help help ; besoin d aide pour francisation voilier anglais

Bonjour,
Je n'ai hélas pas de réponse à ta portée, mais je vais suivre ce fil avec attention puisque j'aimerais acheter un trimaran F9 en Angleterre, construction chantier indépendant également...
Xav5

Bonjour Haliotis1jo tu rencontre les mêmes problèmes que ceux rencontrés par Raphistol , réglés depuis voir sujet www.hisse-et-oh.com[...]ion-sos

il serait temps qu'il y ai une intervention au niveau national au nom de "hisse et ho " pour définitivement régler ce problème récurent

qu'as tu acheté comme bateau ? Westerly , Moody , de toute façon le marquage CE ne concerne pas ton bateau et sur la feuille de francisation la catégorie concernant l homologation CE ne sera simplement pas renseignée , ce qui n empêche pas d armer ton bateau si tu le désires en hauturier

C’est simplement qu’ils n’en conaissent pas leur boulot ...car qu’il soit certifié CE ou pas ils ne peuvent refuser l’immatriculation d’un voilier précédemment immatriculé dans la communauté européenne ...
Donc demande à voir l’administrateur du quartier de St Nazaire où change de quartier ....
De toutes façons aucune catégorie de navigation ne te sera accordée car c’est toi qui décidera et tu devras alors équiper ton bateau avec le matériel de sécurité requis ( voir Division 240)
les catégories À B etc...sont des catégories de conception qui n’e te concernent pas puisque bateau construit avant 1998..
bonne chance
Dom

Bonjour,
Même soucis pour moi au affaire maritime de Saint-Nazaire.
Je suis allé au bureau de Nantes et là aucun soucis !
Voila l'adresse : 10 Boulevard Gaston Serpette, 44000 Nantes.
:mdr:

Si justement maintenant la conception est liee aux conditions de vent et mer que le bateau est capable de supporter et n’a plus rien à voir avec la distance d’un abri comme les anciennes catégories de navigation ..
D'ailleurs certains dériveurs intégraux ou quillards à petit tirant d’eau qui étaient homologués en 1ère catégorie avant 1998 ne seraient pas certifiés en catégorie de conception À s’ils devaient passer maintenant par une certification CE notamment pour des problèmes de STIX (stabilité)
Dom

ca y est je viens d avoir un mail, des aff mar de saint nazaire comme quoi elle connaissait tres bien son job.....elle me renvoie a annexe 245 de 1987, mon voilier etant de 83......elle veux seulement le mettre en cathegorie C......week end gacher......

Aucun bateau du même type immatriculé en France ?
Faire le tour des bureaux des AffMar...Si tu es dans le 44, à ta place, si BL ne marche pas, j'essaierais le bureau unique (Douanes/Aff Mar) de LR...

Salut, je remonte ce post un peu ancien car e voudrais faire franciser n voilier Moody Halberdier de 1984, actuellement sous pavillon britannique.
Est- ce que tu as réussi à faire immatriculer ton bateau?

adressez vous au quartier de Lorient , j ai immatriculé mon voilier Anglais ( premier à être immatriculé en France pour moi aussi ) sans problème , la catégorie de conception n est pas portée puisque pas concernée construction antérieure au marquage CE

Merci pour ce retour.
En fait, j'ai confirmation des douanes que je peux garder mon bateau sous pavillon anglais à condition d'obtenir un passeport pour le bateau, et de payer l'équivalent des droits de francisation.
Je pense que dans mon cas cette option serait plus facile car il me semble que les démarches et exigences sont plus simples.
On va bien voir, l'essentiel est que je puisse garder mon bateau en France et le faire assurer.
Cordialement, Patrick

L'ancien proprio de mon bateau construit en France (TM42) Français résident en France avait immatriculer le voilier sous pavillon anglais en justifiant d'une adresse anglaise , a voir avec la sortie de l'union européenne , reste qu'avoir un passeport ne change pas le problème d'immat a ton nom car je suppose que pour l'instant il est toujours sur le nom de l'ancien proprio ?
Avec toutes c'est tracasserie administrative moi j'ai choisi de le franciser , il donc fallu que je demande au anglais de résilier mon immat
(attention ils veulent tous les papiers en anglais, il disent que c'est gratuit mais c'est faux je ne me rappelle plus du prix et j'ai du faire virement en livres anglaise)

puis avec cette résiliation anglaise et tous les originaux anglais ainsi que tous mais papiers , j'ai tout envoyé aux douanes de la Rochelle qui se sont occuper de tout je n'ai même pas eux besoin de m'y rendre , ceci étant dit cela fut relativement long du côté anglais , ensuite pour la catégorie de ton bateau la je ne sais , mais il est difficile de comprendre qu'un bateau de catégorie C en angleterre sois rétrograder en France ?

Tout a fait , mais aux niveau sécurité , pour moi c'est un maximum quoiqu'il en coute , j'ai d'ailleurs un problème avec mon assureur qui après deux ans ne veux plus m'assurer parce que j'habite sur mon bateau a Bordeaux , pfffff tous des voleurs , mais bon je recherche cordialement