Frais pour l' achat d'un voilier USA via francisation belge

aucun problème Lorenzo
moi, je suis belgiqué en Zélande. ;-) ;-)

idem
le mien, il sera pacifié chez les nobles "marquises" ou arabisé à dubaï :-p

pas clair tout ça! ;-)

Bonne soirée

Comme partout,

il s'agit de taxe d'importation, et il faut pour cela s'adresser aux douanes. cela varie en fonction du matos

pour un bateaux neuf, la TVA est en sus

pfffzzzz

Ca se complique…
j'ai téléchargé un fascicule PDF donnant les Taux de TVA appliqués dans les États membres de la Communauté européenne.

Il y a, pour certains pays, un Taux super
réduit, un Taux réduit, un Taux normal, et un Taux parking.

pour les bateaux, je ne sais aps quel type de taux s'applique.
Par exemple pour le Portugal ou le taux normal est de 20%. le taux réduit étant de 5/12%.

Pour Malte, le taux normal est de 18%, le taux réduit de 5%.

Tout ces chiffres, ça m'déprime…

C'est bien cette taxe d'importation
qui ne m'apparait claire. En tout cas, guère explicite sur internet.

Bon c'est sympa
cet inventaire à la Prévert,
mais vous ne répondez pas à ma question !

Je récapitule:
Supposons que j'achète un voilier situé aux Etats unis. Je le ramène en France mais je l'immatricule en Belgique (une fois !).

Que se passerait il pour mon porte feuille dédié au taxes en tout genre ?

d'ou l'interet
d'un strict point de vue doaunier

a le dedouaner et à acquitter la TVA dans un état membre ou la TVA est la plus faible possible.. portugal par exemple

Mais celà ne concerne que l'aspect fiscal de la chose

lorenzo
il me semble qu'il n'y a pas grand interet,a moins de creer une societée dans la bas

En supposant
qu'il y ait un peu plus de 30% de la valeur du bateau à ajouter, il reste des affaires surprenantes à faire aux States.

Taxes .... Atterir au Royaume-uni
Et demander à payer impérativement la TVA au taux local voire autres taxes.

Ensuite prendre le chemin de la Belgique. Reste le problème de la certification CE...

A ce que j'en comprend, on peut avoir quelque difficultés si l'on importe un bateau non CE en Belgique.

Je n'ai pas regardé le détail mais personnellement, je n'importerai qu'un bateau européen, il y le choix aux US ! Puis retour à la casa

Finalement j'ai trouvé mon bonheur plus près chez nous. Une construction-amateur sur plan amateur TRÈS décotée aux Pays-bas. Que du bonheur:

dans les dom tom
c'est 2 ans...faut pas croire , la France a des limites...Tahiti , Nouméa ,(soit disant français) subisse les taxes d'importation..mais si tu est futé , tu t'inscrit en tant que résidant , et l'à tu peu amener ton matos sans payer les taxes..j'imagine que c'est du kif en venant d'ailleurs...;

Ne pas confondre
La TVA qui est gérée par le min. des finances, douanes et accises et qui concerne toutes marchandise importée d'un pays hors UE.
amha, comme Français, tu paieras la TVA française. Tu deviendras le proprio français d'un bateau français.

Ce bateau français peut naviguer sous pavillon belge si son propriétaire demande une lettre de pavillon en Belgique (il peut car il est membre de l'UE)

La lettre de pavillon coûte 50 € tous les 5 ans

Le fait de demander une lettre de pavillon génère une taxe de mise en circulation (et non à l'immatriculation comme disait Perelandra) qui va de 2478€ à 61,50€

L'immatriculation n'est nécessaire que pour naviguer en eaux intérieures belges.

www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

Inexact, Pircarre !
Un bateau sous pavillon belge n'a pas rien à voir avec la France. C'est un morceau de Belgique qui se balade ...

Concernant la TVA...

