faites baisser votre taxe annuelle : stop a l'arnaque !

je me suis rendu compte que nombre de plaisanciers paient leur taxe annuelle de motorisation sur la base des chevaux dynaux au lieu des chevaux fiscaux.
.... or, cette taxe s'applique aux chevaux fiscaux et la différence est très nette...
en ligne la brochure de chez nanni(je travaille pas chez eux) est intéressante a titre d'exemple :
www.nannidiesel.com[...]002.pdf
nanni-kubota n4.40=40cv=8,02cv-fisc.
pas de taxe en dessous de 28ch-fiscaux (moteurs de 6litres et plus...)
merci de pas poster de réponses inutiles, genre oui je sais etc.....
j’espère que ce post pourra être utile pour certains, car j'ai remarque que plusieurs plaisanciers paient des sommes énormes alors qu'ils n'ont rien a payer !
........et c'est pas les zautaurites qui risquent de le leur dire.....

:alavotre:

L'équipage
02 oct. 2014
02 oct. 2014

bonjour:???????ce sont les douanes qui calculent les cv fiscaux d'apres les caracteristiques du moteur! il n'y a donc pas d'interpretation possible; vous recevez l'avis d'imposition et vous payez! un abattement pour vetustè est eventuellement appliquè! desolè mais je ne comprend rien à ce mail

02 oct. 2014

le calcul ne s'appuie en aucun cas sur une formule métaphysique.
pas plus que sur une interprétation aléatoire.
si on paie sans chercher à comprendre, ni chercher à savoir si on est redevable d'une taxe ou pas, je comprends alors mieux la situation en métropole.
tiens, ici un calcul simplifié :
www.discount-marine.com[...]aisance
:alavotre:

02 oct. 2014

Seadog, Thomas de misaine, Mateotrinquette, moderato cantabile, Émile, même famille ???

02 oct. 2014

deha,
non aucun lien de parenté, je n'en connais aucun .
pourquoi ? ils sont aussi en asie du sud-est ?

:mdr:

02 oct. 2014

Ils sont partout :mdr:

02 oct. 201402 oct. 2014

l un des rares voisin de Seadog, c est moi pendant mes hivernages en Asean! il y aussi :Marin Thaï , lui , c est mon voisin a 200 mètres de distance!

:alavotre:

02 oct. 2014

Dis-moi, Seadog, ça t'ennuie si je dis à la douane de prendre contact avec toi ?
Tu leur expliques ... et hop ... une BA de plus à ton actif !

03 oct. 2014

la délation serait donc toujours le sport national ? heil !

:policier:
:bravo:
....................................... :goodbye:

02 oct. 201403 oct. 2014
03 oct. 2014

Volvo Penta D2 40 CV, sur mon acte de francisation, marqué 6,05 CV administratifs.
Les douanes ne semblent pas faire si fréquemment que ça ce genre d'erreur (CV réel/ CV administratif).
Et je pense que les gens se poseraient quand même la question au moment du paiement de la taxe parce que l'écart est tellement énorme que je doute que "nombre de plaisanciers" se laisseraient faire.

Yanmar 44 ch, 6CV, francisation du mois de juin, calcul fait par les douanes.
Pas d'erreur non plus.

03 oct. 2014

entre-cotes et nemo1:
tant mieux pour vous. c'est cool.
mais ce post est surtout pour ceux qui paient a tort.
le plus souvent lors de la monte d'un moteur d'occase déclaré fautivement aux douanes par le propriétaire de xx-chevaux....et l’année suivante la facture arrive....
...une anecdote, lorsque votre serviteur était sous pavillon fr, en france:
un pote me demande combien j'ai lâché pour ma taxe : 115eur. 45pieds 1977 40ch dyn.
quoi!!!!!!!!!! presque 3000eur !!! pour même taille, année 80 et 60ch dyn!!!!!!!
vas voir les douanes.
malheureusement j'en ai connu d'autres comme lui par la suite....
c'est ce qui m'a inspiré à créer ce post, car le bon gars victime de cette erreur se retrouve dans la mouise et paie sans condition pour son bobato.

:reflechi:

1°) avec marque et type du moteur, ce sont les douanes qui déterminent la puissance fiscale.
C'est sans rapport avec la puissance déclarée que cette déclaration soit frauduleuse ou non.

