Droit au passeport : ou trouver les infos ?

Bonjour !
Je pense qu'il n'y aura pas de taxe moteur pour un voilier, à moins d'avoir un gros moteur de 200 chevaux à essence (taxe à partir de 23 ch fiscaux).
Seule la coque, à partir de 7 mètres, provoquera une ponction dans le portefeuille, mais relativement peu douloureuse...
Tout est là :

www.douane.gouv.fr[...]on-dafn

Bon courage !
Pierre

Jaba 3 :
Qu'entends tu par "peu douloureuse" ? lorsque je lis que le droit au passeport est équivalent à la taxe de francisation (dans mon cas un minimum de 458€) chez moi ça fait "douloureuse" ;o)

Ptiplouf :
ça ta coûté combien ?c'est un 80 cv pour l'un et un 100 pour l'autre.
Merci pour l'info de la tva.

merci a vous deux de m'avoir répondu

il faut que tu indiques le modèle de tes moteurs. Les douanes (en tout cas dunkerque) ont une base de données avec les puissances administratives par moteur. Sinon sur Heo, quelqu'un saura sans doute d'informer.

Pour ce qui me concerne, bateau vieux, pas assez gros et prorata temporis pour la première année --> taxe pas appelée cette année.

Il existe un abattement pour vétusté qui s'applique sur la coque et le moteur.
- 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
- 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
- 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.

(source : douane.gouv.fr)

Pour les moteurs Volvo....

ça y est j'ai mes infos. J'ai appelé une personne des affaires maritimes de Montpellier, et super gentille la personne. En fait le bateau a été francisé (le broker ne le savait pas et pas de pavillon sur le bateau, il nous avait dit belge. Et en cherchant sur le net, j'ai trouvé notre futur bateau avec un pavillon australien) et donc le propriétaire actuel a payé la taxe annuelle (et non plus la taxe moteur) à hauteur de 108€. Pas d’hypothèque, tout est ok.

Merci à tous d'avoir répondu.