&lti&gtLa TVA qui est gérée par le min. des finances, douanes et accises et qui concerne toutes marchandise importée d'un pays hors UE.
amha, comme Français, tu paieras la TVA française. Tu deviendras le proprio français d'un bateau français.&lt/i&gt

Inexact. Tu peux payer ta TVA dans ton port d'arrivée en zone Euro. La TVA britannique est moins importante.

faudrait vérifier
plusieurs choses.

1. Je ne suis pas certain que la TVA applicable soit celle du premier port UE dans lequel le bateau rentre si celui est, dans la foulée, immatriculé et mis sous pavillon d'un autre pays UE. Sans quoi, tout le monde acheterai sa voiture, son bateau, ou autre machin du genre via l'Angleterre, Malte, Luxembourg, ... avant de l'immatriculé en Belgique (21 %) ou pire, dans les pays sacndinaves...
   De mémoire, (mais j'ai pas le texte sous les yeux), la logique de la directive TVA serait plutot la TVA de la 1ère immatriculation en UE. S'il y a une différence, elle pourrait être liée au fait qu'il s'agit d'un bien d'occasion mais à vérifier directement auprès du SPF Finances.

2. pour ce qui est de la taxe de mise en circulation, il faudrait vérifier aurpès du SPF Mobilité que la dégressivité liée à l'âge prend en compte les années passées par le bateau sous un pavillon non UE.

C'est simple quand même

Vous importez la barque n'importe ou en Europe, ou vous payer la taxe d'importation + la TVA du pays d'entrée
Ensuite vous immatriculez la barque n'importe ou en Europe et vous devez dans ce cas accepter la législation du pays d'accueil (et bien sur payer encore)

On va quant même pas y passer la journée... ;-)

Pour calculer vos bénéfices, vous passez un coup de fil aux administrations concernées et vous aurez une réponse actualisée... :alavotre:

pfffzzzz

Y'a pas assez
de bonnes occases en France qu'on peut acheter facilement sans souci de TVA et l'enregistrer sous pavillon belge ?

je résume mes multiples interventions sur des fils passés
ou bien résident 2 ans aux us et retour hors taxes si lebateau a deja payé les taxes dans son pays (normalement c'est le cas)

ou bien enregister le bateau de préférence aux acores, statut extra territorial ultra périphérique UE, relative autonomie fiscale, donc pavillon portugais

ensuite convertir en francais ou belge

meme avec les frais ca donne un bateau en general en meilleur etat mieux equipe pour moitié prix

en plus une traversée de l'atlantique nord , super !

En tout cas
ce n'est pas l'impression que donne les sites d'annonces. Et je les ai vraiment écumés.

mais tu as raison de dire que les voiliers américains sont souvent bien mieux équipés.

Le bimini, la capote de descente et autres accessoires sont quasiment des standards là-bas.

pas d'assurance
j'ai été assuré jusqu'à 40 milles des cotes et ensuite j'ai pris une assurance aux acores, heureusement d'ailleurs, long story

en mer ca sert pas à grand chose une assurance, mon assurance m'en a informe quelques jours avant le départ

l'important c'est de sauver les "ames" et le bateau, il n'y a pas de constat amiable au milieu des oceans

bateau payé 15 000 dollars, pas 400 000 ...

sans rire
le hic c'est à mon avis de traverser avec un bateau qu'on ne connait pas bien

si vous avez des potes aux us, vous leur faites acheter le bateau, ils le gardent 2 ans à leur nom, vous y allé en vacances et vous le ramenez
ensuite
bien sur prendre un CE marque francaise de preference

Si vous allez
la bas, vous nous ramenez au moins un 50 pieds, sinon ça vaut pas le coup tous ces soucis... ;-) :lavache:

pfffzzzz

Un détail qui me chagrine
Entre les US et les Açores, on est sous quel pavillon ? Ca risque d'être délicat au niveau assurance (je veux dire : pour un non-résident US).

