Francisation d'un bateau achete sur Guernesey
Bonjour,
est il compliqué de faire Franciser un voilier acheté sur l'ïle de Guernesey ?
Merci de vos réponses
L'équipage
Guernesey ne faisant pas partie de l'EU, il y a...
Captain Fracasse
10 mars 2019
Bonjour
la question a souvent été abordée sur le forum regarde là :
- www.douane.gouv.fr[...]-france
et là :
- www.hisse-et-oh.com[...]rancais
et encore là :
www.hisse-et-oh.com[...]mite-ce
il y a à mon avis 2 champs de problèmes différrents un champ fiscal (taxes import et francisation) et un champ technique (conformité CE)
bon courage...
quel est le bateau que tu cherche ?
10 mars 2019
Guernesey ne faisant pas partie de l'EU, il y a des frais de douane et la TVA en plus de la francisation et autres documents de conformité EU..
