changement de propriétaire et changement VHF et AIS/ MMSI
Bonjour à toutes et à tous,
je compte acheter un bateau en France et l’emmener vers le Portugal, ou j'habite, et donc je vais l'enregistrer là bas (sans changer le drapeau),
Je me demandai si certains on eu une expérience similaire. Comment procéder efficacement : lors de l'achat je vais de voir faire une demande d’annulation de francisation, Est-ce que cela joue sur le MMSI, dois -je change de suite ce numéro ou attendre au Portugal?
Pareil pour la VHF?
Merci de votre aide
Antoine
Le MMSI changera. Chaque pays a sa propre numérotation.
Demande au vendeur de rendre, pour la vente, leur virginité à tous les équipements dans lesquels le MMSI a été entré. Leur enregistrement est consultable sur le site de l'ANFR.
Je ne comprends pas ce que tu entends dans donc je vais l'enregistrer là bas (sans changer le drapeau)!
Tu n'as pas besoin de l'immatriculer au Portugal. Tu peux garder le pavillon et tout ce qui va avec (mmsi, matériel de sécu...) en faisant une élection de domicile à une adresse en France (formulaire cerfa_14501-02).
Il me semble qu'on peut avoir un bateau sous pavillon Belge, par exemple, tout en résidant en France, non ?
On pourrait pas avoir la même chose au Portugal ?
mais des sujets et des contributions sur l'arrêt du pavillon belge et néerlandais pour les non-résidents, ça pullule sur Hisse-et-ho.
alors, tu prends une dose de courage, et tu trouves. ·le 20 sept. 23:34
Bonjour,
tout a changé en 2016 sur les pavillons étrangers d'un propriétaire Français, en fonction de sa résidence principale. En cas de contrôles dans les eaux Française cela peut faire une belle amende.
Lire le texte de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 appelé généralement « Art. L. 5241-1-1.
Précédemment, c'était l'Article L4111-2 (Ordonnance n°2010-1307 du 28 octobre 2010 - art. V)
Taxe annuelle en France ex DAFN
Si tu vas habiter définitivement dans ta résidence principale au Portugal, tu auras intérêt a disposer des documents qui le prouvent si tu vas naviguer en France.
Si tu fais l'immatriculation du bateau au Portugal (ce n'est pas simple) alors il aura comme pavillon celui du Portugal.Tu mettras le pavillon Français dans les barres de flèches à tribord.
Quand tu auras l'immatriculation, tu pourras changer le MMSI (Procédure payant)
Le vendeur doit demander la suppression du MMSI du Bateau, sur le site de lm'ANFR avec ses identifiants qui sont dans la facture reçue chaque année.
Bonjour
Je suis resident permanente a Seixal. Fuit le pavillon portuguais qui sous entend inspection du bateau (inspeção), administation três lourdes du Bmar(6 a 8 mois pour une immatriculation), permis obligatoire (carta de alto mar ou de costeira) ou minimum etc.
Il est possível de garder le pavillon français, j'en suis Au 2 em bateau residents et vendu sur place. Au pire va voir le pavillon polonais 450€ + mmsi 200 € Avec une officine locale.
Cumprimentos
Bonjour et merci pour ces réponses,
Pour être précis, je vais garder le pavillons français mais juste m'enregistrer au Portugal,
Je pense avoir trouver la réponse à ma questions, je dois faire l'annulation de mon bateau (et donc du MSSI une fois que je serait arriver au Portugal et que j'enregistre mon bateau lá bas!).
Il semble que je peux faire l’annulation de francisation Online...
quelqu’un peux confirmer?
Merci
Antoine
Si tu veux garder le pavillon français, c'est possible, et sans agent. Il suffit de remplir un formulaire et avoir une adresse de correspondance en France.
Si tu fais ça, le mmsi ne changera pas (car la licence est liée au bateau).
Le lien vers le formulaire
www.service-public.fr[...]/R33365
