Droit de passeport

"Rester un moment ou plus... " il me semble que la règle des 6 mois / an doit s'appliquer ? Comme pour tous les bateaux battant pavillon étranger. Quant aux personnes, si elles sont françaises, où est le problème ?

Mais je ne suis pas une spécialiste.

Bonjour,

ATTENTION: nouvelle circulaire de la douane du 20 juillet 2016:

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si un navire est stationne est stationne dans un port étranger et navigue uniquement hors des eux françaises, son propriétaire sera néanmoins redevable du droit de passeport, ce droit étant uniquement un impôt attache a la propriété ou l'utilisation du navire par un résident français.
Le droit de passeport vise a assurer une équité fiscale entre les navires pavillon français et résidents en France et donc soumis au droit annuel de navigation et ceux ayant choisi de naviguer sous pavillon étranger.
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A quand l’impôt quand vous passez vos vacances hors de france ou plus généralement un impôt parce que l'argent sur lequel vous avez déjà paye des impôts, n'est pas dépense en France !!!