Immatriculation d'un bateau sans papiers

il n'a jamais été immatriculé ?

Pour les papiers, je ne sais pas .
Par contre, pour le moteur, mets un de moins de 6 chevaux.
Plus de 6 chevaux , ca fait du bruit et des vagues... :non:

Merci !

:reflechi:

Bonjour,
il y avait une astuce, c'est la déclaration en construction amateur. Je ne sais pas si celà fonctionne toujours...

Bonjour,
Si la situation se complique avec les Afmar, envisager peut être un pavillon belge.

Sur ce site c'est un peu moins cher(330€)
www.pavillonbelge.be[...]if.html
Ca reste cher quand même mais si ca peut débloquer la situation...

Source bateau Quetzal:
Il faut :
•La preuve de propriété (facture)au nom du demandeur ou contrat de vente entre particuliers. S'il existe plusieurs propriétaires leurs noms doivent figurer sur la demande de pavillon.
•Certificat de nationalité( par le tribunal d'instance pour les Français), obligatoire, un par propriétaire.Pour obtenir le certificat de nationalité, il faut demander un acte COMPLET de naissance à la Marie de Naissance puis apporter ce document et un justificatif de domicile au tribunal d'instance
•Un timbre fiscal belge de 60 € la première fois puis 50€ tous les 5 ans car la lettre de pavillon est à renouveller tout les 5 ans. Envoyer un mandat ou autres moyens de paiement aux services belges à défaut du timbre fiscal difficile à trouver en France.
•L'avis de radiation en France, ou la défrancisation à obtenir aux douanes.Si votre service des douanes traîne les pieds alors allez directement à la direction régionale.

. Démarches gratuites faisables par courrier, demande 1 à 3 jours en fonction de la charge de travail:

Service public fédéral Mobilité et Transport.

rue d'Arlon n°104

1040 Bruxelles

Le document belge de demande de pavillon à remplir est sur le net www.mobilit.fgov.be[...] ou par téléph 00-32-22-33-12-11 pour des renseignements complémentaires.

(Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 11.30h. et l'après-midi sur rendez-vous) Téléphoner aux heures d'ouverture. Les employés sont très serviables. Demander un dossier avec la notice sur la "Réglementation relative aux bateaux de plaisance" (1 feuillet double).

Pour connaître avec PRECISION les Taxes d'Immatriculation que vous aurez à payer (1 seule fois):

Ministère des Impôts et taxes à Bruxelles
Tél : 00 32 22 10 22 61 (le matin de préférence)
Précisez que vous voulez le service des Taxes d'immatriculation des bateaux de plaisance.

Bonjour Laurant,
J'ai regardé sur le site "www.mobilit.belgium.be[...]/fr " tout est bien expliqué et claire. J'ai une chose dont je ne suis pas sûre. C'est marqué qu'il faut avoir un lien avec la Belgique. Etant français et habitant le Sud de la France je n'ai aucun lien avec la Belgique.

J'ai acheté un bateau immatriculé en eaux intérieur, le vendeur ne possède pas la carte de navigation. Puis-faire cette démarche ou il faut trouver un autre moyen?

Merci par avance pour vos réponses

Merci à tous pour toutes ces pistes.
Je vais me lancer dans l'aventure !
En premier lieu, je vais peut être essayer le coup de l'immat eaux intérieures (avant de basculer sur la mer) vu que je suis de savoie ...
Puis, si cela ne marche pas peut-être sera-ce l'occasion de rendre visite à nos voisin d'outre-quiévrain... ce dont j'ai envie depuis longtemps !
Encore merci à tous, avec mention particulière à Greyhound...
Paul

Bonjour, Avez-vous réussi à immatriculer votre bateau ?

bonjouir
j'ai acheté une coque des année 60 espèrent la remètre en état mais pour l'immatriculer j'ai des soucis car dans les année 60 il y avait pas de carte de circulation juste un livret de circulation qui est introuvable merci de me dire si vous avez des solution pour le faire immatriculer
ps quelqu'un peut le dire se que veut dire l'immatriculation sur la photo merci