A partir du moment
où il y a un contrat de vente en bonne et due forme, la question du pavillon doit pouvoir attendre.

mon bateau était immatriculé dans l'illinois
j'avais le pavillon américain. pas d'importance car j'allais vers l'Union européeene, ca poserait probleme si pays tiers

Koala, easy man, easy
un pavillon américain à 18 mois de tolérance dans les eaux de l'Union, renouvelés quand il sort
mon voisin de ponton à san francisco avait son bateau depuis 5 ans entre la grece et la turquie, c'est légal

;-)

Poysansrose
Bonjour,

Est ce si facile de devenir résident aux USA ?

ou importer
une somme suffisante pour etre qualifié comme investisseur avec création au moins d'un job

c'est laissé à l'appréciation de l'immigration, il faut passer par un avocat

tu peus resider
dans le monde entier sans revenu...il suffit d'avoir un visa en règle avec demande de résidence..il y a des pays , ou ce n'est pas simple..tu peu résider aux US ,comme rentier...

je résume ; tu réside(voir mode d'emploi).
tu achète un voilier , tu te ballade avec pendant 1 ou 2 ans (entre le Portugal , l'Espagne etc etc..)tu rentre en France , et tu fais le nécessaire pour le franciser ...
pourquoi un français résident aux US n'aurait-il pas le droit de voyager sur un bateau américain qui lui appartient..
j'ai pas mal voyagé , et les problèmes rencontrés sont jamais de l'ordre de la propriété du navire.....

Tout à fait Lorenzo
Il faut toujours croiser les sources d'information; c'est pour cela que je passe sur ce fil. Je suis intervenu car j'ai eu cette information par une société qui traite les formalités de changement de pavillon. Si j'ai confirmation qu'un bateau d'occasion mis en "circulation" avant 1998 est exempté de certificat CE quelque soit son pays d'origine je fonce ( aux USA ). Car le seul problème pour importer un bateau c'est bien cette certification.

Elle ne se foule pas beaucoup cette société,
ce genre d'info est sur tous les sites officiels...

La preuve de propriété du bateau. (facture, contrat de vente, acte notarié) Le contrat de vente

mentionne toujours les éléments suivants : le nom, le prénom et l’adresse complète du (des) vendeurs

et du (des) acheteurs, la date, le prix, la description du bateau et la signature des contractants.

Si le propriétaire est une personne physique : une copie recto-verso de la carte d’identité

Si le propriétaire est une personne morale : une copie recto-verso de la carte d’identité de chaque membre de l’organe de gestion ou de direction responsable ainsi qu’une copie à jour des statuts complets.

Déclaration de conformité CE pour le bateau de plaisance mis sur le marché pour la première fois ou importé dans l’Union européenne après le 16 juin 1998, si exigé.

Déclaration de conformité CE pour le moteur mis sur le marché pour la première fois ou importé dans l’Union européenne après le 1er janvier 2006, si exigé.

Un avis de radiation lorsque le bateau, acheté d’occasion, a navigué sous pavillon étranger.

C'était juste un petit copié collé...
Mais bon on fait du fric avec ce qu'on peu... :jelaferme:

pfffzzzz

En effet Lorenzo
Si le bateau est de fabrication française il y a peut être une ouverture... A creuser.

Bin c'est simple,

C’est une liste de documents à présenter, et si vous entrez dans dans le cas ou cette déclaration es exigée vous devez l'avoir dans les autres cas non... :-)
Il ne faut pas toujours chercher midi à 14h :alavotre:

pfffzzzz

Et à ta connaissance Jean,
y a t'il beaucoup de voiliers US bardés de cette conformité CE ?

Pour Lorenzo,
oui probablement comme tout le monde, mais les sujets dont j'ignore les tenant et aboutissant, contraire à d'autres, je n'en parle pas...

