Gasoil rouge : que faire ?

Moi je gardais une facture

Le gasoil pêche est bleu mais le gasoil anglais est rouge.

En France bleu
www.armorine.fr[...]90.html

j'ai ouïe dire que dans les cas d'erreurs de cuves (entreprise de BTP par exemple qui utilise du rouge pour les engins et du blanc pour les camions), que lors d'erreurs de livraison, les douanes une fois averti, se chargeaient de transformer ce rouge en blanc avec un produit qui neutralise le colorant (me suis laissé dire que c'était de l'acide sulfurique ou un truc comme ça, 'fin un truc alakon qu'on trouve facilement dans le commerce), mais je ne sais pas si ça tiens de la légende urbaine ou de la réalité, et puis une fois ce produit connu et certain faudrait aussi connaitre le dosage.

Donc pour plus avoir de trace, à part vider ton réservoir changer de filtre, "rincer avec un peu de GO en faisant tourner), puis re vidange et changement de filtre, j'ai pas d'idée

Est-ce que le colorant rouge anglais, marque autant que celui français ?
Si la réponse est non, pas de souci, en gardant seulement la trace de ton ravitaillement.
Si la réponse est oui, garder durablement ta preuve d'achat outre Manche.

www.total.fr[...]ns.html

Ben tu fais rien.. tu consomme le rouge que tu as dans le reservoir et tu remets du blanc.
Toutes les legendes de coloration ou qualité de carburant dégradé ce ne sont que des légendes.
Le rouge c'est du blanc avec un colorant. Point final.
Une fois consommé, ben c'est fini, on ne voit plus rien.

doit on obligatoirement utiliser du blanc sur la mer ? sur la route oui sur la mer ? remarque on fait le plein avec se qu on nous donne on regarde jamais la couleur

En fait le vrai nom du rouge c'est le GNR, gasoil non routier.

Oui je suis d'accord avec toi. Je parlais de l'expression courante qui est "rouler au rouge".

www.hisse-et-oh.com[...]ge-vert
désolé j ai retrouvé
bleu que pour le pro

Ce qui est important, c'est que la marqueur soit absent. En cas de contrôle, une pipette avec un révélateur reagit au marqueur fiscal "Solvent Yellow 124".
Si la gasoil est rouge mais ne réagit pas, no soucis.
Donc, garder la facture, expliquer et en cas de contrôle poussé et de mauvaise foi, demander le test du révélateur...

Formidable, excellente suggestion.... :pouce:

Impressionnant ton texte : 0,5 grammes de colorant par ... hectolitres !!!! :lavache: :lavache: :lavache:

eur-lex.europa.eu[...]T/HTML/

Comme un bateau de plaisance c'est maxi 24m... que les bateau de plaisance de moins de 24m sont exclu de l'arrété... ben c'est foutu pour nous.

Je le pensai également mais il est noté :
Sont exclus du champ du présent arrêté : les navires de plaisance de moins de 24m
Et plus loin... les navires de mer.

Pareil. Enfin, l'economie pour moi serait environ de 75 euros par an :pecheur: :acheval:

Ah... oui...
Comme d'habitude ce genre d'arrêté n'est pas clair...
J'avais eu un espoir... de courte durée

Pour nous qui naviguons entre la Normandie et la Bretagne et qui faisons réguliérement le plein aux Anglo-Normandes, nous conservons toujours la facture de G.O. et la facture du port.

C'est sur...50 l, y'a rien à gratter. Le contrôle se fera sur les gros reservoirs de bateau à moteur. Il faut bien qu'il y ai un intéret à la fraude...

Oh la perception ne se fait que sur la marchandise trouvée à bord (sauf si on est assez con pour déclarer qu'on le fait souvent où qu'on a gardé la facture ! :mdr:)
C'est plus dangereux de faire ça sur la route !

