carter 35 anglais 9000e

Salut,
un sujet déja débattu mais ayant acheté un bateau là bas je peux te répondre, tout d'abord se rapprocher du quartier maritime ou l'on veux l'immatriculer, en particulier les douanes qui m'avaient bien conseillées (boulogne en l'occurence). Il faut faire un certificat de vente dans les deux langues de préférence, avoir la radiation du pavillon, l'immatriculation au SSR n'étant pas obligatoire il a fallu dans mon cas l'immatriculer pour le radier (une trentaine d'euros), avoir une facture qui prouve le paiement de la tva dans L' union qui te permettra d'avoir un quitus fiscal aux trésor public, avec tout tes papiers : la douane en premier qui transmettra aux affaires maritimes qui te feront les papiers.
Tant que l'on reste dans l'union il n'y a pas de soucis, juste prouver que la tva a été payée.
Bon courage

motard à encore donné un coup de kik
pour relancer le débat
alain