Clause oeuvres vives

Bonjour,

Envisageant l'achat d'un nouveau bateau j'ai mis une clause concernant les oeuvres vives : bon état exigé. D'après vous, est ce que découvrir une vanne en mauvais état et qui ne ferme pas rentre dans cette clause ? De plus cette vanne non standard ne peut être remplacée facilement, gros travail avec mise au sec, stratification et plomberie.

L'équipage
21 juin 2018

A mon sens : non puisque la vanne ne fait pas partie de la coque.

En revanche et plus simplement : une vanne en mauvais état et qui ne ferme pas présente un défaut de conformité qui rentre de plein droit dans le cadre de la garantie légale.

21 juin 2018

Pour moi l’examen de l’etat des vannes ne rentre pas dans les conditions suspensives des œuvres vives, qui se limitent en général à l’osmose et au talonnage. Le vendeur pourra dire que les vannes auraient pu être examinées de l’intérieur.
Cela veut dire, à mon avis, qu’il faut prévoir le changement de toutes les vannes, surtout en prévision de longues traversées.

Peut être pourrais-tu préciser de quoi il s'agit.

Quelle est ta "clause"?

S'agit-il de l’achat d'un bateau neuf ou d'un navire d'occasion?

Dans ce second cas, s'agit-il d'un achat à un particulier ou à un professionnel?

21 juin 2018

La clause est : bon état des oeuvres vives.
Bateau d'occasion à un particulier.
Particulier qui s'était bien gardé de me signaler ce problème. Je ne l'ai découvert qu'une fois le bateau mis au sec dans un port à marée.

21 juin 2018

@ Nemo
Tu as sans doute raison. Ta réponse m'aide à décider dans quelle direction je dois plaider. Mais c'est difficile de prouver que le "caché" est frauduleux, surtout s'il n'y a pas de témoin.

"bon état" pour un machin d'occasion ne veut rien dire.

C'est quoi "bon état"?

Un vieillard de 90 ans en "bon état" est dans l'état d'un vieillard.
Un gamin de 20 ans en bon état est tout juste pas trop dégradé par les beuveries.

A mon avis, ta clause n'a pas de portée.
En, revanche, il faudrait que tu saches si ce dont tu parles est ou non un vice caché et si le "caché "était ou non frauduleux.

21 juin 2018

Bonjour, une vanne c'est quelque chose qui se voit sans mise à sec du bateau. Si elle est non standard c'était donc visible.
Un passe coque c'est un peu différent car une partie n'est visible que bateau au sec.
Le remplacement des passe-coque et des vannes font parties de la vie d'un bateau.
C'est un élément de négociation pour le prix final si le bateau te convient et si tu as eu un coup de coeur.
Jac

21 juin 2018

un achat entre particuliers est très difficile à attaquer .
car sur l'acte de vente ,il est stipulé que
l'acheteur déclare bien connaitre le navire et l'accepter dans l'état ou il se trouve .
par contre à un brooker ,c'est un sachant qui doit bien connaitre le produit qu'il vend.
l'ancien propriétaire avait un usage du bien qui lui convenait et tu auras du mal à démontrer le contraire ..
surtout pour une vanne à changer ..
alain

21 juin 2018

Donc si j'ai bien compris tu as acheté ce bateau sans même vérifier le bon fonctionnement des vannes, en te contentant d'une "clause" qui ne veut rien dire. Et tu voudrais te retourner contre le vendeur pour si peu!..D'autant que les vannes c'est du consommable qu'il convient de vérifier, et éventuellement de remplacer, périodiquement.
Il peut y avoir quelquefois de bonnes raisons de se retourner contre un vendeur qui a volontairement cacher quelque chose, mais là, à mon humble avis c'est plutôt toi le fautif.

22 juin 2018

les vannes et passes coque c'est de l'entretien régulier... si on achète un bateau de 10 ans et plus et qu'elles n'ont jamais été changé, on s'expose à devoir les changer. l'acheteur a le devoir d'examiner le bateau. le vendeur ne doit pas cacher un défaut qu'il connait mais il n'a pas pour autant l'obligation dénigrer son bateau !
ne pas parler d'une varangue que l'on sait cassé, c'est une, ne pas rappeler que les vannes ayant plus de 10 ans il faudra peut être les changer ou les vérifier en est une autre: il s'agit de l'entretien régulier auquel tout acquéreur doit s'attendre.

22 juin 2018

@pierol
Tout à fait d'accord.

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