categorie A et B

yaplus
que - de 6mn et + de6mn cat A,B n'existe plus en faisant rechercher il y a deja plein d'info sur le site

facile !
tu te casses au large et demande (éventuellement) une dérogation temporaire de cat. au constructeur le temps que les vagues veuillent bien revenir à la valeur de la cat. agréée :-D
(ne pas oublier le tél. satellitaire, donc...)

Un peu ......
de mauvaise foi dans ces reflexions.... il y a un reel progres dans la legislation... ce sont comme par hasard les memes qui ralaient contre les listes de matos exhaustives de l'ancienne 224 et qui sont perdus maintenant qu'ils doivent prendre leur responsabilités.... la reglementation impose maintenant aux chantiers a vous dire clairement pour quoi est conçu le bateau qu'ils ont construit....elle vous dit aussi qu'elle simplifie les regles en vous responsabilisant comme des grands...(2 categories).... le deal est clair ...soyez responsables...
Pour terminer ne croyez pas que les assurances des pays encore plus ...permissifs.. n'appliquent pas la regle qui impose au skipper de se comporter 'en bon pere de famille'
Dom

salut Pierre
J'ai interprete la question sur la categorie dans le sens "jusqu'ou je peux aller" de toute façon les categories d'homologation sont devenues tellement visieuses et voulues par les compagnies d'assurances pour avoir encore plus de facilite à se defiler en cas de pepin, c'est encore plus complexe quand on a la chance ou le malheur d'avoir un bateau ancien ou il y avait les categorie de nav que tu pouvais negocier avec les AF quand au materiel emporte (survie classe 2 ou 5) etc. Il y avait deja des discutions sans fin avec les autorites entre les 6 categories et le passage à 4 alors maintenant on fait comment??

pas de mauvaise foi
mais du réalisme et du vécu ... Et le bon père de famille s'est parfois retrouvé avec un bateau qui n'en faisait qu'à sa tête , le temps de le calmer.
Ma réflexion est très simple : arrêter PRECISEMENT des catégories sur des critères aussi volatils et mouvants est illusoire sur le terrain . Par ailleurs, un chantier français qui homologuait de la 6éme à la 1ère catégorie rendait, amha, une meilleure appréciation de l'utilisation du bateau : les 4 cat. me semblent recouvrir des réalités trop larges .

Je me félicite par ailleurs, sans arrière pensée là non plus, des 2 catégories françaises de nav. qui prennent en compte, en particulier, le matériel de sécu nécessaire à l'endroit contrôlé, et non le matos d'un bateau de 1ère catégorie au mouillage à 30 mètres de la plage !

Enfin, j'ai par trop l'habitude des petites lignes des contrats d'assurances ... Ici, la ligne est nette, mais aussi mouvante ; rendez-vous dans quelques temps ? ;-)

Les catégories de conception
AMHA je trouve assez bien fait ce système : il permet d'avoir une bonne idée de la réponse à la question : quel type de mer ce bateau peut-il affronter?

Ensuite à nous de prendre nos responsabilités en fonction des circonstances et des équipages..

MichelR

Dom
Je ne pense pas que quelqu'un conteste le fait qu'il y a un gros progrès, mais comme toujours en France des petites touches par ci par là et surtout en restant le plus flou possible pour que chacun interprète à sa façon un texte, jusqu'au jour ou un accident ou incident donne la possibilité de jurisprudence et ce n'est que ce jour là ou le péquin prend conscience du flou dans les règlements et surtout dans la manière de les interpréter.
Il y a qq années j'ai été contrôlé devant port st louis au mouillage devant les parcs à moules je venais et repartais au port au bout du canal je n'avais pas de survie mais des gilets pour mes enfants et l'annexe gonflée, les bleus m’ont mis un pv je l'ai contesté et au tribunal j'ai eu gain de cause, alors que le bateau en 2 catégorie était sensé avoir ou que ce soit la survie à bord dixit le gendarme qui à mis le pv.

Je pense....
que quand GEBE pose la question de savoir ce qui va lui arriver si il equipe en hauturier un bateau en categorie de conception C ou D pour partir au large , la reponse est maintenant claire...Ce bateau n 'est pas fait pour ça et c 'est clairement annoncé...et comme vous etes responsable ,il n 'y aura pas de sanctions penales si vous y allez quand meme...
Il faut bien differencier cette reflexion de celle des assureurs qui d'ailleurs n 'ont pas changé leurs contrats avec l'aplication de la nouvelle legislation...ils ont toujours revendiqué et revendiqueront toujours..le droit de ne pas rembourser un sinistre causé par le comportement irresponsable d'un skipper...et la decision des juges en cas de conflit n 'a aucune raison d 'etre diffrente d'avant...
Dom

une difference
à mes yeux importante le constructeur decide apparemment seul de la "categorie" de nav avec c'etait decide apres essais par les autorites, me trompe-je???

