Carte de circulation

Bonjour ; j'achète, à un ami à moi, un bateau. Cependant il n'a pas la carte de circulation du bateau. Comment dois-je faire pour la récupéré puisque les affaires maritimes mentionnent qu'il l'a faut pour tout changement de propriétaire?

Merci encore

L'équipage
YoyoYoyo
07 avr. 2013
AICAAICA
07 avr. 2013

Et bien c'est pratiquement impossible.

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PircarrePircarre
07 avr. 2013

Pavillon belge :mdr: :jelaferme: :acheval:

Répondre
matelot@17210matelot@17210
07 avr. 2013

pas de bras, pas de chocolat!
pas de document, pas de pavillon belge!
moralité: tu récupère ton argent et tu rends le bateau qui n'existe pas plus en france qu'en belgique...

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PircarrePircarre
08 avr. 2013

Je proposais le pavillon belge par plaisanterie !
Néanmoins, la "carte de circulation" n'existe pas chez nous, donc il n'est pas exclu qu'il puisse avoir une lettre de pavillon belge si il a les documents demandés par la Belgique (voir l'autre fil sur le pavillon belge).

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regissonregisson
08 avr. 2013

il faut se mefier des prix d'amis. Savait-il que la vente était impossible? :non:

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bil56bil56
08 avr. 2013

j'ai connu un cas similaire, mais le vendeur était de bonne foi mais très négligeant,
il avait dû faire une déclaration de perte de ses documents pour avoir un double avant de procéder à la vente ...

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Virgule ,Virgule ,
08 avr. 2013

Bonjour,
Je pense qu'avec une facture du vendeur, il est possible d'obtenir une carte de circulation, je l'ai fait au moins 3 fois par le passé, pour immatriculer des dériveurs qui ne l'avaient jamais été. sans pb.

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YoyoYoyo
08 avr. 2013

Merci beaucoup à tous!

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uisce beathauisce beatha
09 avr. 2013

Facture d'achat plus document "déclaration écrite de conformité"

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ariesalainariesalain
09 avr. 2013

Je vends un bateau et j'ai perdu la carte de circulation
bateau immatriculé à MARSEILLE, j'ai telephoné aux affaires maritimes hier, et il faut une déclaration de perte de ce document sur l'honneur et copie de ma carte d'identité, à envoyer avec le certificat de vente dument completé au quartier des affaires maritimes,
Alain

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