Catégorie "B" ou "C"???????????

C'est pas plutot ?
Un plan n'a pas à recevoir de certification. C'est le bateau qui est certifié. Pas le plan.

Un plan peut juste permettre la contruction d'un bateau qui, s'il est est complet et suivi correctement, pourra éventuellement être certifié CE catégorie B ou C.

L'oganisme qui certifie le bateau est un organisme privé, habilité à délivrer des certifications CE.

Une construction amateur ne peut pas être vendue en europe dans un délai de 5 ans sans certificat CE.

En france, une construction amateur est sensée respecter toutes les normes CE. Simplement, c'est le constructeur du bateau, donc l'amateur, qui le déclare sur l'honneur. Sauf pour les catégories A et B ou au moins la stabilité doit être vérifiée par un organisme habilité.

??? pas sur.
La plaque signalétique CE ISO machin porte le nom du constructeur, pas de l'architecte. C'est le constructeur qui est responsable. A lui de se dem.. pour se procurer des plans sérieux.

C'est aussi le constructeur amateur qui signe la déclaration sur l'honneur de conformité CE.

Nulle part dans les normes ISO machin il est fait mention d'un architecte ou de plans. On ne parle que de bateaux et de constructeurs.

L'achitecte n'a à se justifier que s'il vend des plans permettant de construire un bateau pour une catégorie précisée contractuellement, et que le bateau construit selon ses plans n'est pas certifiable par un organisme dans la catégorie voulue, parce que la conformité du bateau aux plans plans ne permettait pas le respect d'une norme.

La plupart du temps rien.
"Que se passera t-il si l'organisme notifié déclasse le bateau ."

L'organisme de certification ne déclassera pas le bateau. Au pire, il le classera dans une catégorie inférieure à celle souhaitée par le constructeur.

Si l'architecte s'est engagé contractuellement sur la catégorie de conception, il y a un recours possible contre l'architecte, à condition évidemment que le refus de certification dans la catégorie souhaitée provienne d'un cause lisible sur les plans. Passanavant trop étroits, stabilité insuffissante le bateau étant construit strictement conforme aux plans par exemple. Mais pas contruction trop lourde.

Si l'architecte ne s'est pas engagé contractuellement sur la catégorie. Il ne se passe rien. Le constructeur aurait du faire un meilleur choix de plan. C'est tout.

papiers ...
Si tout se passe bien, il n'y a pas de différence entre un bateau catégorie technique réelle B, catégorie administrative déclarée B et un autre catégorie technique réelle B catégorie administrative déclarée C.

Mais si ca se passe mal, genre grosse blessure ou homme à la mer, les assurances vont renter en jeu. Et la, tous les moyens légaux sont valables pour minimiser ce que l'assurance doit rembourser. Si un bateau est déclaré administrativement cat C, et que le problème s'est produit lors de conditions météo correspondant à la catégorie B, ça risque de coincer un peu.

L'engagement sur l'honneur aussi est une prise de responsabilité.
Si tout se passe bien, personne ne viendra farfouiller dans les dossiers de construction. Mais en cas de problème grave, il est fortement souhaitable que ce qu'on a déclaré sur l'honneur soit vrai. La justice risque d'aller vérifier un peu.

A mon avis, il devrait y avoir sur le forum des personnes avec suffisement de compétences juridiques pour expliquer bien mieux que moi ces choses là.

Sinon, pour les calculs de stabilité, que ce soit C ou B, j'espère qu'ils ont été faits par l'architecte sur plan. Le seul truc c'est en catégorie B, il y a une vérification sur le bateau en vrai par un organisme extérieur.

Par exemple, le poids du bateau, au lieu d'être estimé sur un tableau excel, est bêtement mesuré par une grue.
La position du centre de gravité, au lieu d'etre calculée, est mesurée avec des tests d'inclinaison. etc .. etc ...

la complexité
n'est qu'apparente .
Il y a quatre tableaux à remplir et les calculs sont simples .
L'architecte doit normalement disposer de tous les éléments nécessaires .

Non, pas forcément.
Il existe un paquet d'architectes australiens, sud africains, ou américains, qui dessinnent de très bons bateaux amateur, mais qui n'en ont strictement rien à faire de la certification CE. En plus, certains, en particulier US, ne veulent prendre expressement aucun engagement (Vu le système judirique US, on les comprend).

L'amateur qui construit sur ce genre de plan se retrouve donc seul face à la certification. Et si son bateau de 9 mètres correspond à la catégorie D, il n'a aucun recours.

Tou est écrit dan la norme ISO 12217-2
.