2°) Comme tu le dis toi même, il n'y a aucun rapport entre ch et CV.
le mode de calcul des CV fait que tu peux très bien avoir un moteur de grosse cylindrée sous puissant qui sera plus taxé qu'un petit nerveux survitaminé.
Dans ton exemple avec ton pote, quel sont marque/type de son moteur et du tien?

03 oct. 201416 juin 2020

Voilà pour vérifier votre puissance administrative. Bon pas la votre mais celle du moteur de votre joujou.
www.fenwick.fr[...]mme.php
Les Volvo sont dans le pdf.
@+


03 oct. 2014

merci de votre aide les gars,
mais ce post est juste une info pour certains;

03 oct. 201416 juin 2020

Bonjour

pour mettre un peu plus la panique!!!!

Puissance fiscale =0,0045xnombre de cylindre x alèsage en cm²x course en cm !!! mes moteur = 2x 13cv = taxe montant après abattement =2
calcul fait par les Douane à Marseille pour mon bateau


03 oct. 201403 oct. 2014

Oui, mais c'est à Marseille... :heu: :mdr:

Blague à part, tu es en train de dire que Monsieur J...B... habitant résidence M...M...V... à C.... est propriétaire d'un navire équipé de deux moteurs de 13CV et qu'il n'est taxé que pour 4CV en tout?

Merci d'avoir laissé le code barre sur ton avis de paiement, ce sera plus pratique pour le redressement.

Une dernière chose, cet anomalie existe depuis quand?

:policier: :litjournal: :-p :acheval:

Je ne suis pas certain que tu aies eu raison de rendre public ce document in extenso... :non:

03 oct. 201403 oct. 2014

Mon grand,

1°) je ne suis pas fonctionnaire : je travaille pour gagner ma vie à mon seul service en faisant profiter mes Clients de mes compétences.
Mon secteur d'activité n'a strictement rien à voir avec les services de l'état.

2°) il se trouve que je fais partie de l'élite, dans tous les sens du terme.

3°) je me fous de ton existence, de ta situation et de ce que tu fais à peu près à la même hauteur que mon premier chausson et je pense que, malgré la très haute opinion que tu sembles avoir de toi, tu aurais quelques difficultés à faire obstacle à ma carrière de travailleur indépendant (et heureux de l'être).

4°) oui, nous sommes ici sur le domaine public et je trouve que plongeur 84 est très imprudent en jetant ainsi à la connaissance de tous ses entourloupettes fiscales (si c'est bien de ça dont il s'agit, c'était la question que je posais et à laquelle il n'a pas répondu).

Mais ça, finalement, c'est son souci, je me sentais juste en devoir de te le faire remarquer.

Allez, bonne journée mon grand :mdr:

Bon, vous êtes pardonné mon fils.
Vous me ferez nez en moins trois avé et deux pater.
Allez en pet. :alavotre:

03 oct. 2014

nemo1, ne nous emballons pas.
je n'ai aucune animosité envers toi ni aucune raison d'en avoir.
je suis également très heureux que tu sois indépendant dans ta profession que je respecte.
j'avais cru comprendre que tu étais aux douanes, toutes mes excuses.
les douaniers aussi font ni plus ni moins que leur job. j'ai rien contre eux non-plus.
il resterait donc une élite en france ? c'est stupéfiant !
on s'est écarté du sujet........
sans rancune aucune ,et meilleurs sentiments,
......................
,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,mon grand ?

:mdr:
:topla:

03 oct. 2014

prout, prout,
:alavotre:

03 oct. 2014

Bonsoir nemo1
Ma petite intervention dans ce blog est uniquement faite pour vous montrer que les douanes ont fait un calcul avec les papiers du cata qui est considéré voilier et non bateau à moteur les douaniers m'avaient presque laisser croire que vu la puissance des moteurs 2x13 cv et que le bateau était un 30 pieds la taxe ne serait pas grosse ou même pas appliquée (Je vais même vous donner le montant de la taxe annuelle 178 €)voilà vous avez toutes les infos pour le redressement . Merci puis le détail complet de mes coordonnées sont avec mon profil au cas où
Bonne soirée
J B __m...m...v à v

03 oct. 2014

"si on paie sans chercher à comprendre, ni chercher à savoir si on est redevable d'une taxe ou pas, je comprends alors mieux la situation en métropole."
Mouais..... :jelaferme:

03 oct. 2014

vous bossez en binôme ou quoi ?
ouvre donc les yeux sur le pas de ta porte.
:lavache:

03 oct. 2014

" ...je me suis rendu compte que nombre de plaisanciers ..."

ah bon ? et tu tiens ça d'où ?
quelles statistiques ?
comme d'hab, titre accrocheur, voire mensonger ...

