HELP! je souhaite récupérer un bateau sans immatriculation

il n'y a vraiment aucune alternative ?

mettre une lettre dans le bateau et qui sait........

Le proprio est un extra-terrestres ?
:-)

Bonjour,
A propos de la recherche de l’ancien propriétaire et du prix à payer (symbolique ?) pour acquérir ce bateau, je n’ai pas de commentaire à faire.
Par contre l’idée de faire passer ce bateau en construction amateur est à suivre.
A bord du voilier que nous avons acheté il y a 2 ans, il y a une annexe Zodiac Cadet 3.10 plus un HB Yamaha 6cv. Le tout date de 2000.
Nous voulions faire immatriculer ce Zodiac pour ne plus être soumis aux restrictions d’usage liées aux annexes.
Pas d’acte de vente spécifique pour le Zodiac et pas de facture d’achat d’origine ni pour l’un ni pour l’autre. Ni de certificat de conformité pour le Zodiac. Interrogée sur ce sujet, Zodiac n’a pas répondu. Sans doute conséquence des difficultés actuelles de l’entreprise.
Après un questionnement par courriel sans résultat du bureau commun Douane/Aff Mar de La Rochelle, ma compagne s’est rendue sur place. En l’absence de documents et d’informations plus précises sur le Zodiac et le moteur, son interlocuteur lui a proposé une immatriculation en construction amateur.
Avec l’inconvénient que le bateau ne pourrait pas être vendu pendant les 5 ans à venir.
Elle est retournée auprès de son interlocuteur 48h plus tard avec les N° de type et de série du Zodiac et du moteur et copie de l’inventaire du voilier où étaient mentionnés Zodiac et moteur.
De son coté, son interlocuteur a recherché dans ses archives un certificat de conformité pour un Cadet 3.10 et quelques minutes plus tard, l’ensemble était immatriculé.
Avec de la bonne volonté…
A voir ce bateau, c'est un bateau d'eaux intérieurs, la démarche doit pouvoir se faire de la même manière auprès des autorités compétentes.

vosdroits.service-public.fr[...]1.xhtml

Surtout dans toutes vos démarches privilégiez le contact physique avec vos interlocuteurs plutôt que virtuels ! Et préparez une petite histoire a raconté sur votre intérêt pour ce bateau.
Mettez vos interlocuteurs dans votre camp !
Bonne chance
Philippe

Au fait, je dois contacter qui exactement pour faire cette procédure ? les affaires maritimes s'occupent aussi des canaux ou il faut voir avec la VNF ? je suis en bourgogne. je viens de regarder ce que tu m'as envoyé, j'en déduis que je dois contacter le DDT du rhône mais je ne suis pas sûr..

Merci pour le tuyau ;-)

J'ai justement envoyé un mail à la mairie du village ou se trouve le bateau pour au moins avoir un contact avec l'héritier pour en savoir un peu plus, je sais qu'il faut privilégier le face à face mais elle a des horaires incompatibles avec ceux du train et personne ne peux m'y emmener pour le moment... je n'ai trouvé aucune plaque sur le bateau, j'ai cherché mais il n'y a vraiment rien, le plus "amusant", c'est que c'est le seul bateau anonyme et le seul que je suis capable de rénover et qui me plaît vraiment ^^ J'avais pensé à cette issue: le proprio réclame le bateau une fois rénové... c'est ce qu'il me fait peur, et c'est d'ailleurs une des raisons pour laquelle j'ai posté un sujet sur ce forum. m'enfin... il faut déjà trouver le proprio du terrain pour en savoir un peu plus..

Pour connaître le propriétaire du terrain il suffit d identifier la parcelle ici :

www.cadastre.gouv.fr[...]ueil.do

puis d aller ou d'écrire au Cadastre.(formulaire ?) ou au centre des impôts foncier pour connaître le propriétaire.

Si une vente récente a eu lieu (moins de deux ans) le Cadastre ne sera sans doute pas à jour, il faudra aller au hypothèque pour se renseigner(formulaire et €)

oui je suis au courant de cet histoire, j'ai un ami qui travaille dans les chantiers navals de temps en temps. Si les varangues sont pourries, ce n'est pas un grand problème il me semble, il suffit de découper le polyester qui est au dessus de celles-ci et de les remplacer... c'est juste du boulot en plus, ce n'est pas horrible comme une coque en acier qui rouille et une fois sablée laisse apparaître de charmants petits trous un peu partout... la base en polyester est saine du moins donc c'est bon je penses ^^

affaire a suivre, interessant.

ah oui en effet, je viens de jeter un coup d'oeil c'est tout à fait ce qu'il me faut, à voir ^^
merci !

Attention à respecter al Loi ...Le Vol est répréhensible, ce serait con de commencer ta vie de Marin par ....la prison

Y a t-il un canal à proximité ?
Si oui , y a t-il un port ?
Et si oui peut-être qu'il y a des traces de son passage .

demander aux eclusiers, même assez éloignés, et aux anciens à la subdivision de VNF des infos sur le chantier
il y avait aussi pas mal de bases de location de bateaux fluviaux dans les années 80 90 à la grande époque, c'est peut être un "reste" abandonné après fermeture.
sur un canal tout se sait, c'est un petit monde, tu vas forcément trouver des infos.
une autre source le magazine Fluvial, la "bible" des canaux et des bateaux qui y naviguent

courage, gros travail et surtout budget à prevoir, un D32 c est pas tout petit...
on comprend bien ton rêve, mais attention ne serait ce que pour le faire flotter va falloir de l argent !

pfiou.... ça y est ! j'ai été voir le maire, je vais avoir le nom et prénom du propriétaire du terrain..... Qui est aussi le propriétaire du bateau :D
J'aurais son nom et prénom d'ici une dizaine de jours !
Merci à tous pour m'avoir aidé et répondu, je vous donnerai des nouvelles ;-)

Bonne navigation à tous et merci encore

(ps: si j'arrive à avoir le bateau je ferai un sujet pour les photos de la rénovation)