disparaitre en mer..

une question qui interpelle.. j'ai entendu dire que lorsqu'on disparait en mer, tant qu'on ne retrouve pas le corps on n'est pas déclaré mort avec tous les avantages y afférent (pour la famille bien entendu: héritage, assurance-vie, succession...etc)
parait qu'il faut attendre 10 ans..
si c'est vrai, 10 ans pour être vraiment mort et que tout soit réglé.. c'est pas un cadeau pour la famille, ça...
êtes-vous aucourant ?

L'équipage
23 jan. 2006
23 jan. 2006

Oui, c'est la règle

Teura, la femme de Colas a attendu 10 ans, mais en plus pendant tout
ce temps là, elle était fliquée par les limiers des assurances
persuadés que son mari se planquait quelque part.

Mais bon, c'est un peu normal.
Ce serait trop facile de disparaître (comme au ciné) et d'envoyer
la veuve éplorée palper le magot.

24 jan. 2006

C'est pour cela
qu'il faut s'accrocher, comme cela on te retrouve ..... mort à la traine de ton bateau !!!

24 jan. 2006

Et la retraite ?
Bonjour,

Si on 'est pas déclaré mort avant 10 ans et que l'on soit déjà en retraite, la retraite est-elle toujours versée ? et le disparu compte-t-il toujours comme une part pour les imôts ? Car là, sentant la fin venir, il y aurait une bonne oeuvre à faire envers la future veuve.

Cordialement

JJB

24 jan. 2006

maintenant celà a changé

Il me semble que depuis quelques années le disparu en mer est concideré mort apres 6 mois .Mais bien sur celà depends des ciconstances.

josé

24 jan. 2006

Dans mes souvenirs
(j'ai été clerc de notaire) si l'évènement ayant causé la disparition est certain (c'est à dire incontestable) et que les possibilité d'y avoir survécu égales à zéro, et que la présence du disparu à l'endroit de l'évènement est indiscutable, alors un jugement le déclare de cujus (y' a pas que les marins qui ont un jargon !), et sa succession est réglée normalement. En général pour les grandes catastrophes aériennes ou naturelles c'est comme ça que ça se passe, et ca ne pose pas de difficultés particulières. Par contre dans le cas du navigateur solitaire qui passe par-dessus bord en allant faire pipi et qu'on ne retrouve jamais, ça doit être plus délicat...

24 jan. 2006

j'imagine
que si le navigateur était en course, on peut prouver par des témoignages qu'il est bien parti sur son bateau, et qu'on a retrouvé ce dernier sans personne à bord et avec un caleçon accroché dans les filières... etc...
Mais je comprend bien que le gars qui disparait en mer alors qu'il est criblé de dette et que sa femme est bénéficiaire d'une assurance-décès de quelques centaines de milliers d'euros, et ben ce gars-là, on doit pas se presser de le déclarer disparu...

24 jan. 2006

article 112 code civil
c'est un cas assez spécial visé par l'article 112 et suivant du code civil.

tout dépend des circonstances ,
en haute mer et en équipage , pas trop de probleme témoins et livre de bord , reconnaissance rapide du décès.

si en solitaire , et pas de traces , ça se complique , il y a effectivement un délai de 10 ans qui peut s'appliquer ,

chaque cas est différent.

24 jan. 2006

Eh oui, question de preuves

Si le disparu figure sur la liste d'embarquement, ou le rôle d'équipage, si des témoins l'ont vu couler, si on retrouve après le crash des morceaux de barbaque passés à l'analyse ADN, etc, etc... on a des preuves pour la justice.

Mais comme tu dis, le gus qui disparaît seul, et dont parfois on ne retrouve pas le bateau, qui prouve qu'il n'est pas disparu volontaire, filant le parfait amour avec sa vahiné sur une île? ;-)

24 jan. 2006

de le déclarer mort...
... fallait lire

24 jan. 2006

Oui mais
Bonjour,

Mais pour la retraite ? est-elle toujours versée au d"isparu pas déclaré mort" pour que sa "pas encore veuve" vive décemment en attendant d'être veuve officiellement ?

Cordialement

JJB

Cordialement

JJB

24 jan. 2006

retraite...
Je n'ai pas de doc avec moi, mais je pense que 2 solutions doivent être possible : soit elle continue a être versée normalement jusqu'à la déclaration de décès, puis c'est la reversion qui devient effective, soit la reversion est mise en place dès le constat d'absence. Mais il faut contacter les caisses de retraites pour + de sûreté. Moi j'étais plutôt dans le droit immobilier...

24 jan. 2006

Vous êtes si fatalistes que ça ?

Je ne conçois pas de mourir un jour accidentellement.

ni en mer, ni sur la route, et encore moins en avion, (je ne le prends plus).

24 jan. 2006

je ne suis pas fataliste,
mais j'ai souvent envie de faire pipi la nuit...

24 jan. 2006

c'est bien pour ça
que les toilettes (ou salle de bain selon le degré de proutitude) sont peintes en jaune sur Spot!
:pouce:

24 jan. 2006

moi aussi
et c'est bien pour cela que si je suis dehors je m'attache , en bas : toilettes du bord et si j'en mets partout , eh bien çà se nettoye !!!!

24 jan. 2006

Mermoz
Ca me rappelle Mermoz naufragé dans les Andes en hiver avec son avion postal.
L'idée des difficultés que rencontreraient sa femme en cas de disparition l'a poussé à survivre.
C'est là qu'il a dit : "Ce que j'ai fait, aucune bête ne l'aurait fait"

Ca peut aider à en faire autant au cas où.

