Bateaux placés sous le "régime de l’admission temporaire"
Bonjour,
Voici des infos trouvées sur le site de la Commission Européenne concernant les bateaux placés sous le "régime de l’admission temporaire".
Réglementation sur les bateaux privés: questions fréquemment posées
Que comprend le "territoire douanier de la Communauté" ?
et encore:
Quelqu'un peut-il confirmer que Gibraltar ne fait pas partie du territoire douanier de l’UE et que donc naviguer depuis l'EU (France, Espagne, etc..) à Gibraltar "apure" le régime de l'admission temporaire?
Merci d'avance et bonne lecture…
L'équipage
