changement de propriétaire et changement VHF et AIS/ MMSI

Bonjour à toutes et à tous,
je compte acheter un bateau en France et l’emmener vers le Portugal, ou j'habite, et donc je vais l'enregistrer là bas (sans changer le drapeau),
Je me demandai si certains on eu une expérience similaire. Comment procéder efficacement : lors de l'achat je vais de voir faire une demande d’annulation de francisation, Est-ce que cela joue sur le MMSI, dois -je change de suite ce numéro ou attendre au Portugal?
Pareil pour la VHF?
Merci de votre aide
Antoine

L'équipage
#VHF#ais
GandalfDesIlesGandalfDesIles
20 sept. 2024
PolmarPolmar
20 sept. 2024

Le MMSI changera. Chaque pays a sa propre numérotation.
Demande au vendeur de rendre, pour la vente, leur virginité à tous les équipements dans lesquels le MMSI a été entré. Leur enregistrement est consultable sur le site de l'ANFR.

Je ne comprends pas ce que tu entends dans donc je vais l'enregistrer là bas (sans changer le drapeau)!

ds34ds34
20 sept. 2024

Tu n'as pas besoin de l'immatriculer au Portugal. Tu peux garder le pavillon et tout ce qui va avec (mmsi, matériel de sécu...) en faisant une élection de domicile à une adresse en France (formulaire cerfa_14501-02).

aquilalarocheaquilalaroche
20 sept. 2024

Il me semble qu'on peut avoir un bateau sous pavillon Belge, par exemple, tout en résidant en France, non ?

On pourrait pas avoir la même chose au Portugal ?

Lady_C:information très obsolète pour le pavillon belge et le pavillon néerlandais.·le 20 sept. 20:10
aquilalaroche:Je trouve complètement improductif ces notations +/- sans justification. Pire encore, ton commentaire, Lady_C, qui aurait pu, dû, être plus complet, du genre en donnant des dates, un arrêté ou un décret, bref, quelque chose de constructif.·le 20 sept. 21:43
Lady_C:désolé, je ne connais pas les décrets belges ni leurs dates, et je n'ai pas l'intention de les chercher.
mais des sujets et des contributions sur l'arrêt du pavillon belge et néerlandais pour les non-résidents, ça pullule sur Hisse-et-ho.
alors, tu prends une dose de courage, et tu trouves. ·le 20 sept. 23:34
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courtox56courtox56
20 sept. 202420 sept. 2024

Bonjour,
tout a changé en 2016 sur les pavillons étrangers d'un propriétaire Français, en fonction de sa résidence principale. En cas de contrôles dans les eaux Française cela peut faire une belle amende.

Lire le texte de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 appelé généralement « Art. L. 5241-1-1.
Précédemment, c'était l'Article L4111-2 (Ordonnance n°2010-1307 du 28 octobre 2010 - art. V)

A lire tranquillement:

Taxe annuelle en France ex DAFN

Si tu vas habiter définitivement dans ta résidence principale au Portugal, tu auras intérêt a disposer des documents qui le prouvent si tu vas naviguer en France.

Si tu fais l'immatriculation du bateau au Portugal (ce n'est pas simple) alors il aura comme pavillon celui du Portugal.Tu mettras le pavillon Français dans les barres de flèches à tribord.
Quand tu auras l'immatriculation, tu pourras changer le MMSI (Procédure payant)
Le vendeur doit demander la suppression du MMSI du Bateau, sur le site de lm'ANFR avec ses identifiants qui sont dans la facture reçue chaque année.

aquilalaroche:Merci, j'avais zappé qu'il y avait eu des changements. Lecture instructive.·le 20 sept. 22:07
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35bzh35bzh
20 sept. 2024

Bonjour

Je suis resident permanente a Seixal. Fuit le pavillon portuguais qui sous entend inspection du bateau (inspeção), administation três lourdes du Bmar(6 a 8 mois pour une immatriculation), permis obligatoire (carta de alto mar ou de costeira) ou minimum etc.
Il est possível de garder le pavillon français, j'en suis Au 2 em bateau residents et vendu sur place. Au pire va voir le pavillon polonais 450€ + mmsi 200 € Avec une officine locale.

Cumprimentos

GandalfDesIles:Bonjour et merci pour ces réponses,bzh,Je ne veux pas mettre le pavillons portugais, il semble que je peux enregistrer mon bateau sur Bmar tout en gardant le pavillons français...Par curiosité, tu est résident français au portugal, ton bateau est sous pavillons français resident au Portugal mais tu n'as pas fais d'enregistrement sur le Bmar??Antoine·le 23 sept. 17:13
35bzh:Bonjour J' ai e registre mon bateau En France avec un representant En France. Je n'est ai jamais fait une formalite portuguaise aussi bien avec mon Microsail que le Starlight.Le Starlight a ete vendu a un portuguais le Microsail est en cours de vente actuellement.Le prochain sera aussi en pavillon français . Le seul bemol est la taxa de Farolagem tour les six mois si le bateau reste a flot et le UIC si moteur superieur a 20 CV.Didier·le 23 sept. 17:24
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GandalfDesIlesGandalfDesIles
23 sept. 2024

Bonjour et merci pour ces réponses,

Pour être précis, je vais garder le pavillons français mais juste m'enregistrer au Portugal,
Je pense avoir trouver la réponse à ma questions, je dois faire l'annulation de mon bateau (et donc du MSSI une fois que je serait arriver au Portugal et que j'enregistre mon bateau lá bas!).
Il semble que je peux faire l’annulation de francisation Online...
quelqu’un peux confirmer?
Merci
Antoine

courtox56:Bonjour,C'est au vendeur de faire la demarche en ligne sur le site web anfr.frSauf s'il te passe ses identifiants/mots de passe ·le 23 sept. 20:13
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courtox56courtox56
23 sept. 202423 sept. 2024

www.anfr.fr[...]ce-mmsi

juliussejuliusse
23 sept. 202423 sept. 2024

Si tu veux garder le pavillon français, c'est possible, et sans agent. Il suffit de remplir un formulaire et avoir une adresse de correspondance en France.
Si tu fais ça, le mmsi ne changera pas (car la licence est liée au bateau).
Le lien vers le formulaire
www.service-public.fr[...]/R33365

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