Immatriculer et Franciser un prototype de type Mini 6.50 venant de l'étranger

as tu demandé directement aux affmar / douanes ? (ou plutôt Délégation à la Mer et au Littoral)

Je ne sais pas à quelle DDTM, tu t'es adressé, mais tu peux t'adresser à n'importe laquelle en France, pas forcement celle à coté de chez toi. Certaines sont plus joignables que d'autres et surtout plus efficaces que d'autres.

Mon histoire : habitant Marseille, j'avais commencé à m'adresser à la DDTM83 (qui gère tout PACA) mais ils ne sont joignables que par e-mail et sont débordés. Puis j'ai contacté la DDTM d'Ajaccio qui répond au téléphone mais qui n'avance pas dans leur dossier et s'embrouille ... et qui m'ont de fait perdu tous les documents que je leur avais envoyé. Finalement, je me suis adressé à la DDTM de La Rochelle. Réponse claire au téléphone, et dossier traité en quelques jours. Toutes les DDTM ne sont donc pas égales.

Salut.
Tu devrais poser la question sur la page Facebook où sont tous les échanges sur les minis. Certains ont déjà géré ce cas.

Jp91, la réponse que tu as reçue est parfaitement claire, même si tu interroges tous les quartiers maritimes ça ne changera pas. Je trouve même que la personne se mouille en écrivant : "Le mieux est de le laisser où il est".
Effectivement il n'y a que l'ICNN qui puisse établir le document permettant d'arborer la plaque CE, puisque c'est ce que la classe exige, l'ICNN ou un autre organisme notifié européen si tu en trouves un moins cher ou plus complaisant. Toutes les astuces pour y échapper ne te donneront pas le CE.
J'ai moi-même un bateau "unique" qui a suivi cette procédure. A ta place j'appelerais l'ICNN pour en parler avec eux.

bonjour

et le laisser immatricule en espagne est peu etre plus simple .
je croyais que " la plaque CE " etait seulement pour les bateaux de series .
et pour que l'ICNN donne cette plaque il faut peu etre le dossier de l'architecte .
la communautee de la classe mini devrait pouvoir te donner des renseignements utile .

a bientot sur l'eau