IMPOR US GALERE, GALERE.

désolé
tu as importé sur le marché européen un équipement qui ne correspond pas aux règles en vigueur.
Il y a deux solutions:
remplacer les moteurs par des moteurs certifiés, ou...
faire certifier les moteurs.

quoi que tu choisisse, le bénéfice de l'import sera largement consumé.

chez les Belges
hello
cela semble que nos voisins Belges sont beaucoup moins chinois (pour etre poli) pour immatriculer un bateau
il est pas mal de post sur le sujet
courage

Pour en finir avec les belges
La certification est la même en France, en Belgique et dans les autres pays européenne.

bien sûr ecumeur
vérifier la conformité d'un bien par rapport à la législation européenne est une démarche élémentaire!!
Dans le cas contraire, il ne reste plus qu'à assumer son imprévoyance.

interlocuter
essaie de changer d'interlocuteur au niveau des douanes... en fait il te faut une facture de remotorisation ? Quitte a presque le refaire avec tes moteurs...

oui
Je pense que tu a raison .

a voir !!!
la roumanie et la pologne
pour avoir sejourne et connaissant ces pays
en donnant quelque billet
tu auras tes papiers
je peus te renseigner si tu veus

autre exemple
Il est maintenant interdit de vendre ou importer des moteurs HB 2 temps , mais bien sur pas question
d 'interdire l'usage de ceux qui ont ete vendus avant l'interdiction....
Rien de bien illogique.....
Dom

Oui
Ce sont les normes en vigueur à la date d'entrée dans l'UE qui comptent.

Pour un bateau précédement immatriculés dans l'UE, aucun problème. Il est déja dans l'UE.

Par contre pour les bateaux immatriculés hors UE, ce sont normes en vigueur à la date d'importation qui comptent. Un bateau US de 1980 importé maintenant (2011) doit respecter les normes CE 2011.

Ouf!
Je vais continuer à pouvoir utiliser sans vergogne mon bon vieux Seagull!

je suis preneur
paul999@free.fr

En effet
Il y a quelques années certains pour importer des voitures japonaises un peu particulières (sportives) ou des voitures anciennes (décapotables américaines par exemple) commençaient pas les importer en roumanie, où elles étaient estampillées conformes aux normes UE sans trop de difficulté , puis les réimportaient sans aucune difficulté en France, alors qu'une importation directe aurait été impossible.

Roumania 12 points !!!
Mais je ne connais personne en Roumanie.

certification moteur
Bj

Racheter des moteurs d occasion AVEC le certificat
A part mettre des moteurs neufs il n y a aussi une autre solution

Verifier si les moteurs ont deja eu un certificat EIAPP par le constructeur

ce document doit figurer pour avoir l acte de francisation

Il faut savoir que le constructeur ne delivre qu une seule fois ce document.....

Sinon il existe une methode tres lourde qui consiste a considerer le moteur orphelin ...
voir l article 336-I
voir l article 336-II-01 certificat EIAPP
voir l article 336-II-03 application

cad le presenter soit meme a l organisme agree selon les articles de de la division 140

references
Arrêté du 3 avril 2009 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification des divisions 140, 213 et 500 et création de la division 336 du règlement annexé)

Ce n est pas impossible et rester methodique
Amicalement

Regisson

pavillon US
Tu l'a déjà fait ?

Je me suis renseigné
car un de mes bateaux potentiels était US puis j'ai acheté un cata français. Mais le bateau a été vendu à un gars qui est passé sous Delaware en ouvrant une société pour 1 USD. Il y a des frais d'inscription mais rien de bien cher.
Vois le lien : www.boat-registration.us[...]/
Tu gardes le pavillon US.
J'ai un copain qui a ramené un cata de Doha sous pavillon Trinidad Tobago . C'est un peu plus voyant mais cela marche aussi.

correspondance Volvo penta
Par ailleurs, Volvo Penta utilise les mêmes blocs, disponbibles en UE, à voir comment ils font pour les faire agréer...

Laurent