Bonjour
Peut on avoir du go rouge a bord pour le chauffage??
Donc 2 réservoirs 1pour le moteur l'autre pour le chauffage

Oui, c'est même fortement conseillé. Le rouge est autorisé pour le groupe électrogène, le chauffage, et toute production d'énergie à bord. Il est interdit pour la propulsion
Anecdote/ en fluviale, les bateaux sont couramment contrôlés à ce niveau et souvent, une installation en bypas est faite pour passer de l'un à l'autre.il est possible d'utiliser le rouge au mouillage, à quai pour la recharge des batteries ..

Lors d'un contrôle, sur le rhône en navigation, le douanier vérifie l'installation , puis pose la question au "capitaine", avez vous tourne au rouge, réponse non, le douanier enlève le filtre à gazole et fait constater la présence de rouge . .... Bonjour l'infraction .
Moralité, ne pas prendre les douaniers pour des nouveau-nés.

De pavillon Belge, il y a trois ans, j'ai eu un contrôle de douane à Vlissingen (Hollande): mon gasoil était rouge, j'ai montré la facture d'achat et pas de problème.
Je reviens d'un tour autour de l'Angleterre maintenant, j'ai fait un plein depuis et la coloration rouge a déjà presque disparue.

le livre de bord doit être une preuve.
Tu es en Angleterre et tu fais le plein.......

www.douane.gouv.fr[...]service
rubrique navigation de plaisance

A ma connaissance, on ne peut acheter du GO détaxé rouge dans uin pays étranger que dans la quantité permettant de regagner le port français le plus proche.

Jusqu'en 2006, je crois, les pompes à GO dans les marinas belges délivraient uniquement du rouge. Il m'avait été expliqué sur place que, en raison des faibles quantités distribuées, cela ne couvrait pas le coût d'une double installation.
Comme ce n'était pas conforme à la législation européenne en la matière, nos amis belges ont du s'équiper pour distribuer les deux couleurs.

Les différents fiouls ont des colorants mais aussi des agents traceurs spécifiques alors il ne serait pas surprenant qu'il existe des test-kits pour identifier rapidement la provenance du "rouge".

C'est à dire que certains comprennent vite mais il faut leur expliquer très longtemps.
Pas étonnant qu'on ait dépassé les deux millions de "contributions" sur HEO :litjournal:

je suis tombé la dessus, par hasard; si cela peut servir . Voir GAZOLE
shoreline.fr[...]sel.htm

voici la réponse des douanes:
Monsieur,

En réponse à votre message, je vous prie de trouver ci-après les éléments d'information demandées :

[u]Bonjour, Je viens vers vous suite à un débat entre plaisanciers sur les colorations de carburant. A ma connaissance, le seul carburant autorisé en France pour nos embarcations est le gazole de type routier, incolore ou jaune Il semble que le gazole fourni dans les ports britannique par exemple soit coloré en rouge, soit comme le FOD en France, ce qui peux poser problème en cas de contrôle dans nos eaux territoriales, quel est la conduite à tenir pour un plaisancier de bonne foi qui se trouve avec ce type de carburant à son bord?[/u]

Réponse : la réglementation relative au régime fiscal des produits énergétiques destinés à la navigation maritime et reprise dans le Bulletin Officiel des Douanes n° 7112 du 26/04/2016 (NOR : FCPD1531681C). Le texte est téléchargeable en activant le lien suivant : www.douane.gouv.fr[...]douanes

ainsi que dans la Directive 2003/96 du 27/10/2003, téléchargeable en activant le lien suivant : eur-lex.europa.eu[...]Serv.do

Les fondements juridiques du régime fiscal des produits énergétiques destinés à la navigation maritime est défini au c du 1 de l'article 265 bis du code des douanes et le c du 1 de l'article 14 de la directive 2003/96.

Ces réglementations disposent que les particuliers propriétaire de bateaux de plaisance privée n'ont pas droit aux carburants détaxés.
Cette réglementation est applicable dans l'ensemble de l'Union Européenne, y compris la Grande Bretagne.