:litjournal:

03 oct. 2014

titre accrocheur de quoi ? j'ai rien a te vendre ....
le reste est déjà dit .
:lavache: :-D

03 oct. 2014

Bonjour,

Lorsque j'ai voulu franciser mon bateau, la première question posée par le douanier a été "quelle est le nombre de chevaux de votre moteur ?". Ma réponse "28 cv, monsieur". La, le douanier m'a répondu que ca faisant beaucoup pour un voilier de 10.8m. Et de m'expliquer qu'il y a plusieurs sortes de chevaux (pourquoi ?). Ensuite, recherche sur internet, fil sur HEO, parce que ni lui ni moi ne savions quelle pouvait être la puissance fiscale de mon moteur, bien que ce soit un volvo 2003 tout ce qu'il y a de plus standard.

Je pense que si j'étais tombé sur un fonctionnaire moins expérimenté, je me serai retrouvé avec 28 cv sur mon acte de francisation, et que, vu mon niveau de compétence sur le sujet, je n'y aurai vu que du feu...

Au final, dans mon cas, et contrairement à ce qui est dit plus haut, la puissance n'a pas été calculée, mais déclarée sur l'honneur par mézigue, sur la base de ce que vous m'aviez répondu sur HEO.

03 oct. 2014

ptiplouf,
exemple typique mais t'as eu de la chance que le douanier qui t'a reçu soit un gars bien.
....si il t'avait rien dit (comme d'autres) ben....t'aurais reçu la facture........
:topla:

03 oct. 2014

:litjournal: j'ai voulu faire la déclaration mais j'avais un faux bic, alors... :policier: :tesur: :heu:

03 oct. 201416 juin 2020

Pour les moteurs Volvo...
En réalité, la puissance fiscale (ou administrative) n'est pas fonction de la puissance réelle mais calculée d'après la cylindrée.


03 oct. 2014

Tiens jaba3 mon post ou la pièce jointe ne serait -il pas lisible? :pouce:

03 oct. 2014

bonjour à tous; on se demande parfois quel est le but recherchè par certains posts? le climat est deja assez morose pour ne pas aller stresser les gens avec des elucubrations fantaisistes et creer des problemes ou il n'y en a pas!le calcul des chevaux fiscaux et le tarif sont clairement definis dans le chapitre reglementation des almanachs ou blocs marine

03 oct. 2014

j'aime assez les mots "morosité", "climat", "stresser", "élucubrations-fantaisistes", "problèmes", "but recherche", ............
qui traduisent une grande assiduité aux médias.
bien, très bien, tu as bien retenu la leçon.
........après faut pas s’étonner d’être dans la mdr.
la sensibilité de certains est touchante, vraiment.

:mdr:

03 oct. 2014

En définitive et pour résumer la situation dans une conclusion finale qui s'impose : c'est celui qu'a la plus grande qui est chef ! :-)

03 oct. 2014

désolé les gars, je voulais stresser personne....c'est tellement dur en france avec le rsa, le chomdu, la secu et tout ça.....

dur....dur......très dur........
ici on se la joue a la vrai et pour de bon. j'avais oublie votre sensibilité....
vous êtes tellement ...gentils......innocents.......
:mdr:

03 oct. 2014

Salut,
A Nemo1
....Yanmar 44 ch, 6CV, francisation du mois de juin, calcul fait par les douanes.
Pas d'erreur non plus....

Désolé Nemo1, mais si ton moteur est bien un Yanmar 4JHE
tu as un alésage de 78 et une course de 86.
Donc d’après la formule ,
P x 0,7 = 0,0045 x 4 x (7,8 x7,8) x 8,6
P x 0,7 = 9,418
Pad = 6,59 cv ..... et non 6cv!

