Construction amateur et plan.

A-t-il des papiers en règle ?
Si oui, je ne vois pas de problème.
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Nombre de plans amateurs acier ressemblent furieusement aux JNF 34 et 38 de Joubert.
Dont un fort célèbre sur la toile !
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je ne sais pas si des architectes navals ont déjà intenté des actions pour plagia de plans envers des constructeurs amateurs.
Ce serait intéressant à savoir.

Bonjour, une construction amateur , peut être réalisée: à partir d'un plan personnel, ou d'un plan d'architecte connu....la valeur marchande sera sans doute différente, et dans les deux cas ,la mise en chantier est déclarée aux Af Mar..s'il s'agit d'un plan piraté, le bateau ne peut pas porter le nom de la série , sans l'autorisation du concepteur....ce serait assimilable à une fraude, ou du piratage industriel....
Jai eu un Cognac, que j'avais construit, avec l'autorisation, et les plans fournis par Philippe Harlé.....revendu 6 ans plus tard, sans problème, mais avec un rapport d'expert maritime, éxigé par l'assurance, et l'organisme bancaire de l'acheteur......ces formalités sont plutôt rassurantes pour les 2 parties.....tout ce qui reste oral, n'a aucune valeur juridique.... Se méfier des belles histoires.

Pas d homologation pour passer de Pavillon Belge à Français. C'est l Europe.
Mais bien se renseigner sur le paiement de la TVA