Douane à l'escale =&gt Importation ?

Bonjour à tous,

Lorsque je vivais aux US, il y a 1 ans, j’ai acheté un bateau. Je suis de retour en France depuis septembre et j’envisage de convoyer mon bateau en juillet (le bateau est a Boston) par une traversé de l’atlantique. Je ne suis donc plus habitant Américain depuis septembre mais le bateau a lui conservé son pavillon Americain. La question que je me pose c’est qu’est ce qui va se passer quand je vais faire escale aux Acores. Est-ce que je vais avoir des pb de douane sachant que j’ai l’intension d’importer mon bateau en France (en fait il est plus question d’un déménagement que d’une importation, je suis donc exonéré de TVA et de droit de douane). Bref :
1) Est que je peux faire la transat sur un bateau de pavillon Americain etant un skipper de nationalitée Francaise ?
2) Est-ce que je peux faire une escale aux Acores sans risquer l’importation directement dans ce port d’europe, et puis-je attendre la France pour faire les demarches ?

Mon niveau de portugais est nul et je sais pas si mon anglais pourra me tirer d’affaire…
Si vous savez pas a qui dois-je m'adresser?

Merci et à bientôt

Manolo

L'équipage
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30 mars 2006
daniel13/73daniel13/73
30 mars 2006

le fait
d'etre Francais ou autre aux commandes d'un bateau sous qq pavillon que ce soit ne doit pas poser de pb même si ce n'est pas ton bateau à condition d'avoir un document attestant qu'on te l'a prete ou loue.
pour les autres infos demande directement aux douanes ou aux AM

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GotoGoto
30 mars 2006

Il y a un formulaire de demenagement à remplir
à la douane, avec la liste de tes biens demenénagés et donc sous franchise douaniere.
En echange, tu t engages à ne pas les vendre dans l année qui suit. Avec ce papier tamponné, cela devrait aller, mais sans ... je ne m y risquerais pas.

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pascal11pascal11
30 mars 2006

J'ai lu qq part.....
que seuls les résidents ou nationaux US pouvaient naviguer sous pavillon US. J'ai un pote qui a ramené un canot des&ltstates, il l'a mis ss pavillon belge avant de partir et a fait les formalités de douane qd il a touché un port européen (portugal -&gtles açores)

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jeanlittlewingjeanlittlewing
30 mars 2006

je l'ai fais en 2001
Pas mal d'erreurs dans les postes ci dessous

francais je suis parti avec un bateau en pavillon americain
ou articles sur la traversee de Little Wing sur HEO et STW.

Aux acores ils n'en ont stritctement rien à faire, tu es ressortissant UE.

Ensuite tu as le droit de rapporter un bateau un avion ou whatever en france hors taxes et droits si tu l'as possédé 2 ans pas un 1 an. Il fait partie d eton demenagement

je suis reste ensuite 18 mois a bilbao en pavillon us, ils n'en avaient rien a faire non plus.

je te conseile de partir de partir de halifax, la nouvelel ecosse est sublime et la traversee est plus courte (pour nous avec du sw muscle au debut, 12 jours pour Flores.
Bonne route
autre erreur relevee, un francais ne peut etre proprietaire dun bateau "coast guard registered" mais d'un bateau en pavillon normal oui

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