toujours après essais
au cours desquels le bateau est validé ou non dans la catégorie voulue par l'archi (c'est ce qu'il m'a été expliqué par ACCN pour mon triptyque)
par contre il me semble que ceci ne concerne que les bateaux destinés à être commercialisés

Il m semble
en droit français , que c est à l accusé de prouver sa bonne foi !!une fois :-(

autocertification...
C'est un peu compliqué car si tout chantier peut s'autocertifier pour une categorie de conception C OU D et une longueur inferieure a 12M, toutes les autres categories et longueurs doivent etre certifiées par un organisme notifié..comme Veritas ou ICNN en France...mais dans cette certification les chantiers choisissent un module..A.A bis .B.C.D.E.F.G.H..le minimum etant alors Abis qui porte uniquement sur le controle de la stabilité et flottabilité...
Pour les constructeurs amateurs...autocertification en C OU D et organisme notifié en A ou B....
Dom

ben ça
c'est pas nouveau mais bon çe qui est dommage c'est que si tu leurs coute trop cher en finale ils te virent, ça, ben ça devraient etre interdit, je trouve qu'il est trop façile de garder que les clients qui ne coute presque rien,ça devraient etre comme au casino, des fois on gagne des fois on perd, mais bon c'est pas nous qui allons faire changer quoi que se soit, donc............ tait toi et paye :-(

voila une idee
quelle est bonne, mais pas avec langue de bois et en termes populaire si possible nous ne sommes pas tous juristes ou linguistes.

C et D
Bonjour,

Si vous lisez attentivement la définition de la catégorie C telle qu'écrite dans la D224 vous constaterez que la définition exclut toute idée de navigation au large ; la voici :

1.3. Catégorie C : Navires de plaisance pour la navigation « à proximité des côtes
», conçus pour des voyages à proximité des côtes et dans de grandes baies, de
grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à
la force 6 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative
jusqu’à 2 mètres compris ;

Bon je vous accorde que "à proximité des côtes" est sujet à interprétation mais tant que celà.

Cordialement

JJB

les nouvelles normes
sont censées avoir une certaine cohérence !
Il y a des donc, par exemple, des différences dans les règles d'échantillonage suivant la catégorie de conception .
Mais comme les règles de calcul des échantillonages sont plutôt minimalistes (cf l'exemple des hublots) ...
:-( :-( :-(
Il suffit de savoir qu'un bateau conçu en catégorie B est moins solide, moins stable, moins ..., qu'un bateau en catégorie A .
De toute façon tous les avertissements doivent figurer dans le manuel du propriétaire .
Et chacun sait qu'un homme averti a moins de chances de périr en mer .

les critères ?
Il semble d'après le document paru au JO (lien ci dessous)que la catégorie de nav ne concerne qu'un seul des aspect de la sécurité, celui lié au retournement du navire.
ai je raison? www.mer.equipement.gouv.fr[...]05).pdf

Où les trouver ?
Bonsoir,

C'est tout simple :

La D224 donne la liste des normes applicables.
Ces normes peuvent être acquises à l'Afnor mais aussi vers la FIN qui édite une compilation sur CD qui est beaucoup moins chère.
Le mieux est la consultation sur place à l'Afnor (c'est là où je vais)c'est gratuit mais on ne peut pas faire de copie, il faut prendre des notes manuscrites.

Ceci dit pour répondre à la solidité des bateaux la lecture de ces normes (il en arrive d'autres par exemple sur les échantillonnages) montre que ça ne pas être réduit aussi simplement que A est plus solide que B qui est plus solide que C etc. Heureusement.

Cordialement

JJB

La directive européenne
je crois me rappeler que les 4 catégories de conception sont définies dans la Directive Européenne 94/25 qui se réfère probablement à un certain nombre de normes ISO.
Il est logique d'avoir une orme unique pour un marché unique. Auparavant, chaque pays avait ses propres normes, souvent incompatibles entre elles et chaque produit devait être conforme aux normes spécifiques au pays dans lequel on voulait le vendre, parfois au prix de modifications qui pouvaient être coûteuses, voire irréalisables.
Le critère de force de vent/hauteur des vagues, bien qu'imprécis en fait, fournit des ordres de grandeur.
On constate toutefois que l'on rejoint assez bien les tailles de bateaux qui correspondaient à nos anciennes catégories de navigation. par exemple, il n'y avait pratiquement pas de bateaux de moins de 10m homologués en 1è catégorie. Actuellement, la limite de catégorie de conception "A" se situe environ à 10m en fait, voire un peu moins, ce qui n'est pas non plus illogique.
Ensuite, chacun met à bord l'armement de sécurité nécessaire entre - de 6 milles et + de 6 milles, en ajoutant à cet inventaire minimum, voire minimaliste, ce qui lui parait indispensable pour sa sécurité.