Francisation d'un bateau UK

Bonjour à tous,
Dans une semaine je serai l'heureux propriétaire d'un cata Heavenly Twins 26, que me cède pour un euro symbolique son proprio.
Actuellement, le bateau a un pavillon anglais (port d'attache Plymouth).
Ma question est très simple : dois-je obligatoirement faire franciser le bateau, et donc payer les taxes qui vont avec, ou ai-je intérêt à garder le pavillons UK ?
Merci de vos réponses,
JMarc

jmpoure

01 juin 2013

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Tu a beaucoup de chance, c'est un excellent bat... Babar7401 juin 2013

Merci de ta réponse. Je ferai quelques photos l... jmpoure01 juin 2013

Si vous pouvez obtenir le quitus fiscal et si l... atyas01 juin 2013

De toute façon, je ne crois pas que tu puisses ... (Bigornot)01 juin 2013

Bjr Un point tout de même, à ne pas oublier ... fredau1301 juin 2013

Bonjour, Le certif d'homologation CEE n'est pa... tiersp01 juin 2013

Babar74

01 juin 2013

Tu a beaucoup de chance, c'est un excellent bateau difficile à trouver sur le marché de l'occasion. Pour les taxes, je ne vois pas de quoi tu parle car vu son âge et sa taille, tu ne devrais plus rien avoir à payer et avec l'Europe les formalités n'ont rien de très compliqué. Mets nous quelques photos sur ton profil :-)

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jmpoure

01 juin 2013

Merci de ta réponse. Je ferai quelques photos la semaine prochaine. En fait, c'est une "belle histoire". Ce bateau est à quai depuis trois ans dans un petit port fluvial de l'Oise et cela faisait un bout de temps que je l'avais repéré. Il y a quelques semaines, j'ai réussi à retrouvé son proprio. Il est assez âgé et n'a plus les moyens de ramener son cata à Plymouth. Je lui ai donc proposé de me le donner, contre l'assurance que j'allais en prendre soin. Il a accepté et vient le 8 juin pour les formalités. J'ai hâte !

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atyas

01 juin 201301 juin 2013

Si vous pouvez obtenir le quitus fiscal et si le bateau est appelé à séjourner au moins 1 jour en France, vous avez intérêt à franciser :
1) Il n'est pas évident que vous puissiez conserver facilement le "red ensign" (il est réservé aux résidents britanniques).
2) Vous devrez nécessairement payer le droit de passeport, dont le montant est égal à celui de francisation.
Si le bateau reste en fluvial, le problème est sensiblement différent.

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(Bigornot)

01 juin 2013

De toute façon, je ne crois pas que tu puisses garder le pavillon britannique si tu n'es pas un sujet de sa gracieuse majesté...
Il faut juste que le précédent propriétaire demande sa radiation du SSR (small ship register) à une adresse (que je pourrais retrouver si besoin est) en GB... Retour sous 2 à 3 semaines. C'est ta garantie que le bateau n'est pas en violation avec la loi britannique et donc vendable à un tiers!
S'il est ancien, Sa francisation ne coûte rien mais l'homologation auprès des Aff-Mar t'imposera du matos de sécurité (un peu coûteux mais pas forcément inutile...). C'est ce que j'avais fait pour Bigornot.
Sinon, tu peux passer en pavillon Belge... mais tu devras payer des taxes de douane annuellement en France, ce qui n'est pas forcément intéressant à la longue, d'autant qu'il te faudra quand même des brassières, des feux, etc....

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fredau13

01 juin 2013

Bjr

Un point tout de même, à ne pas oublier : la TVA a-t'elle été acquitée ?
Parce que sinon, lors de la francisation, les Douanes risquent de te la réclamer !
Pour la francisation, il te faut :
- certificat radiation SSR
- facture achat (pr voir si TVA réglée)
- certificat de vente
- certif d'homologation CEE
- justificatif de domicile
- justif d'identité
- formulaire de demande de francisation remplit
Je crois que les photos d'identité ne sont plus obligatoires ; prends les au cas où...
J'ai fais démarches similaires pour l'achat de mon bateau en janvier...
Frédéric

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