code Q

Bonjour à Tous,

Qu'en est-il de la règlementation aujourd'hui du pavillon jaune hissé à nos à notre barre de flèche,
en Union européenne s'entend ?

fannybelle

28 août 2013

Tous
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pourquoi demander une entree en douane quand ce... tayfa28 août 2013

Toujours en vigueur dans les Anglos-Normandes, ... Dr Feelgood28 août 2013

C'est normal, les Anglo-Normandes ne font pas p... Quistinic28 août 2013

salutatous ce pavillon s'appelle aussi pavillo... (larent le hareng)28 août 2013

Et que font les douaniers quand ils voient ton Q ? matelot@1900128 août 2013

meme que certains envoient le codeQ quand il y ... pascal1128 août 2013

Faut il le mettre quant on arrive aux Antilles ... bel air28 août 2013

ça c'est sûr ! Par ailleurs ma question préc... matelot@1900128 août 2013

tayfa

28 août 2013

pourquoi demander une entree en douane quand cela n'existe plus ?? mais toujours en vigeur hors ce . mais rarement apliquée.

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Dr Feelgood

28 août 2013

Toujours en vigueur dans les Anglos-Normandes, surtout hissé par les Britanniques d'ailleurs...

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Quistinic

28 août 2013

C'est normal, les Anglo-Normandes ne font pas partie de l'Union.

Pour le reste, la circulation est libre à l'intérieur de l'Union, donc dans les eaux communautaires (ensemble des eaux territoriales)
Par contre, ta question aurait du sens concernant un navire, battant un des pavillons de l'Union, et en provenance hors Europe; en principe il doit se présenter en douane (comme quand on prend l'avion)

Mais,doit-il arborer le Quebec?

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(larent le hareng)

28 août 2013

salutatous
ce pavillon s'appelle aussi pavillon de "politesse douanière", rien n'interdit de rester poli, au-delà de la règlementation;
je le mets systématiquement
cordialités maritimes
larent le hareng

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