Beneteau First 310: attestation de construction et de jauge pour le francisé

Je souhaite importer en France mon First 310, construit aux USA.
Comme il a été construit avant 1998, il n'est bien sur pas marque CE, mais la réglementation UE m'impose qu'il soit certifié CE pour le franciser.
Après consultation de ce forum et des Aff Maritimes, je peux éviter la post certification si je peux fournir une attestation de construction de jauge d'un navire de plaisance de série.

Je cherche donc un duplicata de cette attestation, pour un first 310, ou éventuellement un autre bateau.

Merci de votre aide.

#First

r1texas

12 sept. 2012

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pour éviter ces problemes il faut ré importer e... jeanlittlewing12 sept. 2012

Bonjour Erwan, Alors, de retour en Bretagne et... Steredenn12 sept. 2012

Salut Francois, Oui je suis de retour au pays,... r1texas13 sept. 2012

voila le certificat dont tu as besoin, ensuite ... jeanlittlewing13 sept. 2012

Merci Jean, je vais essayer d'obtenir la même c... r1texas13 sept. 2012

jeanlittlewing

12 sept. 2012

pour éviter ces problemes il faut ré importer en France un bateau made in France
avant le CE les bateaux étaient homologués par les aff mat et cette homologation et certificat "dans la série du type " est toujours valable

pas de rétro activité des lois

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Steredenn

12 sept. 2012

Bonjour Erwan,
Alors, de retour en Bretagne et déjà confronté à notre bonne vieille administration...? La traversée s'est elle bien passée?
En consultant mon acte de francisation (First 310 construit en France), il est indiqué que le Certificat de Jauge type porte le N° 5086.
Sur le titre de navigation (feuillets oranges), à la page des caractéristiques du navire, il est indiqué un N° d'approbation: N° 4438.
Je ne sais si ces quelques renseignements te suffiront, mais peut-être qu'un contact avec Beneteau pourrait t'apporter les réponses à tes questions ?
Bon courage

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r1texas

13 sept. 2012

Salut Francois,
Oui je suis de retour au pays, mais Oanez est encore en Floride, je traverse en mai/juin 2013.
Pour le moment j'ai obtenu la franchise de la TVA et des droits de Douanes, je dois maintenant ramener Oanez avant fin juin 2013. Mon problème aujourd'hui est de savoir si je pourrais franciser Oanez...
Merci pour les infos, je viens d'obtenir un contact chez Beneteau, je vais voir si ils peuvent m'aider.

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jeanlittlewing

13 sept. 2012

voila le certificat dont tu as besoin, ensuite convaincre que le bateau made in usa était identique au made in france !

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r1texas

13 sept. 2012

Merci Jean, je vais essayer d'obtenir la même chose de Beneteau.

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