Et si je m'intéresse à un sujet inconnu, je m'adresse directement à la source pour obtenir des infos. :jelaferme:

pfffzzzz

Cobra
Doit bien y avoir deux ou trois domaines où vous êtes nuls.

Alors s'il vous plait, une fois de plus, ravalez votre mode basé sur le ton du dédain.

Moi le langage administratif me parait toujours abscons, et pourtant, en ce moment je dévore l'œuvre de Molière…

pratiquement tous
ils n'avaient pas vraiment de norme, sauf dans le domaine de l'electricite (abac, je crois) et ils ont compris qu'ils ne pourraient pas exporter sans

J'avais compris
Le sens de la phrase, mais pas le fond. Si Cobra peut me dire dans quels cas un certificat est exigé et surtout dans quels cas il ne l'est pas je suis preneur.

Là on est d'accord,

un forum est amusant pour placoter non pour rechercher un renseignement précis. :pouce:

pfffzzzz

Et l'arbre à palabres ?
qu'est-ce qu'on en fait ?

j'ai comme l'impression
que vous vous faites des nœuds..
t'a un bateau , provenance " X " ..tu paie la taxe (reste a voir les conditions )il n'est pas CE ..
va ton te demander de le détruire..?
il serra déclaré engin de plage , pas grave..tu l'équipe matos plus de 6 mille , et tu navigue !!non !!

nce n'est pas un reve irréalisable
ca peut valoir le coup pour un bateau de 100 000 dollars au moins compte tenu des frais et la traversée retour doit faire partie du plaisir/projet envisagé

Meme avec mon experience si je devrais acheter un Little Wing 2 j'irai voir du coté du lac de geneve ou en scandinavie

Laurent
Ravi, oui mais J'ETAIS RESIDENT, il faut au moins pouvoir s'appuyer sur un copain qui est résident sinon l'addition montera vite et les soucis aussi !!

désolé kiwi
je ne te vise pas, bien sur, et j'ai pour régle d ene jamais m' énerver sur un forum, j'ai eu plein de gens qui m'ont demandé conseil sur un plan achat aux usa, je n'y crois pas si on est pas résident, miroir aux alouettes , voir le post ci dessous !!

achat bateau usa etc
une discussion sur ce sujet (US + francisation)sur le site Voyage Forum:

( forum/thèmes/voyager en voilier/démarches administratives pour l'achat d'un voilier aux Etats-Unis )

voyageforum.com[...]/v.f

Les règles de base:

1) Si on tient absolument à franciser/belgiser, choisir un bateau déjà homologué en EU, c'est pas ce qui manque là-bas (Wauquiez par exemple). Idem pour le moteur... mais moins évident.

2) obtenir un bill of sale du vendeur (sur le formulaire obligatoirement téléchargé depuis le site des USCG et surtout pas sur papier libre, soigneusement rempli et sans fautes d'orthographe, le nom du vendeur doit être complet et semblable à celui du titre - sinon rejet des uscg au moindre problème). Passer devant un "public notary" avec le vendeur pour légaliser la vente.

3) demander dans le même temps un certificat de radiation de nationalité US chez les uscg (idem pour le formulaire).

(ou monter une société bidon au Delaware ou autre état du même tonneau pour garder le pavillon US).

d'après mes potes aux USA, le traitement des papiers par les coast guards est très long, plusieurs mois - donc si un truc ne leur plait pas ils renverront gentiment le paquet et on perdra encore quelques mois.

Le + important est de vérifier soigneusement avant l'achat que :

1) le bateau est correctement titré - ne pas perdre de temps et ne mettre AUCUN argent sur un bateau sans titre - sauf éventuellement si c'est le proprio du bateau qui l'a perdu, auquel cas on peut le refaire mais c'est compliqué et ça coute, mais ça c'est le vendeur qui doit s'en charger.