Bon, je sors !
Mamita

Tu as entièrement raison.
C'est bien un 4JHE et el calcul arrive bien à 6,59 CV.

Mais la réglementation prévoit que les puissance administratives sont arrondis à l'entier inférieur.
Et là...c'est bien 6cv

03 oct. 201403 oct. 2014

donc 6cv, nemo1 n'a rien a payer !
merci *mamita!
oye, oye ,oye.
avis a la population : on se calme et on reste sur le sujet, svp.
...sinon tom va me mettre en colle.... :langue2:
j'adore heo, que de conversations passionnées ,et de gens tous intéressants par leur diversité ,qui nous rassemble.

:topla:

Qui est-ce qui t(encoller? :tesur: :lavache: :oups:

03 oct. 2014

l'admin
:whaou:

03 oct. 2014

seadog quand on veut jouer les "keke" ou ramener sa sciençe il faut mieux eviter de se ridiculiser en disant des c....ies à moins bien sure que le but soit le plaisir d'une polemique sterile

03 oct. 2014

:whaou:

03 oct. 2014

quelles c....ies par exemple ?
entre deux mots concrets qui se rattachent au sujet.....please ?
....à moins que ce ne soit toi-même qui soit attaché à lancer une polémique....?
....on dirait bien, t'a posté sur ce fil mais t'a rien à apporter......
marre des hors-sujets;
:alavotre:

23h déjà, l’amirauté m'appelle en renfort !
à demain.....

03 oct. 2014

Dans un but de conciliation.
Lorsque j'ai acheté mon bateau, le vendeur payait depuis 3 ans la francisation. Construction amateur, jamais mis à l'eau, mais les douanes l'ont considéré"bateau neuf" donc il payait plein pot. Avant de l'acheter j'ai suggéré au vendeur de leur dire que ce bateau n'avait jamais navigué, et donc, n'était pas encore un bateau. Il a été remboursé des 3 années indument payées. (3X560€ je crois)
Je retourne dans mon trou.

03 oct. 201403 oct. 2014

Bonsoir tout le monde
De toute façon les douanes font leur travail ,quand ils calculent la taxe à payer ils prennent le n° de séries des moteurs la date de mise en route le modèle le n° de spécification , la puissance réelle puis avec ces informations ils calculent la puissance administrative avec ça ils connaissent mieux les moteurs que le propriétaire , il n'est pas trop possible de tricher!!!!!!!!!!!
si c'est bien de ça dont il s'agit, c'était la question que je posais et à laquelle il n'a pas répondu). Ma réponse à un peu tardée car de temps en temps je quitte hisse et oh :alavotre:

04 oct. 2014

j'y ai répondu hier, lire plus haut ou ce qui suit:

"mais ce post est surtout pour ceux qui paient a tort.
le plus souvent lors de la monte d'un moteur d'occase déclaré fautivement aux douanes par le propriétaire de xx-chevaux....et l’année suivante la facture arrive.... "
:alavotre:

04 oct. 2014

bonjour à tous; tout à fait ok avec plongeur 84! c'est pour cela que je n'ai pas compris le but du post du depart! la reglementation est claire à ce suget ; maintenant une erreur peut toujours se produire, mais s'il n'y a pas tricherie les choses sont regularisèes cordialement

04 oct. 2014

Bonjour à tous, il y en a qui n'ont vraiment rien à foutre.
captainwat a tout résumé.
seadogest basé au vietnam ou en thailande, sans bateau, sans profil etc...
En quoi est-il concerné par les puissances fiscales?????
Pour rester dans "l'esprit de son fil" je vais commencer à éplucher mes factures d'eau, d'électricité, mon assurance habitation ........
Sur ce, bon WE à tous.
Gilles

04 oct. 2014

c'est rare que j'ai un accès internet, donc j'en profite.
de là à dire que j'ai rien d'autre à foutre c'est pas très élégant de ta part.
comme je l'ai indiqué dés le début, ce post est informatif et à l'attention de ceux qui sont directement concernés.
le fait que je sois expatrié n’enlève rien au fait que je sois directement concerné par ce qui se passe dans mon pays!
la tendance actuelle est "au jeu perso", mais il faut que tu comprenne qu'il existe encore des gens qui peuvent compter sur les potes et des potes qui comptent sur eux.
juste par esprit de fraternité (cherche ce "mot-nouveau" dans le dico) .
quant à ma présence épisodique sur ce forum, c'est une histoire très ancienne.
entre deux embarquements.
un bon nombre d'inscrits connaissent mon profil.
quant à mes bateaux....le capitaine-seadog étant marin de métier depuis 25 ans, ben......

