Immatriculation temporaire voilier qui a des infos

Parfait, merci.
J ai deja demandé plus d infos a trois bureau de douane...
La reponse s est juste terminé par oui cest possible au cas par cas et aucune autre infos demandé n a donné suite : possibilitée par mail ? Possibilité avec une photocopie de l acte de vente en attendant d envoyer le dossier complet, duree du certificat temporaire.

Bref ils ne m ont,pas plus eclairé :(

Par contre avec ton papier... au moins je pourrais leurs montré que cest possible si ils,oublient ;)
Merci

Nous avons acheté un bateau en Angleterre, entre le compromis de vente et la signature de la vente définitive, le propriétaire a demandé la radiation du pavillon anglais.
Quand nous avons signé la vente, le bateau était "apatride" et théoriquement ne pouvait pas naviguer en France.
L'immatriculation temporaire a été demandé le temps de faire le trajet de l'Angleterre jusqu'au nouveau port Français. Ensuite, passage aux impôts pour le quitus puis francisation et immatriculation.

Franck.

Dans notre cas le pavillon était radié. L'autre solution aurai été de faire les papiers français après la vente et retour en France puis d'aller rechercher le bateau plus tard.

Franck.