DAFN - reçu ?

Bonjour,
J'ai pour la première année depuis bien longtemps un bateau immatriculé en France.
"Avant" on avait notre vignette a coller pour attester le paiement de la taxe de Francisation annuelle.
Il n'y a plus d'emplacement pour un justificatif sur l'acte de francisation actuel (simple A4).
J'ai payé, le DAFN mais n'ai reçu aucun justificatif ?

Normal ou oublie de notre chère administration ?

ça se passe comment pour vous ?

L'équipage
#Administration
(fanchsf)(fanchsf)
08 juil. 2016
motusmotus
08 juil. 2016

désolé, vieux bateau, jamais payé, mais si je gagne au loto, peut etre un jour....

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pieterv06pieterv06
08 juil. 2016

En effet on ne reçoit plus aucun reçu, à coller ou autre, depuis qqs années déjà... Je suppose qu'en cas de contrôle, la Douane ou les Aff Mar vérifient le paiement sur une base de données centralisée... Du reste, le joli acte de francisation avec couverture plastique orange a lui aussi disparu, au profit d'un simple feuillet qu'il vaut mieux faire plastifier.

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cetecrycetecry
08 juil. 2016

Oh que oui, la douane vérifie. :pouce:

J'ai reçu, il y a quelques années, par inadvertance le reçu destiné à un autre plaisancier de la Rochelle.
J'ai donc appelé la douane pour demander ce que je dois faire du reçu et là le douanier m'a demandé à quel nom et adresse l'envoi a été fait. 2 minutes plus tard, le voilà qui me dit: ah vous vous êtes en règle... :lavache:

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(fanchsf)(fanchsf)
08 juil. 2016

Ok merci

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RigilRigil
09 juil. 2016

Plus de vignettes ni de reçu en effet, en cas de contrôle, le bateau est passé avant au "fichier des Dafn et droit de passeport" , puis la visite à bord permet de vérifier la corrélation nom du bateau sur le tableau arrière /papiers/propriétaire à bord (ou contrat de loc ou prêt..)...
Dingue le nombre de bateaux volés qui sont retrouvés comme ça !
Pour rappel , les sous du Dafn vont au Conservatoire du Littoral, ça console ...

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SolentSolent
26 avr. 2018

Je me posais la question, un zodiac avec deux douaniers tourne autour des bateaux au mouillage depuis deux heures.
Ils ont jeté leur dévolu sur un voisin qu’ils emmènent à terre.
Si ça va au littoral et si ça permet de retrouver des bateaux volés ce n’est pas de l’argent perdu.

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lune de miellune de miel
26 avr. 2018

ils se sont mis à l'informatique à bord avec l'internet
donc plus de reçu mais ils interrogent leur serveur
et savent avant de venir vous voir
reste que si le motif est bon et qu'on les respectent,
ils peuvent se montrer compréhensifs et c'est tout à leur honneur

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