:mdr:

04 oct. 2014

No comment en particulier au sujet de "la fraternité".
Pour quelques erreurs commises par l'administration et rectifiées par la suite je pense humblement qu'il n'était pas nécessaire de monter cette usine à gaz.
En aparté quand un gus à un moteur d'une puissance de 80 bourrins et qu'il est taxé pour 80CV fiscaux c'est son problème, pas besoin de zorro pour lui expliquer car il y a une petite erreur..
Quant au fait d'avoir 25 ans de métier.......dans mon domaine le bâtiment même à 30 ans ils ont tous 20 ans d'expérience donc....
En disant cela je ne mets pas en doute tes compétences.
Gilles

04 oct. 201404 oct. 2014

Re Salut
A Plongeur 84,
En regardant bien ton avis de paiement de ton boat, tu payes (178€)donc uniquement pour la coque de ton navire qui doit être comprise entre 9,01m et 10,00métres, et qui a moins de 10 ans d'ancienneté...C'est celà ?
Amicalement,
Mamita

04 oct. 2014

Bonsoir
j'ai payé ce que l'on m'a demandé . Oui le bateau a moins de 10 ans il est de 2006 je ne sais pas trop comment ils ont fait leurs calculs ,la jeune femme qui était derrière son bureau à pris les fiches techniques des moteurs , cette personne m'a bien annoncé que la taxe serait pas très grosse
:mdr: :mdr:

Bon week-end

Jean Bressier

04 oct. 2014

Re, Jean
Voir message sur ton MP...

04 oct. 2014

@Seadog

Je vous trouve bien agressif ... Et comme Bill56, permettez moi de vous demandez d'où vous tenez votre statistique concernant le nombre de plaisancier(s) qui paierai(en)t trop ....

C'est mépriser les fonctionnaires qui calculent le niveau de la redevance .... Comme si ces Femmes et ces Hommes faisaient leur travail n'importe comment ....

Lorsque j'ai francisé mon bateau, importé des Pays-Bas, j'ai seulement eu à dire que le moteur était un Volvo 2020. La personne que j'ai eu en face de moi, n'a eu aucune difficulté à trouver la bonne documentation pour calculer le montant de la redevance, en me fournissant toutes les explications ad-hoc, sans même que je les demande.

Mais il est vrai qu'il est facile de médire sur les fonctionnaires. Ils sont si nombreux et si inutiles .... Si en plus on peut se permettre de laisser entendre qu'ils sont massivement incompétents et/ou "j'm'enfoutiste" ...

04 oct. 2014

Salut Gérard, je crois être devenu aigri et vieux con quand j'entends et écoute une très large majorité de nos compatriotes.
En effet:
- les fonctionnaires sont TOUS incompétents , trop nombreux et inutiles.
-les professions libérales (dont je fait partie) se font toutes les C..... en or.
-tous les enseignants ne sont pas motivés.
-tous les flics sont corrompus.
-les bretons dont je suis sont alcoolos.
-tous les ouvriers sont opprimés par leur boss.
-les chômeurs sont des fainéants.
-ceux qui vivent à bord de leur bateau avec des petits moyens sont limite vagabonds.
etc., etc, etc,.........
Nos hommes politiques ont encore de belles années devant eux......
A 63 balais tous ces discours et ces affirmations à 2 balles du café du commerce me font gerber.
Je suis inquiet pour nos gosses.
Désolé pour ces commentaires mais comme ce fil n'avait pour moi vieux machin aucun intérêt et n'était fondé sur aucune stat. ou étude je me suis permis cette digression.
Gilles

04 oct. 2014

:heu: :topla:

Phare du Strombolichio - IT - 12 juillet 2023

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