjà sous pavillon Polonais, c'est peut-être là la difference!·le 26 août 2023 09:37
sterwen:St Martin est un territoire français, certes, mais à ma connaissance il ne fait pas partie de l'UE. Donc pas un bon plan pour une importation. Pour les départements des Antilles, attention à l'octroi de mer en sus de la TVA.·le 26 août 2023 12:21
Pat45:L'octroi de mer n'a rien à voir, sauf dans le cas d'une vente en Guada ou Martinique.Il suffit d'aller signer le contrat à Ste Lucie pour y échapper. Sur St Martin, pas de prestataire, le mot TVA est considéré comme un gros mot!🙄Si on est resident, on peut même s'en passer, et naviguer partout, même sous pavillon Français. 😎·le 26 août 2023 13:13
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TIRTIR
23 août 2023

Açores 16%
MALTE 18%
taxation-customs.ec.europa.eu[...]_en.pdf

sterwensterwen
25 août 2023

Vérifier qu'il n'y a pas de la "Sales Tax" à récupérer à l'export des USA.

Pat45Pat45
25 août 2023

Hello,
Concernant le paiement de la TVA, il faut passer par un transitaire, qui va facturer une commission.
Celui via "boatsandyachtregistration" m'a pris 950E, de mémoire, contre 1200 demandés par celui en Guadeloupe.
Tout s'est fait à distance, via internet, j'ai reçu un beau quitus fiscal plastifié envoyé via DHL en à peine 1 semaine.
Le gars en Guada exigeait au préalable que j'emmène le bateau sur place, et une visite à bord des douanes était obligatoire, facturée , bien sûr...
En optant pour la Hollande, j'ai pu, en pleine période covid, faire l'ensemble des démarches nécessaires, et ce sans avoir à bouger le bateau.

www.boatandyachtregistration.com[...]/

Si par contre on ne parle ou on ne lit qu'exclusivement le Français, on peut passer par Raphael, de chez "bateau-immatriculation", il est également de très bon conseil et travaille avec un transitaire sur Toulon.

bateau-immatriculation.com[...]/

Pierre3:Le "il faut" ne devrait-il pas être remplacé par un "il est souvent plus facile" ?·le 25 août 2023 19:03
Pat45:Oui, peut-être qu'on pourrait le faire par soi même...je n'ai pas trouvé comment éviter la case "prestataire ", même en France. 🙄J'imagine que je ne suis pas le seul à avoir fait la démarche, donc attendons les autres retours?·le 25 août 2023 19:23
Pierre3:Je fais référence à (par exemple) arriver à un point d'entrée "douanes" aux açores avec pavillon Q et faire les démarches de clearance. A priori le payement de la TVA se fait en premier point d'entrée en Europe sur base de l'estimation de la valeur du bateau par les douanes (qui pourrait s'inspirer du contrat d'achat si prix représentatif du marché). ·le 25 août 2023 19:33
Pat45:oui, mais d'après le prestataire en Guada, c'est lui qui organise le rdv avec les douanes(il faut bien mériter sa commission).Même son de cloche chez Bateau-immatriculation.J'imagine que rien n'empêche de s'acquitter de la TVA au Portugal, à condition d'y trouver un prestataire...Arriver sur place et compter sur la douane locale en direct me parait hasardeux...Concernant le calcul, je n'ai eu qu'à présenter la facture d'achat, sans même la bidouiller, vu le montant...·le 26 août 2023 11:48
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LesexploreursLesexploreurs
26 août 2023

La tva n'est pas calculer sur le prix d'achat ?
Car personnellement le bateau est à un prix intéressant, mais moteur x2,gréement dormant courant tous est hs ou très usée sans parler des voiles et de l'extérieur qui est bien dégradé.
Avant de le rapatrier je comptais bien tous remette en ordre de marche.
En ce moment la valeur du bateau est de 190k soit 30k tva mais apres injection des réparation il vas montrer à 300k soit 48k tva.

18k juste en taxe merci bien, et si ce même douanier estime que le bateau vaut plus.... je n'est pas un portefeuille extensible.....

Pierre3:Selon mes renseignements, non. Dans ton cas le faire via un intermédiaire & à distance (voir post de pat45 plus haut) pourrait prendre tout son sens. La commission payée à l'intermédiaire pourrait se révéler largement moindre que le risque estimation TVA par les douanes.·le 26 août 2023 13:36
Pat45:Exactement...je me renseignerais chez les Hollandais de Boatsandyachtregistration. Les 950E de frais du prestataire seront largement amortis, il ne demandera que la facture d'achat. ·le 26 août 2023 14:33
Pierre3:...en plus les hollandais ont tendance à avoir ce genre de services dans leur ADN... j'ai bossé pour eux dans les services financiers plusieurs années. Vraiment efficaces en général.·le 26 août 2023 14:40
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2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

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