immatriculation zodiac ??

Bonjour
Cet ete, je souhaite utiliser le bateau pneumatique de pêche a la carpe comme annexe et promenade a plus de 300m de mon voilier.
Le moteur fait 2,5cv, le pneumatique 270cm
On viens de me dire que l immatriculation est obligatoire.
Qui connait la règle?
Je ne sais plus ou j ai range les papiers du bateau (facture, certificat de conformité...)

L'équipage
01 mars 2014
01 mars 2014

si c'est à + de 300m, c'est plus une annexe !

01 mars 2014

bonjour, alors ce qui a changé c'est que tout navire a moteur de + de 2.50 m étant a plus de 300 métres d'un abris ou du navire porteur est une embarcation qui doit être immatriculée avec toute les contraintes des règles de navigation bon courage

01 mars 201401 mars 2014

Tout navire à l'exception des engins de plage doit être immatriculé lorsqu'il navigue en eaux maritimes.

DIVISION 240 ART 240-1.02

  1. Engins de plage : sont considérées comme engins de plage : .
  2. à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m, sauf lorsqu’il s’agit de planches à voiles ou aérotractées, ou que la propulsion d’une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur.
  3. les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 m ou la largeur est inférieure à 0,45 m. Toutefois, dans le cas d’une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être inférieure à 0,40 m. Ne sont pas considérés comme coques, les flotteurs latéraux de longueur inférieure à 1,5 m.
  4. les embarcations propulsées au moyen d’avirons, dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10.
  5. les embarcations mues exclusivement par l'énergie humaine qui ne satisfont pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité de l'article 240-2.09, quelles que soient leurs dimensions.
  6. Annexe : embarcation utilisée à des fins de servitude à partir d’un navire porteur.
02 mars 201402 mars 2014

bien vu parenthese06, j ai d ailleurs changé mon annexe trop grande ( 3,10 m ) contre une de 2,40, lorsque j ai demandé pour l immatriculé, l on m as indiqué qu avec son moteur de 4 cv , j étais dans la catégorie : engin de plage!
par contre, j ai toujours dans l annexe la copie de l article de la division 240 sous plastification pour les zautorités qui ne seraient pas au jus!!! :policier:
:heu: :mdr:
un seul regret: mon pack Yamaha: 2,40m avec le moteur 4 cv a un peut le cul dans l eau ! c est le lot de toutes les annexe à l avant trop banané, mon pack mariner avec 6 cv 2 temps, 2cylindres de 120 CM3 déjauger rapidement, impossible avec ma banane Yamaha très bien protégé de l avant! :tesur:

01 mars 2014

Bon,
Des demain j essaye de retrouver les documents officiels.
Donc
- gilets,
- écope,
- bout de remorquage
- extincteur???????
-??????

Vue sur le château d'If  depuis les iles du Frioul    Méditerranée   France

Phare du monde

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