francisation bateau d'origine us, immatriculé suisse

Mais ce voilier n'est plus dans le cas d'une importation hors CE, il est déjà inscrit en CE, alors l'immatriculation en France de devrait pas poser problème non ?

Je vous souhaite bon courage car celà ne va pas être simple.
J'ai voulu racheter à ma fille sa voiture qu'elle avait achetée en France et emmené après en Suisse car elle est résidente là bas.
Il me faut dédouaner le véhicule avec des taxes qui se basent sur la valeur argus du véhicule. Pour celà il faut fournir la conformité CE (que la voiture avait puisque achetée initialement en france) mais conformité perdue lors de l'exportation en Suisse et à redemander au constructeur contre rétribution.
J'espère que pour vous ce sera plus facile mais j'en doute
cordialement

merci, et, lui refaire passer la visite de contrôle me permettrait vous pensez d'obtenir plus facilement la certification CE ou juste la possibilité de l' utiliser.

merci, je crains qu avec les normes émissions en suisse le v 8 de 1982 ne passe pas ...à voir, mais, je préférerais le francisé

En 1982, il n'y avait pas de normes CE. Si ton bateau était immatriculé en CH récemment, il doit en principe pouvoir l'être pour la F. La bonne question est pourquoi les "papiers sont annulés" ? Les Suisses sont tatillons sur les contrôles techniques et peuvent "annuler" si les normes ne sont pas respectées, en particulier en ce qui concernent les émissions de gaz d'échappement. Creuse de ce côté-ci. Pavillon belge: si c'est pour le Léman, tu vas te faire allumer en CH comme en F par les ports. Deux solutions (sur le Léman): ramener le bateau dans ton jardin ou avoir un ponton privé devant sa villa.
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