Débarquement de moteur sur voilier

Qu'appeles-tu "débarquement de ton moteur" ?

je viens de faire les formalites a Sete suite a un changement de moteur, ils m'ont demande:
acte de francisation
fiche de debarquement de l'ancien moteur
fiche d embarquement du nouveau
facture du nouveau moteur

je suis passe d'abord aux douanes, puis aux affaires maritimes
j'ai eu dans la foulee le nouvel acte de francisation mis a jour.
ca va plus vite si on se rend sur place

et vis à vis des autorités???

vis à vis des autorités quoi?
J'ai rien changé sur les papiers, et personne ne m'a jamais rien demandé.
Juste prévenu mon assurance pour que ça soit pris en compte dans la valeur du bateau.
Faut pas se prendre la tête pour tout.

Merci, c'était mon idée, mais apparement, les choses se passent à Toulon maintenant :( donc pas d'acte de françisation
avec moi pour une durée indéterminée… une photocopie peut-elle faire l'affaire??

Y a t-il modifications de caractéristiques quand on enlève un moteur de 3CV fiscaux 27 développés et que l'on met un autre 3CV, 27 développés??

Hello
Je viens de faire à Toulon aux douanes le changement de moteur.
Même si c'est la même puissance, ça n'est pas la même marque,qui est indiquée normalement sur l'acte.
Après ton moteur peut venir d'un particulier sans bateau, juste une copie de sa PI et une lettre de sa main signée comme quoi il te vend tel moteur, neuf ou d'occase, ça doit passer.
Si tu as un no c'est mieux...
Après faut renvoyer tout ça après les douanes au quartier dont tu dépends qui te refait un nouvel acte
Tout ça peut être fait par courrier
J'ai fait la deuxième partie par courrier, zéro cts de coût, le bateau est vieux...
Les deux administrations très sympas, faut être au timing des ouvertures et réception des coups de fils,pas tous les jours...
Au final juste un aller retour à Toulon et une lettre à poster...

Tout bêtement: si vous sortez de l'UE et que le moteur embarqué n'est pas celui qui est signalé sur l'acte de francisation le douanier local peut fort bien le considérer comme un produit d'importation et lui appliquer les taxes afférentes...
C'est un douanier sympa (oui ça existe) qui me l'avait fait remarquer. J'ai suivi son conseil et fait le nécessaire.

petite évolution du dossier… après de nombreux coups de fil sans succès, j'ai enfin réussi à avoir une charmante personne :) qui n'a pas hésité à me communiquer son nom pour traiter le dossier rapidement. C'est quand même galère que de trouver les infos, Marseille n'est plus, vive Toulon La Seyne…