2)le titre du bateau est clair (pas d'hypothèque, d'emprunt bancaire en cours - et s'il est soldé il doit y avoir un papier de la banque ou de la FDIC l'établissant clairement sur un formulaire USCG - ou autre ennui du style proprio décédé avec ou sans héritier, taxes non payées etc, le vendeur est bien le proprio ou le mandataire légal, etc). Vérifier sur internet en cherchant avec le nom du bateau et le port d'attache ou le numéro d'immatriculation (USCG ou de l'état par exemple texas ou autre) ou téléphoner aux coast guards.

3) si la vente du bateau se fait par enchère, vérifier que la procédure de l'enchère est bien cadrée légalement - sinon la vente est caduque.

je me suis fait avoir par ignorance de ces petits détails et suis depuis 2 ans l'heureux propriétaire d'un 15m qui me coute 200€/mois et que je ne peux pas bouger de la marina ni le revendre vu que je n'ai aucun papier LEGAL (J'ai pas trop envie d'être inculpé de vol ou autre aux USA). Heureusement que le prix du bateau était pas cher.

Pour en revenir aux taxes douaniéres françaises, compter environ 20 à 22% à la louche pour la douane + les frais annuels habituels. Parait que payer la TVA aux Açores est plus intéressant qu'ailleurs.

Au moment de payer le bateau, vérifier le taux de change Euro/dollar...

Hasta luego, pdeber

Merci Pdeber pour ces infos
Ce qui semble assez clair, c'est que d'autres pays européens que la France sont bien plus souples vis à vis de la conformité. Enfin, c'est ce qu'on m'a dit.

Oui et non
Si le type de la voiture, qui ne bénéficie pas d'une réception communautaire, n'a jamais été réceptionné en France il y a deux solutions :

• soit un type "proche" a été réceptionné (c'est le acs le plus fréquent) et le Constructeur ou son représentant peut produire un "attestation d'identification partielle d'un véhicule d'occasion importé" précisant les différences qui existent entre le type importé et le type réceptionné.

C'est la DRIRE qui éventuellement sera compétente pour étudier l'éventualité d'une dérogation.

• soit il n'y a aucune réception proche et,n dans ce cas...c'est râpé, puisque qu'il est strictement impossible qu'un véhicule mis en service il y a une dizaine d'année soit conforme aujourd'hui.

ok pym mais on parle de bateau
soit un bateau a été homologue soit non, modele proche ca n'existe pas pour un Ericcson ou un bayfield, ou un irwin ...
c'est pour cela que je repette toujours la meme chose ...

En principe une voiture ayant l'homologation CE...
peut être immatriculée en France sans aucun problème, mais....
Certains fonctionnaires de préfectures (c'est le cas en Seine Maritime) font référence aux textes antérieurs et exigent un certificat d'homologation!
C'est totalement illégal!
Il y a un an, j'ai rencontré un mandataire qui avait une Logan non immatriculée et donc non livrée depuis plus de 3 mois à cause d'une telle fonctionnaire locale!

Vive la rigueur ?
je viens discuter sur les forums parce que j'y trouve une façon d'aborder les sujets, bien plus captivante que sur les lieux qui pratiquent la rigueur toute administrative, ce qui ne m'empêchera pas d'y aller tout de même.

Au diable les forteresses !

si pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème.
Bon je vous laisse je prépare mes bagages pour Hawaii. Départ demain 23H45 pour 5H30 de vol.
Je reviendrai peut être avec une barque. Qui sait?

STéphane

Question bête Lo
Et la différence de cout vaut-elle le coup ? du cout du billet aux States, l'hébergement sur place le temps de voir l'objet du désir, l'acquérir, la paperasserie, le remettre en forme pour le ramener etc... + le retour : attendre bonne période de transat W &gt E, avitaille etc...

"les problèmes n'existent que par leurs solutions"
Voilà qui me plait !

Une fois de plus avec un prix de base de moitié prix par rapport aux annonces françaises, il y a de quoi avoir envie de rompre le train-train quotidien et d'aller affronter de l'inconnu.