Immatriculation
J'avais cru comprendre qu'une unité ne changeais jamais d'immat.
Mon voilier, a eu une pemière immat dans un quartier maritime francais Méditerrannée) , puis il a changé d'immat et de quartier en France métropolitaine toujours.
Lors de la demande de MMSI, j'ai communiqué la première immat ( premières feuilles du Livret de francisation) et l'ANFR m'a signalé que cette immat avait changé (ce que j'ai découvert en regardant les pages suivantes du dit livret) en me demandant de prendre contact avec les Aff. Mar.
Lesquelles Aff. Mar. m'on dit "C'est normal votre unité a été convoyée par un professionnel -on a le nom du marin - elle a alors changé d'immat c'est pas grave tout est en ordre"
Je précise que cette unité appartenait a une personne physique mais en contrat de leasing Bon alors qu'en est il ?
Merci
pas sur
j'ai acheté un bateau avec une imat à NICE JE SUIS
MAINTENANT à LA ROCHELLE J'ai gardé le même N° JUST CHANG2 LES LETTRES LR au lieu de NI
Je précise
Si je suis d'accord les lettres du quartier maritime doivent changer, en revanche je croyais le numéro + lettre attachés à l'unité en question.
Je connais les attributions de l'ANFR et des Aff. mat. mais c'est l'ANFR qui m'a signalé le problème en me conseillant de me rapprocher des Aff. Mar.
Si j'avais le clerc je lui tirerai bien les choses !
bon, alors - - -
l'immatriculation peut se faire n'importe où,
les letrres et et n° sont attribués par chaque quartier maritime, et ne suivent pas le bateau depuis son neuvage
rien à voir avec l'immatriculation des fréquences VHF, BLU, etc ...
si tu
as un contrôle le n° et l'identification complète y compris le quartier maritime doit être conforme au livret de francisation, tu ne peus pas de ton propre chef changer l'immat NI pour LR sans t'exposer aux foudres des contrôles, mcfciv