Par ailleurs, la réglementation relative aux carburants colorés permettant l'application d'un régime fiscal privilégié est consultable dans le BOD n° 7086 du 01/10/2015, téléchargeable au lien suivant :
www.douane.gouv.fr[...]douanes

Je précise que la réglementation prévoit que l'utilisation des carburants colorés (FOD et GNR) permettant une taxation à taux réduit soient réservés à des usages spécifiques :

• travaux agricoles et horticoles, la pisciculture et la sylviculture
• les moteurs stationnaires
• les installations et les machines utilisées dans la construction, le génie civil et les travaux publics
• les véhicules destinées à une utilisation hors voie publique ou qui n'ont pas reçu d'autorisation pour être principalement utilisés sur la voie publique.

Cette réglementation est reprise dans la directive 2003/96 et s'applique à tous les Etats-membres de l'UE.

Les bateaux de plaisance privée sont nommément exclus de l'utilisation des carburants à taux réduits.

Les carburants colorés ne peuvent être utilisés que pour les usages fixés par la réglementation reprises dans le BOD 7086. Tout autre usage non spécialement autorisé, est interdite et tombe sous le coup des dispositions répressives du code des douanes.

Au cas particulier, le carburant coloré mis à disposition dans les ports britanniques est un carburant à fiscalité réduite, réservé aux mêmes usages que ceux qui sont prévus en France pour les carburants colorés FOD et GNR. Les plaisanciers privés qui utilisent ces carburants pour la carburation des moteurs de leur bateau sont en infraction vis à vis de la réglementation communautaire (détournement de destination privilégiée).

[u]Par ailleurs, ce débat nous à amené à la question de l'alimentation en carburant des groupe électrogène ou chauffage à bord, il me semble que si alimentés par un réservoir séparé, l'utilisation de FOD reste légale pour ces appareils, pourriez-vous me confirmer ou m'infirmer cette intuition Votre réponse me permettra d'éclairer les plaisanciers intéressés par ce sujet avec un avis légal et non des supputations, et peux donc éviter des ennuis à nombre d'entre nous. Vous remerciant par avance pour la diligence que vous porterez au traitement de ma demande, recevez mes plus sincères salutations P.S.: lien vers le débat:

Réponse : je vous invite à consulter le BOD n° 7086 du 01/10/2015, téléchargeable au lien suivant :
www.douane.gouv.fr[...]douanes

Le FOD est réservé à des usages combustibles ou à l'alimentation des moteurs fixes. Il peut donc être utilisé pour la production de chauffage (combustible) et pour les moteurs fixes des groupes électrogènes.

NOTA: En souligné, mon texte, le reste est leur réponse
De ce que j'en comprends, plein avec du rouge en Angleterre=Infraction because communauté, dans les anglos qui n'en font je crois, pas parti, c'est oki.
Et pas de souci pour vos groupes ou chauffages si réservoir séparé (pas encore lu tous les liens mis dans la réponse)

Merci à toi d'avoir pris le temps de leur écrire et à eux d'avoir pris le temps de te répondre ! :pouce:

En anglais, et plus destiné à nos amis belges : www.rya.org.uk[...]ed.aspx

Et en plus l'article précise qu'au Royaume Uni, on ne trouve le plus souvent que du diesel rouge, ce qui invalide implicitement la réponse des douanes.

l
reponse des douanes au stand du grand pavois il faut conserver le ticket comme preuve de l achat en gb ou aux anglo-normandes

Tu peux déjà garder la facture au cas où, mais je vais t'en dire une bonne : tu te feras pas contrôler ;-)

ces pas du psycotage mes bien réelle , oui ces une connaissance

Pourquoi ??? :reflechi:

C'est vrai ça, porque? Parce que le blanc, dans le sud de la France il est rarement bon, ça me flanque des brûlures d'estomac . Alors que le rouge, même s'il tache, il est plus digeste, surtout à 0,45 cents :-p Et moi, avec 8600 L, j'ai fait le choix du gros rouge... Plus sérieusement, la vraie problématique, c'est le lieu de l'achat comme souligné plus haut. Donc, si arrêt aux Anglos, conserver la facture!

inquiète il sont pas dup , les traces de rouge du gazole anglais reste pas des lustres non plus .

à combien estime tu la probabilité d'être contrôlé par un service de douane européen dans ces contrées ? ;-)