Durée de vie d'un plan

Vaste question
Si le plan a fait l'objet d'un dépot auprès de l'INPI, il bénéficie d'une protection pour une durée de 5 ans qui peut être prorogé par période de 5 ans avec un maximum de 25 ans (article L513-1 CPI)
Si le plan comprend des éléments brevetés, alors la protection est de 20 ans à compter du dépôt du brevet. Cette durée n'est pas prorogeable, mais tu dois aussi vérifier si le brevet est bien déposé dans le pays où tu exploitera l'invention (sachant qu'il existe, bien sûr, des brevets européens.
Tout ça, c'est si l'oeuvre est "industrielle". Maintenant, si elle est considérée comme "oeuvre de l'esprit", c'est à dire à dominante artistique ou scientifique, la protection dure 70 ans après le décés de l'auteur. Mais il ne s'agit que d'une protection morale (tu peux faire et utiliser ce qui est raconté, mais pas l'abimer ou le dénaturer).
Voila, et bon courage...
Jacques