24 jan. 2006

J'espère avoir d'autres motivations
qui me pousserons à sruvivre que les tracas administratifs de ma femme :-(

24 jan. 2006

guillaumet
c'est guillaumet qui a dit ce que j'ai fait ..........
tu le retrouve dans terre des hommes de mermoz ...
rendons à césar ce qui est à mermoz
merci guillaumet

06 nov. 2006

Zut
GuillAUmet et non guillOmet

24 jan. 2006

Non, Non, Non
Bonjour,

Il ne faut pas rentrer dans le discours pervers de ceux qui nous dirigent ou tout au moins nous font les poches. Actuellement on utilise la méthode coué pour faire entrer dans la tête des pauvres cloches qu'il n'y aura pas grand chose pour les retraites et qu'il faut donc en constituer une autre à côté, sans pour autant stopper les prélèvements actuels ...
Faites les comptes, rajoutez l'ex-vignette, regardez qui a été rattaché aux caisses sans réelles compensations et à quels taux etc, etc, etc...Discours simpliste me direz-vous, mais on sort du débat.
Revenons y : on ne pourrait pas se casser avec une vahinée en douce et laisser une petite retraite derrière soi juste en souvenir de ce qu'on a cotisé?

24 jan. 2006

Rendonz à St Ex'

"Terre des hommes", grand Prix du Roman de l'Académie Française 1939 et lauréat aux USA du Nation Book Award 1940.

Ah! L'aéropostale!
Toute ma jeunesse (par les livres, suis pas si vieux que ça!) :-)

06 nov. 2006

Rendons à Saint-Ex ce qui est à Saint-Ex.
C'est bien Henri GUILLOMET, pionnier de l'aéropostale française dans les Andes qui rapporta à Antoine de SAINT EXUPERY venu le chercher : "Ce que j'ai fait, je te le jure, aucune bête ne l'aurait fait".

Durant une semaine, après s'être écrasé, GUILLOMET erra dans les Andes, passant plusieurs cols avant d'atteindre un village. Il avait pensé à abandonner et à se laisser mourir, mais il songea que l'on ne retrouverait jamais son corps et que sa femme serait ainsi privée du versement des assurances.

Cet incroyable récit nous est rendu dans l'ouvrage de SAINT-EXUPERY : TERRE DES HOMMES.

A LIRE ABSOLUMENT !

04 nov. 2006

Guillaumet.
Pas Mermoz.

24 jan. 2006

eh les gars ....
....si faire toucher la retraite de reversion à vos veuves (heureusement éventuelles!) c'est la c'est la seule chose qui vous préoccupe , vous risquez d'être déçus , car au rythme que ça va actuellement , la retraite risque de devenir "l'arlésienne" et toucher comme c'est une retraite de reversion ,la moitié du montant de plus grand chose , votre veuve risque de vous rejoindre rapîdement de l'autre coté , mais elle ,elle sera morte de faim....
Quand à disparaitre fictivement avec une vahiné sur un atoll du pacifique , je n'y avais pas songé, mais à le faire ainsi ,on ne peut pas quand même demander à nos caisses de retraite( qui parait-elle sont vides , alors qu'on nous pompe tous les mois...) ,ne serait ce que par principe ,d'encourager l'adultère , en se chargeant des frais annexes....!

24 jan. 2006

Pythéas...
Te tracasse pas, au train où va l'évolution des moeurs la bigamie sera bientôt obligatoire...
Alors choisi déjà maintenant ta vahinée...

03 nov. 2006

Voilà une colle!
Bonsoir, j'ai un exemple réel: un gars est sur un bateau, il surprend un truc louche genre traffic. Il est menacé car il a tout vu, il va voir le capitaine pour un entretien. le capitaine note dans le role "il est secoué, ce qu'il dit est incompréhensible, il doit être dépressif". Deux heures après, tiens comme par hasard le type a disparu! bah oui, il 'est jeté à la mer, c'est bien écrit dans le role: il était dépressif, personne n'a rien vu ni entendu... sur un bateau marchand de 40 personnes. Bah voilà, 1 an plus tard il est déclaré mort suicidé, elle est pas belle la vie ?
Ah oui, j'oubliais, il n'avait pas 20 ans...

03 nov. 2006

que faut il lire, Pytheas ?
"...si faire toucher la retraite de reversion à vos veuves (heureusement éventuelles!) "...

ou bien :

si faire toucher la retraite de reversion à vos veuves (eventuellement heureuses...!)

:-D :-D :-D

03 nov. 2006

Retraite...
Pour toucher la retraite, il faut signer tous les ans un certificat de vie.

03 nov. 2006

ohoho
juste en passant avec tous la condéscendance du à votre age les gars,
vous réfléchissez à la pension de reversion de votre veuve alors que vous seriez avec un vahiné dans les îles , c'est qu'il est probable que vous êtes de l'age de votre veuve,
je ne suis pas persuadé qu'un vahiné vous suive si vous êtes agés et sans le sous,
sauf si vous avez mon physique bien sur ;-)

04 nov. 2006

euh.... Marinetruc,
tu fais allusion à un fait précis ?

04 nov. 2006

voui!!
bah oui, je fais allusion à un fait précis et je trouve que parfois certaines compagnies ont des intérêts à faire des rapports bien bidons sur des disparitions afin que les disparus en mer soient vite déclarés morts pour éviter des procés... une grande compagnie maritime dont je ne citerai point le nom a apparemment abusé de cela et de maquiller accidents etc. en suicides etc. etc. bah! tout çà se payera un jour là haut... enfin espérons...

04 nov. 2006

Oui d'ailleurs...
Si quelqu'un connait cette histoire qu'il me laisse son mail sur le forum...ça remonte à très loin mais allez savoir...

Bye Bye la Corse !

Phare du monde

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2022